Traduction de «lorsqu'un produit répond » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

produit répondant à des normes élevées
high specification product

le président du groupe d'étude répond...de la brièveté des documents produits
study group presidents shall be responsible...for ensuring that documents are concise

produits ne répondant pas aux normes
products which do not conform to the standards

Règlement sur les produits importés non taxables (TPS) [ Règlement concernant les produits qui sont non taxables lorsqu'ils sont importés dans certaines circonstances ]
Non-Taxable Imported Goods (GST) Regulations [ Regulations Prescribing Goods that are Non-Taxable where Imported in Prescribed Circumstances ]

lorsque l'état des produits est modifié ou altéré après leur mise dans le commerce
where the condition of the goods is changed or impaired after they have been put on the market

Lorsque les emballages ne s'expriment plus : effets possibles de l'emballage neutre et générique des produits du tabac
When Packages Can't Speak: Possible Impacts of Plain and Generic Packaging of Tobacco Products

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Les opérateurs transfèrent des produits germinaux d’animaux terrestres détenus des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et équine et de volailles vers un autre État membre uniquement lorsque ces produits répondent aux conditions suivantes:
1. Operators shall only move germinal products of kept animals of the bovine, ovine, caprine, porcine and equine species and of poultry to another Member State if those germinal products comply with the following conditions:

Lorsqu’un produit chimique répond aux critères requis pour être soumis à la notification PIC, mais que les informations disponibles sont insuffisantes pour satisfaire aux exigences de l’annexe IV, les exportateurs ou les importateurs identifiés fournissent, à la demande de la Commission, toutes les informations pertinentes dont ils disposent, y compris celles provenant d’autres programmes nationaux ou internationaux de contrôle des produits chimiques, dans les soixante jours qui suivent la demande.
Where a chemical qualifies for PIC notification, but the information is insufficient to meet the requirements of Annex IV, identified exporters or importers shall, upon request by the Commission, provide all relevant information available to them, including that from other national or international chemical control programmes, within 60 days of the request.

Lorsqu'un produit répond de façon évidente à la définition d'autres catégories de produits, notamment les denrées alimentaires, les compléments alimentaires, les dispositifs médicaux, les biocides ou les produits cosmétiques, la présente directive n'est pas applicable.
Where a product comes clearly under the definition of other product categories, in particular food, food supplements, medical devices, biocides or cosmetics, this Directive should not apply.

Lorsqu'un produit répond de façon évidente à la définition d'autres catégories de produits, notamment les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les additifs utilisés dans l'alimentation animale ou les biocides, la présente directive n'est pas applicable.
Where a product comes clearly under the definition of other product categories, in particular food, feed, feed additives or biocides, this Directive should not apply.

Lorsque ces produits répondent à l'un des critères exposés au paragraphe 1, points a) et b), les préférences tarifaires visées à l'article 7, paragraphes 1 à 4, s'appliquent nonobstant l'article 7, paragraphe 8.
Where such products meet either of the criteria set out in paragraph 1(a) and (b), the tariff preferences referred to in Article 7(1) to (4) shall apply, notwithstanding Article 7(8).

Afin de prendre en compte, d'une part, l'émergence de nouvelles thérapies et, d'autre part, le nombre croissant de produits dits "frontière" entre le secteur des médicaments et les autres secteurs, il convient de modifier la définition du médicament pour éviter, lorsqu'un produit répond pleinement à la définition du médicament, mais pourrait aussi répondre à la définition d'autres produits réglementés, que subsiste un doute sur la législation applicable.
In order to take account both of the emergence of new therapies and of the growing number of so-called "borderline" products between the medicinal product sector and other sectors, the definition of "medicinal product" should be modified so as to avoid any doubt as to the applicable legislation when a product, whilst fully falling within the definition of a medicinal product, may also fall within the definition of other regulated products.