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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il sera jugé que...
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela sera justifié
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Vertaling van "lorsqu'un amendement sera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En vertu du principe de bonne administration et conformément à la jurisprudence (10), j’estime que la première phase de la procédure administrative a été déraisonnablement longue et qu’il y a lieu d’en tenir compte lorsque l’amende sera fixée.

In light of the right to good administration and in accordance with case-law (10), I consider that the first stage of the administrative procedure was unreasonably long.


Le sénateur Joyal : Lorsque l'amendement sera mis aux voix, vous pourrez voter comme vous voulez.

Senator Joyal: When the vote comes on the amendment, you can then vote the way you want to vote.


M. John Duncan: J'aimerais simplement demander un vote nominal lorsque l'amendement sera mis aux voix.

Mr. John Duncan: I simply want to call for a recorded vote at such time as we do have a vote on this.


Lorsque cet amendement sera adopté, s'il l'est, les provinces, qu'il s'agisse de l'Ontario, du Québec ou de la Colombie-Britannique, devront déterminer si cela convient à leurs communautés, et pour ce faire elles tiendront compte de l'opinion de la population, de l'opinion de ceux qui sont contre les jeux de hasard et de l'opinion de ceux qui y voient un moyen de recueillir des fonds pour la province.

Provinces, whether it be Ontario, Quebec or British Columbia, if and when this amendment is passed, will have to determine whether this is appropriate for their community, taking into account what the people in the province think, including both those who are against gambling and those who say this is a way of generating some revenues for the provinces.


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Notre optimisme naturel nous amène à espérer que cette fois-ci, lorsqu'un amendement sera présenté au comité pour réparer une omission commise parce qu'on a cherché à se plier de toute vitesse aux exigences de la Cour suprême, nous pourrons tous collaborer et travailler rapidement.

At the end of the day, I hope this time—and we are always hoping that a glass is half full—that when it gets to committee, if we have amendments, if we recognize that something was missed in trying to deal in such a quick fashion on the Supreme Court's ruling, that we can work together to resolve it and get this done quickly.


Lorsque le système sera opérationnel et que les signalements auront été intégrés, seul sera autorisé le stockage des renseignements suivants concernant les personnes signalées: les nom(s), prénom(s), nom(s) à la naissance, pseudonymes, signes physiques particuliers, le lieu et la date de naissance, le sexe, les photographies, les empreintes digitales, la ou les nationalité(s), l’indication que la personne concernée est armée, violente ou en fuite, le motif du signalement, l’autorité signalante, une référence à la décision qui est à l’ ...[+++]

Once the system is operational and alerts are included in it, the SIS II will only be possible to store the following information on persons for whom an alert has been issued: surname(s) and forename(s), name(s) at birth, aliases, specific physical characteristics, place and date of birth, sex, photographs, fingerprints, nationality(ies), whether the person concerned is armed, violent or has escaped, reason for the alert, authority issuing the alert, a reference to the decision giving rise to the alert and link(s) to other alerts issued in SIS II. It will also include the action to be taken in the event that there is a “hit” (i.e. if a competent national authority finds an aler ...[+++]


Nous pourrons vérifier la sincérité de l'engagement de la députée à tenter réellement d'offrir ces services, et constater si elle n'a fait que tenir des propos sans suite lorsque cet amendement sera soumis à un vote.

We can test the sincerity of the member's commitment to actually try to provide these services and test whether or not it was just a non sequitur that she threw out when this amendment comes up for a vote.


Cette valeur sera remplacée par «les émissions moyennes réelles les plus récentes de la fraction fossile de l'essence et du gazole dans la Communauté» lorsque cette information sera fournie par l'intermédiaire des rapports remis en application de la directive sur la qualité des carburants (8).

This value will be superseded by ‘the latest actual average emissions from the fossil part of petrol and diesel in the Community’ when that information becomes available from the reports submitted under the Fuel Quality Directive (8).


6. Lorsqu'une annexe supplémentaire ou un amendement à une annexe se rapporte à un amendement à la convention, ladite annexe supplémentaire ou ledit amendement n'entre en vigueur que lorsque l'amendement à la convention entre lui-même en vigueur.

6. If an additional Annex or an amendment to an Annex is related to an amendment to this Convention, the additional Annex or amendment shall not enter into force until such time as the amendment to the Convention enters into force.


Elle sera tenue de coopérer à l'évaluation des risques à l'échelle communautaire lorsque cette procédure sera jugée nécessaire.

It will be under an obligation to co-operate on the establishment of Community Risk Assessments where these are considered necessary.




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Date index: 2023-07-11
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