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De temps à autre
En tant que de besoin
Le cas échéant
Lorsqu'il sera jugé que...
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela sera justifié
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
Selon les besoins
Si besoin est

Vertaling van "lorsqu'un accord sera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time






Échange de Notes constituant un Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique portant sur le projet du support d'isolation contre les vibrations en microactivité qui sera exécuté dans la navette spatiale (avec Protoco

Exchange of Notes constituting an Agreement between the government of Canada and the government of the United States of America on the microgravity isolation mount for use on the space shuttle (with Memoranum of Understanding)


l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité

access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality


lorsque l'Office a accordé une date de dépôt à une demande de marque communautaire, il établit ...

once the Office has accorded a date of filing to a Community trade mark application, it shall draw up ...
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cela signifie que les effets seront très probablement plus marqués lorsque la mise en œuvre de l'accord sera achevée.

This means that the impacts will most likely become stronger as the implementation of the agreement is felt.


L'accord sera ouvert à la signature le 22 avril 2016 à New York et entrera en vigueur lorsque 55 parties au moins, représentant au moins 55 % des émissions globales, l'auront ratifié.

The Agreement will be open for signatures on 22 April 2016 in New York, and enter into force when at least 55 Parties representing at least 55% of global emissions have ratified.


Et lorsque l’accord sera conclu, la Commission passera-t-elle enfin à l’étape suivante?

Also, when the agreement has been concluded, will the Commission take the next step at long last?


Lorsqu’un accord international sur le changement climatique aura été conclu, des crédits supplémentaires pourront être utilisés à raison de 50 % maximum des réductions supplémentaires réalisées dans le système communautaire, mais il conviendra de n’accepter les crédits MDP de grande qualité des pays tiers dans le système communautaire, à partir de 2013, que lorsque ces pays auront ratifié l’accord international.

Once an international agreement on climate change has been reached, additional credits of up to half of the additional reduction taking place in the Community scheme may be used, and high quality CDM credits from third countries should only be accepted in the Community scheme from 2013, once those countries have ratified the international agreement.


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Concernant le Nagorno-Karabakh, nous sommes prêts à déployer un programme de réaménagement lorsqu’un accord sera atteint sur le plan de paix.

On Nagorno-Karabakh, we are ready to deploy a rehabilitation programme once a settlement is reached on the peace plan.


Par dérogation au premier alinéa, lorsque aucun accord-cadre n'a été conclu ou lorsque l'accord-cadre en vigueur conclu conformément aux règlements (CEE) no 3906/89 , (CE) no 1267/1999 , (CE) no 1268/1999 , (CE) no 2500/2001 ou (CE) no 2666/2000 du Conseil n'énonce pas les dispositions minimales énumérées au paragraphe 3, ces dispositions minimales doivent figurer dans les conventions de financement.

By way of derogation from the first subparagraph, where no framework agreement is concluded or where the framework agreement in force concluded under Council Regulations (EEC) No 3906/89 , (EC) No 1267/1999 , (EC) No 1268/1999 , (EC) No 2500/2001 or (EC) No 2666/2000 does not lay down the minimum provisions listed in paragraph 3, those minimum provisions shall be set down in the financing agreements.


Nous franchirons la prochaine étape importante dans les semaines à venir, lorsque le Conseil sera appelé à présenter un accord au sujet du mandat de négociation sur la base duquel l’Union entamera des discussions avec la Russie concernant le futur accord de partenariat et de coopération, ou quel que soit le nom qui sera attribué à ce nouvel accord.

I also sympathise with the comments that we must in practice show that we are also taking action. The next important stage will be in the next few weeks when the Council must reach agreement on the negotiations mandate, on the basis of which the Union is to commence talks with Russia on the future Partnership and Cooperation Agreement, or whatever name this new agreement should be given.


Lorsque l’accord sera entré en vigueur, les organes qui seront créés devront examiner la manière dont cet engagement en matière de délivrance de visas pourra être mis en application en tenant évidemment compte de la politique de l’Union à ce moment.

Once the agreement has come into force, the bodies set up under it will have to investigate how it will be possible to implement this pledge concerning visas, taking account of course of the EU’s policy at the relevant time.


6. Lorsque cet accord est résilié ou suspendu en application de l'article 16, paragraphe 3, point 6, la validité résiduelle des cartes vertes délivrées au nom des bureaux concernés pour être utilisées sur leur territoire respectif, sera déterminée par le Conseil des bureaux.

6. Where an agreement is cancelled or suspended by the application of Article 16(3)(6), the residual period of validity of the Green Cards delivered in the name of the bureaux concerned for use in their respective territories shall be determined by the Council of Bureaux.


Je ne m'attends pas à ce que nous puissions résoudre d'emblée tous les problèmes qui nous opposent aux États voisins lorsqu'ils seront membres de l'Union mais je pense qu'il sera certainement plus aisé de trouver de meilleures solutions lorsque leur adhésion sera effective. Par conséquent, je sollicite un avis favorable pour tous les pays candidats et j'invite le Parlement à donner son accord.

I am not taking it for granted that we will be able to solve all our problems with our neighbours as soon as they have joined, but we shall certainly be able to resolve them better and more easily when they have done so. That is why I am canvassing for assent for all the candidate countries and asking Parliament to give that assent.




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