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Abus d'une substance psycho-active
Activité annuelle prévue
Activité prévue
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Capacité annuelle budgetée
Capacité annuelle budgétée
Capacité annuelle prévue
Capacité budgetée
Capacité budgétée
Capacité prévue
Comité du type prévu par la comitologie
Delirium tremens
Durée d'existence prévue
Durée de vie prévue
Durée de vol prévue
Durée estimée
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Lorsqu'il s'agit d'une situation prévue à l'alinéa
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Niveau prévu d'écarts
Niveau prévu de dérogation
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Taux d'écarts prévu
Taux prévu d'erreurs
Temps écoulé prévu
éventuellement

Vertaling van "lorsqu'il est prévu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
lorsqu'il s'agit d'une situation prévue à l'alinéa

where the case is as provided in paragraph


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue

expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity


niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation

expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation


capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]

expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


comité du type prévu par la comitologie | comité du type prévu par les procédures en matière de comitologie

comitology committee


durée de vie prévue | durée d'existence prévue

design life time


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


durée estimée | temps écoulé prévu | durée de vol prévue

estimated elapsed time | EET
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Selon une jurisprudence constante du Symvoulio tis Epikrateias (Conseil d’État), même s’il est prévu que le délai de recours court, en principe, à compter de la notification régulière de l’acte à la personne concernée, l’article 66, paragraphe 1, sous-paragraphe A, sous a), du code de procédure administrative n’exclut pas que le délai en cause commence à courir à compter de la date à laquelle il est établi que la personne concernée a eu pleinement connaissance du contenu de l’acte attaqué, lorsque la notification prévue n’a pas eu lie ...[+++]

According to settled case-law of the Symvoulio tis Epikrateias (Council of State), under Article 66(1)(A)(a) of the Code of Administrative Procedure, although it is laid down that the period for lodging an appeal begins, as a rule, on lawful notification of the act to the person concerned, it remains possible for the period to start at the time at which it is established that the person concerned is fully aware of the content of the contested act, either where the prescribed notification did not take place or where it did take place but was unlawful The Greek Government also refers to case-law of the European Court of Human Rights to thi ...[+++]


Lorsque les conditions prévues à l'article 22, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 834/2007 s'appliquent, les autorités compétentes peuvent autoriser l'attache des bovins dans les exploitations de petite taille s'il n'est pas possible de les garder en groupes adaptés à leurs besoins comportementaux, pour autant qu'ils aient accès à des pâturages pendant la saison de pacage, dans les conditions prévues à l'article 14, paragraphe 2, et à des espaces de plein air, au moins deux fois par semaine, lorsque l'accès à des pâturages n'est pas possible.

Where the conditions laid down in Article 22(2)(a) of Regulation (EC) No 834/2007 apply, competent authorities may authorise cattle in small holdings to be tethered if it is not possible to keep the cattle in groups appropriate to their behaviour requirements, provided they have access to pastures during the grazing period according to Article 14(2), and at least twice a week access to open air areas when grazing is not possible.


2. Sauf cas de force majeure, lorsque les déclarations prévues au paragraphe 1 sont reconnues incomplètes ou inexactes par les autorités compétentes des États membres, et lorsque la connaissance des éléments manquants ou inexacts est essentielle pour une application correcte des mesures prévues aux articles 12, 15, 17, 18 et 19 du règlement (CE) no 479/2008, l'aide à verser est diminuée proportionnellement d'un montant fixé par l'instance compétente selon la gravité de la violation commise, sans préjudice des sanctions nationales.

2. Except in the case of force majeure, when the declarations provided for in paragraph 1 are deemed to be incomplete or inaccurate by the competent authorities of the Member States, and when knowledge of the missing or inaccurate information is essential for proper application of the measures laid down in Articles 12, 15, 17, 18 and 19 of Regulation (EC) No 479/2008, the aid to be paid shall be reduced proportionately by an amount set by the competent body depending on the seriousness of the infringement, without prejudice to national penalties.


Lorsque la coordination prévue au point 2) n’a pu être accomplie ou n’est pas prévue, l’aéronef ne reçoit l’autorisation que jusqu’au point où la coordination est raisonnablement garantie; avant que l’aéronef n’atteigne ce point ou lorsqu’il l’atteint, sa clairance est renouvelée, des instructions d’attente étant émises selon le cas.

