Traduction de «lorsqu'ils ont procédé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
where an alkalisation process has been used

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

Loi sur les pétitions [ Loi pourvoyant à la présentation à la Chambre des communes à titre de projets de loi, lorsque l'objet de la pétition le permet, des pétitions qui ont recueilli 250 000 signatures d'appui ou plus et qui ont été déposées à la Chambre ]
Petition Act [ An Act to provide for petitions presented to the House of Commons that have 250,000 or more signatures to be subsequently prepared as bills so far as possible and introduced in the House ]

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

ingénieur génie des procédés pharmaceutiques | ingénieure génie des procédés pharmaceutiques | ingénieur procédés pharmaceutiques/ingénieure procédés pharmaceutiques | ingénieure procédés pharmaceutiques
pharmaceutical manufacturing engineer | pharmaceutical technology engineering expert | biotechnology engineer | pharmaceutical engineer

procédé à charges | procédé discontinu | procédé discontinu à fournées | procédé en lots | processus intermittent
batch process

procédé technologique
technological process [ Process engineering(STW) ]

superviseuse de procédés en industrie chimique | superviseur de procédés en industrie chimique | superviseur de procédés en industrie chimique/superviseuse de procédés en industrie chimique
chemical production process supervisor | chemical production quality tester | chemical processing quality supervisor | chemical processing supervisor

technicienne de pilotage de procédés en industrie textile | technicien de pilotage de procédés en industrie textile | technicien de pilotage de procédés en industrie textile/technicienne de pilotage de procédés en industrie textile
clothing manufacturing technician | garment manufacturing technician | clothing process control technician | sample room supervisor

procédé chimique [ combustion | désacidification | désulfuration | réaction chimique ]
chemical process [ chemical reaction | combustion | deacidification | desulphurisation ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. Lorsqu'il est procédé à leur vente, les équipements et infrastructures sont vendus pour leur valeur vénale ou, lorsque leur valeur vénale ne peut être déterminée, à un prix équitable et raisonnable en tenant compte des conditions locales spécifiques.
5. When sold, equipment and infrastructure shall be sold for their market value, or, where no market value can be determined, for a fair and reasonable price taking into account specific local conditions.

Lorsqu'il est procédé à ces évaluations, l'Autorité, lorsqu'elle le juge utile ou approprié, fournit des informations sur les résultats pour chaque établissement financier participant».
Where such assessments are carried out the Authority shall, where it deems it relevant or appropriate provide disclosures of the results for each participating financial institution’.

Tel est notamment le cas lorsque cette société procède à l’acquisition des actifs de la société en liquidation sans verser en contrepartie un prix conforme aux conditions du marché ou lorsque sa création a eu pour effet de contourner l’obligation de restitution des aides.
That is inter alia the case where that company acquires the assets of the company in liquidation without paying the market price in return or where the effect of that company’s creation is circumvention of the obligation to repay the aid.

Lorsque les policiers procèdent à une arrestation, ils sont identifiés par leur uniforme ou autrement, les personnes visées par une arrestation policière savent que les policiers ont le droit de procéder à des arrestations, même s’ils estiment que les policiers sont dans l'erreur dans leur cas, et les policiers sont tenus d’informer la personne arrêtée des motifs de l'arrestation et de leurs droits.
When the police make an arrest, they are identified by their uniform or otherwise, and persons arrested by police know that the police are entitled to make arrests, even if they believe the police are in error in their case, and police are required to inform the person arrested of the grounds for the arrest and of their rights.

5. Lorsqu’il est procédé à leur vente, les équipements et infrastructures sont vendus pour leur valeur vénale ou, lorsque leur valeur vénale ne peut être déterminée, à un prix équitable et raisonnable en tenant compte des conditions locales spécifiques.
5. When sold, equipment and infrastructure shall be sold for their market value, or, where no market value can be determined, for a fair and reasonable price taking into account specific local conditions.

Lorsqu'ils souhaitent procéder à un transport d'animaux, ils remplissent un formulaire électronique au format unique qui contient toutes les informations appropriées concernant l'animal ou le produit d’origine animale, la destination et les éventuelles étapes.
When they wish to transport animals, they must fill in an electronic form in a standardised format which contains all the appropriate information concerning the animal or product of animal origin, the destination and any stages.

Lorsqu’il est procédé à la délivrance d’un visa à la frontière sur la base des informations échangées, la responsabilité de cette délivrance incombe à l’État membre qui délivre le visa.
Insofar as a visa is issued at the border on the basis of the information that has been exchanged, the responsibility lies with the Member State issuing the visa.

La Commission est intervenue à la suite d'une plainte déposée en mars 2005 par l'association de consommateurs britannique “Which?” Lorsqu'elle a procédé à l'appréciation des dispositions pour la vente des billets, la Commission a vérifié que les consommateurs ont eu un accès raisonnable aux billets dans l'ensemble de l'EEE.
The Commission intervened following a complaint made in March 2005 by the UK consumer organisation, Which?. When assessing the ticket sales arrangements, the Commission looked at whether there was reasonable access to tickets to consumers throughout the EEA.

Si la Bosnie-Herzégovine faisait preuve à nouveau de la volonté et de la responsabilité politiques qu'elle a montrées lorsqu'elle a procédé à la modification des constitutions de ses entités, la feuille de route pourrait être rapidement remplie et la Bosnie-Herzégovine serait plus près de devenir un État qui fonctionne pleinement, qui soit autonome et capable de s'intégrer dans les structures européennes.
Were BiH to muster the political will and ownership recently demonstrated in amending the entity constitutions, the Road Map could be quickly completed and BiH could make progress in becoming a fully functioning self-sustaining State able to integrate into European structures.

En particulier, lorsque l'ARN procède à une évaluation visant à déterminer si deux entreprises, ou plus, occupent conjointement une position dominante sur un marché, elle se conforme aux dispositions du droit communautaire et tient le plus grand compte des "Lignes directrices sur l'analyse du marché et le calcul de la puissance sur le marché" publiées par la Commission.
In particular, NRAs shall, when assessing whether two or more undertakings are in a joint dominant position in a market, act in accordance with Community law and take into the utmost account the "Guidelines on market analysis and the calculation of Significant market power" published by the Commission.