Vertaling van "lorsqu'il peut prouver " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

l'accès à un document du Conseil ne peut être accordé lorsque sa divulgation pourrait porter atteinte à la protection de l'intérêt public, la protection de l'individu et de la vie privée, la protection du secret en matière commerciale et industrielle, la protection des intérêts financiers de la Communauté, la protection de la confidentialité
access to a Council document shall not be granted where its disclosure could undermine the protection of the public interest, the protection of the individual and of privacy, the protection of commercial and industrial secrecy, the protection of the Community's financial interests, the protection of confidentiality

Politique à suivre lorsqu'il peut y avoir recours à la force ou à l'intimidation pour inciter des ressortissants étrangers à quitter le Canada
Policy with Respect to Situations Where Force or Intimidation may be Involved in Exerting Pressure on foreign Nationals to Leave Canada against their Will

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Un organisme est inscrit sur une liste d'organismes reconnus lorsqu'il peut prouver qu'il remplit les conditions suivantes:
1. An entity shall be included in a list of recognised bodies where it demonstrates that it fulfils the following requirements:

Lorsque des enfants et leurs parents se déplacent dans l'UE et qu'ils doivent utiliser ce type de documents dans un autre État membre, ils sont souvent amenés à entreprendre des démarches longues et onéreuses pour les faire reconnaître (telles que faire traduire les documents et prouver leur authenticité), ce qui peut rendre difficile l'accès à la justice.
When children and their parents move within the EU and need to use such documents in another Member State they often encounter costly and lengthy requirements for their recognition (involving translations and proof of authenticity), which may make access to justice difficult.

Dans la mesure du possible, la Commission utilise toutes les informations qui ont déjà été fournies par les soumissionnaires dans l'offre pour donner son approbation et ne demande des informations complémentaires que lorsqu'elle peut prouver que ces informations sont absolument nécessaires.
Where possible, the Commission shall use all the information that has already been submitted by the applicant(s) in the bid in order to grant its approval and shall only ask for additional information where it can prove that this information is absolutely necessary.

Toutefois, la disposition ou la clause visée au premier alinéa, point a), peut être opposée aux personnes ayant de leur plein gré pris place dans le véhicule qui a causé le dommage, lorsque l’assureur peut prouver qu’elles savaient que le véhicule était volé.
However, the provision or clause referred to in point (a) of the first subparagraph may be invoked against persons who voluntarily entered the vehicle which caused the damage or injury, when the insurer can prove that they knew the vehicle was stolen.

7. Lorsqu’un fournisseur d’électricité est tenu de prouver la part ou la quantité d’énergie produite à partir de sources renouvelables que contient son bouquet énergétique aux fins de l’article 3, paragraphe 6, de la directive 2003/54/CE, il peut le faire en utilisant ses garanties d’origine.
7. Where an electricity supplier is required to prove the share or quantity of energy from renewable sources in its energy mix for the purposes of Article 3(6) of Directive 2003/54/EC, it may do so by using its guarantees of origin.

Toutefois, des exceptions à ce principe peuvent se justifier, lorsqu’on peut prouver qu’elles peuvent contribuer significativement, d’une autre manière, au bien commun.
Exceptions to this principle may be justified, however, where they can be shown to contribute significantly in other ways to the common good. That is the case, for instance, for renewables.

1. Sous réserve des articles 9 , 10 , 11, 12 et 13 l'autorité compétente recouvre auprès de l'exploitant les coûts qu'elle a supportés en ce qui concerne les mesures de prévention ou de réparation prises en vertu de la présente directive, lorsqu'elle peut prouver l'existence d'un lien clair de causalité entre les actes ou omissions de l'exploitant et le dommage environnemental ou la menace imminente de dommage .
1. Subject to Articles 9 , 10 , 11, 12 and 13, the competent authority shall recover from the operator the costs it has incurred in relation to the taking of preventive or restorative measures under this Directive, where it can prove a clear causal link between the operator's acts or failure to act and the environmental damage or the imminent threat thereof .

1. Sous réserve des article 8, 9, 10, 11 et 12 l'autorité compétente recouvre auprès de l'exploitant les coûts qu'elle a supportés en ce qui concerne les mesures de prévention ou de réparation prises en vertu de la présente directive, lorsqu'elle peut prouver l'existence d'un lien clair de causalité entre les actes ou omissions de l'exploitant et le dommage environnemental ou la menace imminente de dommage.
1. Subject to Articles 8, 9, 10, 11 and 12, the competent authority shall recover from the operator the costs it has incurred in relation to the taking of preventive or restorative measures under this Directive, when it proves a clear causal link between the operator’s actions or omissions and the environmental damage or the imminent threat thereof.

2. L'autorité compétente recouvre également auprès de l'exploitant les coûts de l'évaluation du dommage environnemental ainsi que, le cas échéant, les coûts de l'évaluation de la menace imminente d'un tel dommage, lorsqu'elle peut prouver l'existence d'un lien clair de causalité entre les actes ou omissions de l'exploitant et le dommage environnemental ou la menace imminente de dommage.
2. The competent authority shall also recover from the operator the costs of assessing environmental damage and, as the case may be, the costs of assessing an imminent threat of such damage, when it proves a clear causal link between the operator’s actions or omissions and the environmental damage or the imminent threat thereof.

3. L'État membre concerné peut demander la prolongation temporaire d'une condition dont est assortie une autorisation concernant l'accès à des réseaux de communications électroniques, qui était en vigueur avant la date d'entrée en vigueur de la présente directive, lorsqu'il peut prouver que la suppression de cette condition crée des difficultés excessives pour des entreprises qui ont bénéficié d'un accès rendu obligatoire à un autre réseau et lorsqu'il n'est pas possible pour ces entreprises de négocier de nouveaux accords dans des conditions commerciales raisonnables avant la date d'application visée à l'article 18, paragraphe 1, deuxième alinéa.
3. Where the Member State concerned can prove that the abolition of an authorisation condition regarding access to electronic communications networks, which was in force before the date of entry into force of this Directive, creates excessive difficulties for undertakings that have benefited from mandated access to another network, and where it is not possible for these undertakings to negotiate new agreements on reasonable commercial terms before the date of application referred to in Article 18(1), second subparagraph, Member States may request a temporary prolongation of the relevant condition(s).