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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Cas décelé d'office
Déceler des troubles de l'apprentissage
En tant que de besoin
Le cas échéant
Loi sur les pétitions
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
ND
Non décelable
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «lorsqu'ils ont décelé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


Loi sur les pétitions [ Loi pourvoyant à la présentation à la Chambre des communes à titre de projets de loi, lorsque l'objet de la pétition le permet, des pétitions qui ont recueilli 250 000 signatures d'appui ou plus et qui ont été déposées à la Chambre ]

Petition Act [ An Act to provide for petitions presented to the House of Commons that have 250,000 or more signatures to be subsequently prepared as bills so far as possible and introduced in the House ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


déceler des défauts dans l'infrastructure des pipelines | détecter des défauts dans l'infrastructure des canalisations de transport

assess pipeline infrastructure to discover flaws | find weaknesses in pipelines and related infrastructure | detect flaws in pipeline infrastructure | find flaws in pipelines and related infrastructure


déceler des troubles de l'apprentissage

identify learning disorder | identifying learning disorders | ascertain learning disorders | identify learning disorders


non décelable | ND [Abbr.]

not detectable | ND [Abbr.]


cas décelé d'office

case detected by the Commission | case detected by the Commission itself | case which comes to light automatically
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
6. Lorsque le Médiateur décèle un cas de mauvaise administration, il saisit l'institution ou l'organe concerné, le cas échéant en lui soumettant des projets de recommandations.

6. If the Ombudsman finds there has been maladministration, he shall inform the institution or body concerned, where appropriate making draft recommendations.


4. Lorsque les problèmes décelés semblent être de nature systémique et peuvent par conséquent présenter un risque pour d'autres projets, l'autorité responsable veille à ce qu'un examen plus approfondi soit réalisé, incluant si nécessaire des contrôles additionnels, afin de déterminer l'ampleur desdits problèmes et de vérifier si le taux d'erreur dépasse le seuil acceptable.

4. Where problems detected appear to be systemic in nature and may therefore entail a risk to other projects, the Responsible Authority shall ensure that further examination is carried out, including additional controls where necessary, to establish the scale of such problems and whether the error rate is above the acceptable level.


1. Lorsque l'autorité de résolution au niveau du groupe décèle des obstacles importants à la résolvabilité ou approuve un avis à propos d'obstacles importants décelés exprimé par l'une quelconque des autorités ayant été consultées sur le plan de résolution de groupe et l'évaluation de la résolvabilité, elle suspend le processus de décision commune conformément à l'article 17, paragraphe 2, de la directive 2014/59/UE et notifie sa décision aux membres du collège d'autorités de résolution.

1. When the group-level resolution authority identifies substantive impediments to resolvability or assents to an opinion on identified substantive impediments expressed by any of the authorities having been consulted on the group resolution plan and resolvability assessment, the group-level resolution authority shall suspend the joint decision process in accordance with Article 17(2) of Directive 2014/59/EU and shall notify its decision to the resolution college members.


6. Lorsque le Médiateur décèle un cas de mauvaise administration, il saisit l'institution ou l'organe concerné, le cas échéant en lui soumettant des projets de recommandations.

6. If the Ombudsman finds there has been maladministration, he shall inform the institution or body concerned, where appropriate making draft recommendations.


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6. Lorsque le Médiateur décèle un cas de mauvaise administration, il saisit l'institution ou l'organe concerné, le cas échéant en lui soumettant des projets de recommandations.

6. If the Ombudsman finds there has been maladministration, he shall inform the institution or body concerned, where appropriate making draft recommendations.


Une telle protection est généralement accordée lorsque les acteurs visés au paragraphe 1, points a) et b), prennent des mesures raisonnables pour empêcher les persécutions ou les atteintes graves, entre autres lorsqu’ils disposent d’un système judiciaire effectif permettant de déceler, de poursuivre et de sanctionner les actes constituant une persécution ou une atteinte grave, et lorsque le demandeur a accès à cette protection.

Such protection is generally provided when the actors mentioned under points (a) and (b) of paragraph 1 take reasonable steps to prevent the persecution or suffering of serious harm, inter alia, by operating an effective legal system for the detection, prosecution and punishment of acts constituting persecution or serious harm, and when the applicant has access to such protection.


6. Lorsque le médiateur décèle un cas de mauvaise administration, il saisit l'institution ou l'organe concerné, le cas échéant en lui soumettant des projets de recommandations.

6. If the Ombudsman finds there has been maladministration, he shall inform the institution or body concerned, where appropriate making draft recommendations.


2. Une protection est généralement accordée lorsque les acteurs visés au paragraphe 1 prennent des mesures raisonnables pour empêcher la persécution ou des atteintes graves, entre autres lorsqu'ils disposent d'un système judiciaire effectif permettant de déceler, de poursuivre et de sanctionner les actes constituant une persécution ou une atteinte grave, et lorsque le demandeur a accès à cette protection.

2. Protection is generally provided when the actors mentioned in paragraph 1 take reasonable steps to prevent the persecution or suffering of serious harm, inter alia, by operating an effective legal system for the detection, prosecution and punishment of acts constituting persecution or serious harm, and the applicant has access to such protection.


L'autorité compétente examine l'agrément des établissements lorsqu'elle effectue des contrôles officiels Si l'autorité compétente décèle des irrégularités graves ou est contrainte d'arrêter la production dans un établissement à plusieurs reprises et que l'exploitant du secteur de l'alimentation animale ou du secteur alimentaire n'est pas en mesure de fournir des garanties adéquates en ce qui concerne la production future, elle engage les procédures visant à retirer l'agrément de l'établissement.

The competent authority shall keep the approval of establishments under review when carrying out official controls. If the competent authority identifies serious deficiencies or has to stop production at an establishment repeatedly and the feed or food business operator is not able to provide adequate guarantees regarding future production, the competent authority shall initiate procedures to withdraw the establishment's approval.


Les exploitants du secteur alimentaire doivent prendre des mesures appropriées pour remédier à la situation lorsqu'ils sont informés de problèmes décelés durant les contrôles officiels.

Food business operators are to take appropriate remedial action when informed of problems identified during official controls.




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lorsqu'ils ont décelé ->

Date index: 2023-02-27
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