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Abus d'une substance psycho-active
Accord de Kigali
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amende
Amende de l'UE
Amendement calcaire
Amendement calcique
Amendement de Kigali
Amendement de Kigali au Protocole de Montréal
Amendement du sol
Amendement minéral basique
Amendement sur les HFC
Au besoin
De temps à autre
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Fertilisation
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Loi du paiement des amendes
Loi sur le paiement de certaines amendes
Loi sur le paiement des amendes
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Paiement d'une astreinte de l'UE
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Politique de l'UE en matière d'amendes
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Sanction
Sanction communautaire
Sanction pécuniaire
Sanction pécuniaire de l'UE
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
épandage
éventuellement

Traduction de «lorsqu'un des amendements » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


accord de Kigali | amendement de Kigali | amendement de Kigali au Protocole de Montréal | amendement sur les HFC

Kigali Amendment | Kigali Amendment to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer


sanction (UE) [ amende de l'UE | paiement d'une astreinte de l'UE | politique de l'UE en matière d'amendes | sanction communautaire | sanction pécuniaire de l'UE ]

sanction (EU) [ Community sanction | EU fine | EU fining policy | EU pecuniary sanction | EU penalty payment ]


amendement calcaire | amendement calcique | amendement minéral basique

liming material


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Loi sur le paiement de certaines amendes [ Loi sur le paiement des amendes | Loi du paiement des amendes ]

An Act respecting the payment of certain fines [ An Act respecting the payment of fines | Fines Payment Act ]


amende [ sanction pécuniaire ]

fine [ pecuniary sanction ]


amendement du sol [ épandage | fertilisation ]

soil conditioning [ fertilisation | land application ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il en résulte que, lorsque tous les amendements encore en cours de préparation ou d'adoption seront entrés en vigueur, la décision-cadre sera transposée dans sa totalité par tous les États membres.

The conclusion is that, when all the amendments still in the process of being drafted or adopted enter into force, the Framework Decision will have been transposed in full into national law by all the Member States.


C’est vrai surtout pour le déficit, qui voit son niveau de 2,5 en 2005 être corrigé vers 1,6 en 2006, ce qui prouve à l’évidence que le volet correctif du Pacte de croissance et de stabilité réformé a fait ses preuves, et ce, en dépit de tous les avertissements généralement quelconques qui nous furent adressés lorsque nous avons amendé le pacte.

That is true above all where the deficit is concerned. Its level of 2.5 in 2005 decreased to 1.6 in 2006, which clearly proves that the corrective arm of the reformed Stability and Growth Pact has proven itself, and this, despite all the generally poor warnings that were given to us when we amended the Pact.


Par ailleurs, lorsque, à l’amendement 12, Mme Stihler propose de faire du critère de rentabilité un élément déterminant des accords de pêche, je me dois de demander à quel type de rentabilité elle fait référence.

Furthermore, when, in Amendment 12, Mrs Stihler proposes the criterion of providing value for money as a determining factor in fisheries agreements, I feel obliged to ask what kind of value for money she is referring to.


M. Lehne, M. Huhne et moi-même étions parvenus à un compromis sur cette question, mais, entre le lundi 24 novembre, lorsque ces trois amendements ont été adoptés presque unanimement par la commission économique et monétaire, et le jeudi 27 novembre, avant que le Conseil n’adopte sa position, ils ont laissé tomber l’arrangement et ont voté contre ces trois amendements en commission juridique et du marché intérieur.

Mr Lehne, Mr Huhne and I had a compromise on this, but between Monday 24 November when these three amendments were adopted almost unanimously in the Committee on Economic and Monetary Affairs, and Thursday 27 November, before the Council took its position, they left the deal and voted against the three amendments in the Committee on Legal Affairs and the Internal Market.


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6. Lorsqu'une annexe supplémentaire ou un amendement à une annexe se rapporte à un amendement à la convention, ladite annexe supplémentaire ou ledit amendement n'entre en vigueur que lorsque l'amendement à la convention entre lui-même en vigueur.

6. If an additional Annex or an amendment to an Annex is related to an amendment to this Convention, the additional Annex or amendment shall not enter into force until such time as the amendment to the Convention enters into force.


Je pense que lorsque 60 % des amendements sont adoptés, la situation devient aberrante et traduit un malaise.

I feel that a situation where 60% of the amendments are adopted is verging on the nonsensical, and indicates some deep-seated malaise.


Il en résulte que, lorsque tous les amendements encore en cours de préparation ou d'adoption seront entrés en vigueur, la décision-cadre sera transposée dans sa totalité par tous les États membres.

The conclusion is that, when all the amendments still in the process of being drafted or adopted enter into force, the Framework Decision will have been transposed in full into national law by all the Member States.


Du point de vue de la Commission, il en résulte que, lorsque tous les amendements encore en cours de préparation ou d'adoption (Autriche, Espagne, France, Luxembourg, Portugal) seront entrés en vigueur, la décision-cadre sera transposée par tous les Etats membres dans sa totalité, sauf en ce qui concerne au moins une disposition qui ne semble pas avoir été transposée complètement par tel ou tel Etat membre.

From the Commission's perspective, the result is that, when all the amendments still in the process of being drafted or adopted (Austria, France, Luxembourg, Portugal, Spain) enter into force, the Framework Decision will have been transposed in full into national law by all the Member States, with the exception of at least one provision which does not seem to have been completely transposed by certain Member States.


Lorsqu'il a rejeté des amendements du Parlement qui avaient été acceptés par la Commission, c'est parce qu'il les jugeait inutiles à la lumière des accords interinstitutionnels (amendements 10 et 11), déplacés en tant que jugements de valeur (amendement 6), superflus dans la mesure où ils faisaient double emploi avec d'autres parties du texte (amendement 16), incompatibles avec le principe de subsidiarité (amendement 27) ou illogiques en raison de l'ajout d'une référence à ...[+++]

Where it has rejected Parliament amendments accepted by the Commission it has done so because it deemed these unnecessary in the light of interinstitutional agreements (amendments 10 and 11); inappropriate because expressing value judgements (amendment 6); superfluous because covered elsewhere in the text (amendment 16); incompatible with the principle of subsidiarity (amendment 27); or inconsistent because of the inclusion of a reference to an advisory committee (amendment 32).


84. Des délais précis et stricts devraient être fixés lorsque la Commission doit rédiger un amendement ou une décision, lorsque le Comité permanent doit rendre un avis et lorsque la Commission doit finaliser un amendement ou une décision.

84. Clear and strict deadlines should be fixed for the Commission to prepare an amendment or decision, for the Standing Committee to reach an opinion and for the Commission to finalise an amendment or decision.


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