When coordination as in (2) has not been achieved or is not anticipated, the aircraft shall be cleared only to that point where coordination is reasonably assured; prior to reaching such point, or at such point, the aircraft shall receive further clearance, holding instructions being issued as appropriate.


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(3) Les décisions de financement devraient prendre la forme soit de programmes d'action annuels ou pluriannuels et de mesures particulières lorsque la planification prévue par la programmation indicative pluriannuelle est suivie, soit de mesures spéciales si des besoins imprévus ou justifiés le nécessitent, ainsi que de mesures de soutien prévues à l'article 3.

(3) The financing decisions should take the forms of either Annual or Multiannual Action programmes and Individual Measures when following the planning provided for by the multiannual indicative programming, or Special Measures where required by unforeseen or justified needs, and of Support Measures as provided for in Article 3.


52. note que la Commission a annoncé son intention d'envisager systématiquement l'activation du mécanisme prévu par la directive sur l'octroi d'une protection temporaire lorsque les conditions prévues sont satisfaites, et notamment en cas d'afflux massif ou d'afflux massif imminent de personnes déplacées qui ne peuvent rentrer dans leur pays d'origine dans des conditions sûres et durables; invite la Commission à permettre l'activation de cette directive même dans les cas où l'afflux concerné constitue un afflux massif pour un État me ...[+++]

52. Notes that the Commission has indicated that it will always consider activating the mechanism of the Temporary Protection Directive when the appropriate conditions are met, in particular in the event of a mass influx or imminent mass influx of displaced persons unable to return to their country of origin in safe and durable conditions; calls on the Commission to make it possible for this Directive to be activated even in cases where the relevant influx constitutes a mass influx for at least one Member State and not only when it constitutes such an influx for the EU as a whole;


4. Lorsqu'il est prévu que la fixation, conformément au paragraphe 2, d'un TAC pour une année donnée entraînera à la fin de cette même année une quantité de poissons adultes qui dépassera le niveau cible figurant à l'article 2, le TAC n'est pas fixé conformément au paragraphe 2, mais il est établi à un niveau de captures qui, selon une évaluation scientifique du CSTEP effectuée à la lumière du dernier rapport du CIEM, aboutit, à la fin de ladite année, à une quantité de poissons adultes égale au niveau cible prévu à l'article 2.

4. Where it is expected that the setting of the TAC for a given year in accordance with paragraph 2 will result in a quantity of mature fish at the end of that year in excess of the target level indicated in Article 2, the TAC shall not be set in accordance with paragraph 2, but at a level of catches, which following a scientific evaluation carried out by STECF in the light of the most recent report of ICES, will result in an expected quantity of mature fish at the end of that year being equal to the target level indicated in Article 2.


Les déclarations de prise en charge, lorsqu'elles sont prévues par la législation nationale, et les lettres de garantie prévues par la législation nationale, dans le cas des ressortissants de pays tiers logés chez l'habitant, peuvent aussi constituer une preuve de moyens de subsistance suffisants.

Declarations of sponsorships, where such declarations are provided for by national legislation and letters of guarantee from hosts, as defined by national legislation, in case the third country national is staying with a host, may also constitute evidence of sufficient means of subsistence.


Les déclarations de prise en charge, lorsqu'elles sont prévues par la législation nationale, et les lettres de garantie prévues par la législation nationale, dans le cas des ressortissants de pays tiers logés chez l'habitant, peuvent aussi constituer une preuve de moyens de subsistance suffisants.

Declarations of sponsorships, where such declarations are provided for by national legislation and letters of guarantee from hosts, as defined by national legislation, in case the third country national is staying with a host, may also constitute evidence of sufficient means of subsistence.


4. Lorsque les actions prévues au paragraphe 1 sont effectuées par des entreprises communes qui associent, dans le but de commercialiser les productions récoltées dans les DOM, des producteurs de ces départements ou leurs associations ou unions et des personnes physiques ou morales établies dans le reste de la Communauté et que les partenaires s'engagent à mettre en commun les connaissances et le savoir-faire nécessaires à la réalisation de l'objet de l'entreprise pendant une durée minimale de trois ans, le montan ...[+++]

4. Where the measures provided for in paragraph 1 are undertaken by joint ventures constituted, with the aim of marketing products harvested in the FOD, by producers or producer groups or associations in those departments and natural or legal persons established in the rest of the Community, and where the partners undertake to pool the knowledge and know-how required to achieve the objective of the joint venture over a minimum period of three years, the amount of the aid specified in paragraph 2 shall be increased to 13 % of the value of the annual production marketed jointly.


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