Traduction de «lorsqu'un navire pénètre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

se gonfler automatiquement lorsque le navire sombre
to inflate automatically when the ship sinks

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ce règlement ne s’applique pas aux équipements à bord des navires ou d’aéronefs immatriculés dans des pays tiers lorsque ces derniers pénètrent dans le territoire de l’UE de façon temporaire.
The regulation does not apply to equipment on ships and aircraft registered in a non-EU country when these temporarily enter EU territory.

(e) à l'emploi, à bord de navires de pays autres que les États membres participants, de l'invention brevetée, dans le corps du navire, dans les machines, agrès, apparaux et autres accessoires, lorsque ces navires pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des États membres participants, sous réserve que ladite invention soit employée exclusivement pour les besoins du navire.
(e) the use on board vessels of countries other than participating Member States of the patented invention, in the body of the vessel, in the machinery, tackle, gear and other accessories, when such vessels temporarily or accidentally enter the waters of participating Member States, provided that the invention is used there exclusively for the needs of the vessel.

(e) à l'emploi, à bord de navires de pays autres que les États membres participants, de l'invention brevetée, dans le corps du navire, dans les machines, agrès, apparaux et autres accessoires, lorsque ces navires pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des États membres participants, sous réserve que ladite invention soit employée exclusivement pour les besoins du navire;
(e) the use on board vessels of countries other than participating Member States of the patented invention, in the body of the vessel, in the machinery, tackle, gear and other accessories, when such vessels temporarily or accidentally enter the waters of participating Member States, provided that the invention is used there exclusively for the needs of the vessel;

(e) à l'emploi, à bord de navires de pays autres que les États membres participants dans lesquels ce brevet a un effet unitaire, de l'invention brevetée, dans le corps du navire, dans les machines, agrès, apparaux et autres accessoires, lorsque ces navires pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des États membres participants dans lesquels ce brevet a un effet unitaire, sous réserve que ladite invention soit employée exclusivement pour les besoins du navire;
(e) the use on board vessels of countries other than participating Member States in which that patent has unitary effect of the patented invention, in the body of the vessel, in the machinery, tackle, gear and other accessories, when such vessels temporarily or accidentally enter the waters of participating Member States in which that patent has unitary effect, provided that the invention is used there exclusively for the needs of the vessel;

d) à l'emploi, à bord des navires des pays autres que les Etats membres, de l'objet de l'invention brevetée, dans le corps du navire, dans les machines, agrès, apparaux et autres accessoires, lorsque ces navires pénètrent temporairement ou accidentellement dans les eaux des Etats membres, sous réserve que ledit objet soit employé exclusivement pour les besoins du navire.
(d) the use on board vessels of countries other than Member States of the patented invention, in the body of the vessel, in the machinery, tackle, gear and other accessories, when such vessels temporarily or accidentally enter the waters of Member States, provided that the invention is used there exclusively for the needs of the vessel.

1. Afin de prévenir un abonné itinérant qu'il sera soumis à des frais d'itinérance pour tout appel passé ou reçu ou tout SMS envoyé, chaque fournisseur d'origine fournit automatiquement, gratuitement et dans les meilleurs délais, via un service de messagerie, à l'abonné, lorsque ce dernier pénètre dans un État membre autre que celui de son réseau d'origine, et à compter du 1 janvier 2013 lorsqu'il pénètre dans un pays tiers, et à moins que l'abonné n'ait notifié à son fournisseur d'origine qu'il ne souhaitait pas disposer de ce service, des informations personnalisées de base sur les tarifs d'itinérance (TVA comprise et dans la devise de son pays de facturation) appliqués lorsque cet abonné passe ou reçoit des appels ou envoie des SMS dans le pays visité.
To alert a roaming customer to the fact that he will be subject to roaming charges when making or receiving a call or when sending an SMS message, each home provider shall, except when the customer has notified his home provider that he does not require this service, provide the customer, automatically by means of a Message Service, without undue delay and free of charge, when he enters a Member State other than that of his home network, and from 1 January 2013, when he enters a third country, with basic personalised pricing information on the roaming charges (including VAT and in the currency of his home bill) that apply to the making and receiving of calls and to the sending of SMS messages by that customer in the visited country.

3. La fréquence des transmissions de données est d’au moins une fois toutes les trente minutes lorsqu’un navire de pêche pénètre dans une zone de pêche restreinte.
3. The frequency of data transmissions shall be of at least once every 30 minutes when a fishing vessel enters a fishing restricted area.

Suivi des navires pénétrant dans la zone couverte par des systèmes de comptes rendus obligatoires des navires
Monitoring of ships entering the area of mandatory ship reporting systems

Les navires pénétrant dans la zone de compétence d'un service de trafic maritime, ou d'un système d'organisation du trafic approuvé par l'OMI, placés sous la responsabilité d'un État membre doivent, conformément aux règles et procédures applicables, utiliser les services fournis, lorsqu'ils existent, et se conformer aux mesures applicables dans la zone et aux instructions reçues, le cas échéant.
Ships entering the area of competence of a vessel traffic service, or ships" routing system approved by the IMO, placed under the responsibility of a Member State, must, in accordance with the applicable rules and procedures, use the services provided, where such exist, and comply with the measures applicable in the area and with any instructions they receive.