Vertaling van "lorsqu'un individu aura " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

la faculté de mettre en circulation immédiatement un tel véhicule dans ce premier État membre, pendant l’examen de la demande du redevable tendant à obtenir le bénéfice du paiement d’une taxe d’immatriculation afférente audit véhicule calculée au proratade la durée de son utilisation dans ledit premier État membre, est subordonnée au paiement à l’avance de l’intégralité du montant de la taxe d’immatriculation, sous réserve du remboursement du trop-perçu, majoré d’intérêts, si et lorsque le redevable aura été autorisé, par lesdites autorités fiscales, à s’acquitter de la taxe d’immatriculation calculée selon ce prorata.
the possibility of making immediate use of such a vehicle in that first Member State whilst the taxpayer’s application to pay a proportionate registration tax on that vehicle based on the duration of use in that first Member State is being processed, is subject to advance payment of the full amount of registration tax, with provision made for repayment of the surplus paid, plus interest, if and when the taxpayer is eventually authorised by the tax authorities to pay the registration tax calculated proportionately.

Lorsque le Geeref aura été entièrement investi et qu’il aura produit tous ses effets, il pourrait offrir aux marchés des pays en développement une capacité de production d’énergie respectueuse de l’environnement de l'ordre du gigawatt.
Once fully invested and leveraged, GEEREF could bring almost 1 Gigawatt of environmentally sound energy capacity to developing country markets.

6.5. L’exploitant d’un ballon libre non habité de la catégorie «lourd» ou «moyen» avisera l’organisme approprié des services de la circulation aérienne lorsque le vol aura pris fin.
6.5. The operator of a heavy or medium unmanned free balloon shall notify the appropriate air traffic services unit when the operation is ended.

M. Domingue : Exactement, mais lorsque l'individu aura accumulé 20 000, 30 000 ou 50 000 $, ce rendement sera libre d'impôt et c'est là qu'il y a une dépense fiscale qui grossit de plus en plus pour le gouvernement. ils ont fait cette analyse.
Mr. Domingue: Exactly, but when an individual has accumulated $20,000, $30,000 or $50,000, the interest on that will be tax-free, and that is a tax expenditure that will keep increasing for the government. That analysis has been done.

Toutefois, si le juge doit appliquer la loi telle quelle, qu'il a affaire à cet individu et le déclare coupable, il n'aura pas d'autre choix que d'imposer une amende de 1 000 $. De plus, l'individu aura un casier judiciaire.
You come up in front of me and you're found guilty, you get a $1,000 fine and you have a criminal record.

Plusieurs systèmes- par exemple en Belgique- distinguent entre concours matériel (le même individu se rend coupable de plusieurs activités distinctes réprimées par la loi pénale) et concours idéal (lorsqu'un individu par une seule activité a enfreint plusieurs dispositions de la loi).
Several systems - for example in Belgium - distinguish between cases where the same offender commits several separate acts punishable under the criminal law and cases where one and the same act is an offence against several different statutory provisions.

Le brevet pourra être traduit dans une autre langue de l’UE en cas de litige ou lorsque le demandeur aura déposé une demande de brevet européen dans une autre langue que celles de l’OEB.
The patent may be translated into another language of the EU in the case of dispute or where the applicant has submitted an application for a European patent in a language other than those of the EPO.

Je pense que, par sa situation et sa vocation, l'Union européenne est à même de jouer un rôle clé dans ce sens, surtout lorsque les armes se seront tues, lorsque la violence aura cédé la place à la raison et lorsque la Fédération yougoslave sera revenue dans la famille des nations européennes.
I think that the position and vocation of the European Union mean that it is well-placed to play a key role in this process, especially once the arms and the violence give way to reason and the Yugoslav Federation has returned to the family of European nations.

Cela fera en sorte que lorsqu'un individu aura dépassé ou on verra qu'il dépassera le maximum assurable, l'employé et l'employeur ne paieront plus de cotisations d'assurance-chômage.
When an individual has exceeded the maximum insurable earnings or is about to exceed them, neither he nor the employer pays any more unemployment insurance premiums.

Le juge Brunton, ce qu'il dit, c'est que lorsqu'on sera rendu là, cet individu aura passé six ou sept ans en prison, pour une peine qui aurait peut-être valu quatre ans de prison.
What Justice Brunton is saying is that when you get to that point, that individual will have spent six or seven years in prison serving a sentence that may have been set at four years.