Vertaling van "lorsqu'il est procédé " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
where an alkalisation process has been used

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

ingénieur génie des procédés pharmaceutiques | ingénieure génie des procédés pharmaceutiques | ingénieur procédés pharmaceutiques/ingénieure procédés pharmaceutiques | ingénieure procédés pharmaceutiques
pharmaceutical manufacturing engineer | pharmaceutical technology engineering expert | biotechnology engineer | pharmaceutical engineer

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

superviseuse de procédés en industrie chimique | superviseur de procédés en industrie chimique | superviseur de procédés en industrie chimique/superviseuse de procédés en industrie chimique
chemical production process supervisor | chemical production quality tester | chemical processing quality supervisor | chemical processing supervisor

technicienne de pilotage de procédés en industrie textile | technicien de pilotage de procédés en industrie textile | technicien de pilotage de procédés en industrie textile/technicienne de pilotage de procédés en industrie textile
clothing manufacturing technician | garment manufacturing technician | clothing process control technician | sample room supervisor

procédé à charges | procédé discontinu | procédé discontinu à fournées | procédé en lots | processus intermittent
batch process

procédé de dépistage
Health screening

procédé haute température-temps court [ procédé HTTC | procédé haute température-faible temps de séjour | procédé haute température-brève durée | procédé haute température-faible durée | haute température-court temps de séjour | procédé High Temperature-Short Time | procédé HTST ]
high-temperature short-time process [ high temperature-short time process | HTST process ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Lorsqu'il est procédé à leur vente, les équipements et infrastructures sont vendus pour leur valeur vénale ou, lorsque leur valeur vénale ne peut être déterminée, à un prix équitable et raisonnable en tenant compte des conditions locales spécifiques.
5. When sold, equipment and infrastructure shall be sold for their market value, or, where no market value can be determined, for a fair and reasonable price taking into account specific local conditions.

Lorsqu'il est procédé à ces évaluations, l'Autorité, lorsqu'elle le juge utile ou approprié, fournit des informations sur les résultats pour chaque établissement financier participant».
Where such assessments are carried out the Authority shall, where it deems it relevant or appropriate provide disclosures of the results for each participating financial institution’.

Une infraction mixte entraîne un emprisonnement maximal de cinq ans, lorsque la Couronne procède par une mise en accusation, et un emprisonnement maximal de 18 mois, quand elle procède au moyen d'une déclaration de culpabilité par procédure sommaire.
For a hybrid offence, there is a maximum penalty of five years imprisonment when the crown proceeds by indictment or a minimum of 18 months imprisonment when the crown proceeds by summary conviction.

Tel est notamment le cas lorsque cette société procède à l’acquisition des actifs de la société en liquidation sans verser en contrepartie un prix conforme aux conditions du marché ou lorsque sa création a eu pour effet de contourner l’obligation de restitution des aides.
That is inter alia the case where that company acquires the assets of the company in liquidation without paying the market price in return or where the effect of that company’s creation is circumvention of the obligation to repay the aid.

Lorsque les policiers procèdent à une arrestation, ils sont identifiés par leur uniforme ou autrement, les personnes visées par une arrestation policière savent que les policiers ont le droit de procéder à des arrestations, même s’ils estiment que les policiers sont dans l'erreur dans leur cas, et les policiers sont tenus d’informer la personne arrêtée des motifs de l'arrestation et de leurs droits.
When the police make an arrest, they are identified by their uniform or otherwise, and persons arrested by police know that the police are entitled to make arrests, even if they believe the police are in error in their case, and police are required to inform the person arrested of the grounds for the arrest and of their rights.

Lorsque les policiers procèdent à une arrestation, ils sont identifiés par leur uniforme, ou autrement. Les personnes visées par une arrestation policière savent que les policiers ont le droit de procéder à des arrestations, même s'ils estiment que les policiers sont dans l'erreur dans leur cas, et les policiers sont tenus d'informer les personnes arrêtées des motifs de l'arrestation et de leurs droits.
When police make an arrest, they are identified by their uniform or otherwise, and persons arrested by police know that the police are entitled to make arrests, even if they believe the police are in error in their case, and police are required to inform the person arrested of the grounds for the arrest and of their rights.

5. Lorsqu’il est procédé à leur vente, les équipements et infrastructures sont vendus pour leur valeur vénale ou, lorsque leur valeur vénale ne peut être déterminée, à un prix équitable et raisonnable en tenant compte des conditions locales spécifiques.
5. When sold, equipment and infrastructure shall be sold for their market value, or, where no market value can be determined, for a fair and reasonable price taking into account specific local conditions.

Lorsqu'ils souhaitent procéder à un transport d'animaux, ils remplissent un formulaire électronique au format unique qui contient toutes les informations appropriées concernant l'animal ou le produit d’origine animale, la destination et les éventuelles étapes.
When they wish to transport animals, they must fill in an electronic form in a standardised format which contains all the appropriate information concerning the animal or product of animal origin, the destination and any stages.

Lorsqu’il est procédé à la délivrance d’un visa à la frontière sur la base des informations échangées, la responsabilité de cette délivrance incombe à l’État membre qui délivre le visa.
Insofar as a visa is issued at the border on the basis of the information that has been exchanged, the responsibility lies with the Member State issuing the visa.

Lorsque le projet de loi C-26 a été examiné par le Comité de la justice, le secrétaire parlementaire du ministre de la Justice a présenté une motion d'amendement au paragraphe 333.1(2) afin qu'il y ait peine minimale obligatoire lorsque la poursuite procède par mise en accusation dans le cas d'une troisième infraction ou de toute récidive subséquente, qu'il y ait eu ou non mise en accusation ou procédure sommaire dans le cas des deux infractions précédentes.
When Bill C-26 was reviewed by the Justice Committee, the Parliamentary Secretary to the Minister of Justice introduced a motion to amend subsection 333.1(2) so that the mandatory minimum penalty would apply when the prosecutor proceeded by indictment for a third and subsequent offence, whether or not the previous two offences were proceeded with by indictment or by summary conviction.