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A.I.A.
Abus d'une substance psycho-active
Affaires d'immigration en appel
Affaires de l'immigration en appel
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Cylindre récepteur
De temps à autre
Delirium tremens
Délinquant d'affaires
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Loi sur les pétitions
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Vertaling van "lorsqu'on a affaire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Affaires d'immigration en appel [ A.I.A. | Affaires de l'immigration en appel ]

Immigration Appeal Cases


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


professions de la santé ou de l'enseignement ou des affaires sociales

Education/welfare/health profession




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente

when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency


cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]

slave cylinder


Loi sur les pétitions [ Loi pourvoyant à la présentation à la Chambre des communes à titre de projets de loi, lorsque l'objet de la pétition le permet, des pétitions qui ont recueilli 250 000 signatures d'appui ou plus et qui ont été déposées à la Chambre ]

Petition Act [ An Act to provide for petitions presented to the House of Commons that have 250,000 or more signatures to be subsequently prepared as bills so far as possible and introduced in the House ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette initiative permettrait à toutes ces personnes d’utiliser un seul document dans leur vie quotidienne et elle résoudrait les problèmes qu’elles rencontrent lorsqu’elles ont affaire à des entités privées d’autres États membres, tout en augmentant la sécurité des documents.

This initiative would enable EU citizens and their families to use a single document in their daily life and solve problems they encounter in their dealings with private entities in other EU countries, whilst also enhancing document security.


Toutefois, la chambre permanente peut décider de ne pas joindre ces procédures ou de les scinder par la suite dans un souci d’efficacité des enquêtes, par exemple lorsqu’il pourrait être mis fin plus rapidement à la procédure ouverte à l’encontre d’un suspect ou d’une personne poursuivie, tandis que les procédures ouvertes à l’encontre des autres suspects ou personnes poursuivies devraient se poursuivre, ou encore lorsque scinder l’affaire pourrait abréger la période de détention provisoire de l’un des suspects.

The Permanent Chamber may decide not to merge such proceedings or decide to subsequently split such proceedings if this is in the interest of the efficiency of investigations, for example if proceedings against one suspect or accused person could be terminated at an earlier stage, whereas proceedings against other suspect or accused persons would still have to be continued, or if splitting the case could shorten the period of pre-trial detention of one of the suspects.


Lorsqu'on a affaire à une demande essentiellement frauduleuse, on n'est pas tenu de divulguer les informations, sauf lorsque l'affaire est instruite au civil; dans un tel cas, ce sont les règles de procédure civile qui s'appliquent.

In the case of an allegedly fraudulent application, you are not required to reveal that information except at the point at which it becomes a civil litigation matter; then the rules of civil litigation take over.


Les enfants peuvent avoir affaire à la justice de multiples façons, par exemple, lorsque leurs parents divorcent ou ne sont pas d'accord sur le droit de garde, lorsqu'ils commettent des délits, lorsqu'ils sont témoins d'actes criminels ou en sont victimes, ou encore lorsqu'ils demandent l'asile.

Children may become involved with the justice systems in a number of ways, for example when their parents divorce or disagree over custody, when they commit offences, when they witness crimes or are their victims, or when they seek asylum.


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M. Bruce Bowie: Lorsqu'on a affaire normalement à un conseil d'administration du secteur privé, lorsque les membres du conseil prennent des décisions en fonction de l'intérêt de l'actionnaire et lorsqu'en fait les membres du conseil et l'actionnaire sont les mêmes, les revenus nets seront optimisés au bénéfice du conseil, qui représente l'actionnaire.

Mr. Bruce Bowie: To address the issue of a normal private sector board, where you have a board of directors that is making decisions on the basis of the interests of the shareholder and, in fact, the board member and the shareholder are the same, they will maximize net revenues for the benefit of the board, which is representing the shareholder.


Il est donc difficile de faire des calculs lorsque l'on examine les rapports. Voilà pourquoi la CLA et moi estimons que, surtout lorsque vous avez affaire à ce très.L'article sera rarement invoqué, mais il le sera dans des affaires importantes, des affaires graves, et ce n'est pas autorisé par un juge.

So the math doesn't work out that well, when you look at the reports, which is why I would submit and the CLA submits that especially when you're dealing with this very.It's going to be used rarely, but it's going to be used in important cases, in serious cases, and it's not judicially authorized.


Lorsque la Cour de justice est saisie d'une affaire soulevant la même question d'interprétation ou lorsque le Tribunal de première instance est saisi d'une affaire mettant en cause la validité du même brevet communautaire, le Tribunal du brevet communautaire peut, après avoir entendu les parties, suspendre la procédure jusqu'au prononcé de l'arrêt de la Cour de justice ou du Tribunal de première instance.

Where the Court of Justice is seised of a case in which the same issue of interpretation is raised, or where the Court First Instance is seised of a case in which the validity of the same Community patent is called in question, the Community Patent Court may, after hearing the parties, stay proceedings before it until such time as the Court of Justice or the Court of First Instance shall have delivered judgment.


Lorsque nous avons affaire au Congrès, lorsque nous avons affaire aux législateurs, il faut présenter des solutions.

When we're dealing with Congress, when we're dealing with legislators, we have to bring solutions.


3. En statuant sur le bien-fondé d'une demande, et sans préjudice de l'article 5, les États membres tiennent compte de l'importance de l'affaire en cause pour le demandeur. Ils peuvent toutefois aussi tenir compte de la nature de l'affaire lorsque le demandeur réclame des dommages et intérêts pour atteinte à sa réputation alors qu'il n'a subi aucun préjudice matériel ou financier ou lorsqu'il s'agit d'une revendication découlant directement des activités commerciales du demandeur ou de ses activités en tant que travailleur indépendant ...[+++]

3. When taking a decision on the merits of an application and without prejudice to Article 5, Member States shall consider the importance of the individual case to the applicant but may also take into account the nature of the case when the applicant is claiming damage to his or her reputation but has suffered no material or financial loss or when the application concerns a claim arising directly out of the applicant's trade or self-employed profession.


Ce sera aux membres des tribunaux de veiller à faire preuve d'impartialité lorsqu'ils auront affaire à des groupes minoritaires, ainsi que lorsqu'ils auront affaire à des membres de la majorité inuite.

This places a heavy onus on those people who will be sitting on the bench to ensure that they are impartial when they deal with the minority groups, as well as with their own majority Inuit population.




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lorsqu'on a affaire ->

Date index: 2022-09-12
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