Traduction de «lorsqu'il est identique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Lorsque les droits fondés sur l'Equité sont identiques,le premier acquis doit prévaloir
where the equities are equal,the first in time shall prevail

titre avec flux identiques [ titre adossé à des créances avec flux identiques | titre adossé à des crédits avec des flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation ]
pass-through security [ pass-through ]

application identique | identité | transformation identique | permutation identique
identity function | identity mapping | identity map | identical mapping | identity | identity permutation

Définition: Expérience de rêve chargée d'anxiété ou de peur s'accompagnant d'un souvenir très détaillé du contenu du rêve. Cette expérience de rêve est très intense et comporte habituellement comme thèmes des menaces pour l'existence, la sécurité et l'estime de soi. Assez souvent, les cauchemars ont tendance à se répéter avec des thèmes identiques ou similaires. Les épisodes typiques comportent un certain degré de décharge neuro-végétative, mais pas d'activité verbale ou motrice notable. Au réveil, le sujet devient rapidement alerte et bien orienté. | Rêves d'angoisse
Definition: Dream experiences loaded with anxiety or fear. There is very detailed recall of the dream content. The dream experience is very vivid and usually includes themes involving threats to survival, security, or self-esteem. Quite often there is a recurrence of the same or similar frightening nightmare themes. During a typical episode there is a degree of autonomic discharge but no appreciable vocalization or body motility. Upon awakening the individual rapidly becomes alert and oriented. | Dream anxiety disorder

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

titre avec flux identiques | TAC sans transformation des flux | TAC sans transformation | TAC flux identiques
pass-through security | pass-through

titre avec flux identiques | TAC flux identiques | TAC sans transformation | TAC sans transformation des flux
pass-through security | pass-through

le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]
from time to time

Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent
Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent

un signe identique à la marque communautaire
a sign which is identical with the Community trade mark

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

d) lorsqu’un échantillon de sang de l’accusé a été prélevé en vertu du paragraphe 254(3) ou de l’article 256 ou prélevé avec le consentement de l’accusé, la preuve du résultat de l’analyse ainsi faite fait foi de façon concluante, en l’absence de toute preuve tendant à démontrer à la fois que le résultat de l’analyse montrant une alcoolémie supérieure à quatre-vingts milligrammes d’alcool par cent millilitres de sang découle du fait que l’analyse n’a pas été faite correctement et que l’alcoolémie de l’accusé au moment où l’infraction aurait été commise ne dépassait pas quatre-vingts milligrammes d’alcool par cent millilitres de sang, de l’alcoolémie de l’accusé tant au moment du prélèvement de l’échantillon qu’à celui où l’infraction aurait été commise, ce taux correspondant au résultat de l’analyse, ou, si plus d’un échantillon a été analysé, aux résultats des analyses, lorsqu’ils sont identiques, ou au plus faible d’entre eux s’ils sont différents, si les conditions suivantes sont réunies :
evidence of the results of the analyses so made is conclusive proof that the concentration of alcohol in the accused’s blood both at the time when the analyses were made and at the time when the offence was alleged to have been committed was, if the results of the analyses are the same, the concentration determined by the analyses and, if the results of the analyses are different, the lowest of the concentrations determined by the analyses, in the absence of evidence tending to show all of the following three things — that the approved instrument was malfunctioning or was operated improperly, that the malfunction or improper operation resulted in the determination that the concentration of alcohol in the accused’s blood exceeded 80 mg of alcohol in 100 mL of blood, and that the concentration of alcohol in the accused’s blood would not in fact have exceeded 80 mg of alcohol in 100 mL of blood at the time when the offence was alleged to have been committed;

ANNEXE II(paragraphe 4(3))MÉTHODES SERVANT À DÉTERMINER LA VALEUR DES MATIÈRES NON ORIGINAIRES LORSQUE DES MATIÈRES IDENTIQUES OU DES MATIÈRES FONGIBLES SONT UTILISÉES DANS LA PRODUCTION D’UN PRODUIT
SCHEDULE II(Subsection 4(3))METHODS FOR DETERMINING THE VALUE OF NON-ORIGINATING MATERIALS WHERE IDENTICAL MATERIALS OR FUNGIBLE MATERIALS ARE USED IN THE PRODUCTION OF THE GOOD

L’avocat général récapitule la jurisprudence en la matière, rappelant au passage qu’un patient affilié à un régime public de santé peut, à la charge du régime de sécurité sociale de l’État de résidence, se rendre dans un autre État membre lorsqu’un traitement identique ou présentant le même degré d’efficacité ne peut lui être prodigué en temps opportun que dans l’autre État (et non dans l’État de résidence).
The Advocate General examines the case-law in this area, noting that a patient from a Member State, insured under a public health system, is entitled to travel to another Member State, at the expense of the social security system of the State of residence, if the same or equally effective treatment can be obtained without undue delay in that other Member State but not in the State of residence.

La directive sur les marques prévoit qu'une marque est refusée à l'enregistrement ou est susceptible d'être déclarée nulle lorsqu'elle est identique à une marque antérieure et que les produits et les services couverts par les deux marques sont également identiques.
The Trade Mark Directive provides that a trade mark is not to be registered or is liable to be declared invalid if it is identical with an earlier trade mark, and the goods or services covered by the two trade marks are also identical.

2. Lorsque plusieurs copies identiques d'une même série de données géographiques sont détenues par plusieurs autorités publiques ou en leur nom, la présente directive s'applique uniquement à la version de référence dont sont tirées les différentes copies.
2. In cases where multiple identical copies of the same spatial data set are held by or on behalf of various public authorities, this Directive shall apply only to the reference version from which the various copies are derived.

36. invite les États membres, lorsque les listes d'attente sont longues et lorsqu'un traitement identique ou présentant le même degré d'efficacité pour le patient ne peut être obtenu sur le territoire national en temps utile (également en cas de soins hospitaliers), à coopérer étroitement de manière à pouvoir assurer, dans le respect du principe de la subsidiarité et du maintien de l'équilibre des systèmes nationaux et de l'équilibre financier, un niveau élevé de protection de la santé et de protection sociale pour tous les citoyens de l'Union européenne;
36. Calls on the Member States, in the event of long waiting lists and when treatment that is identical or provides the same level of effectiveness for the patient cannot be obtained on their national territory in good time (including in the case of hospital treatment), to cooperate closely so as to provide jointly, with due regard to the principle of subsidiarity, the need to maintain a balance between national systems and the requirement of financial stability, a high level of health care and social care for all European Union citizens;

36. invite les États membres, lorsque les listes d'attente sont longues et lorsqu'un traitement identique ou présentant le même degré d'efficacité pour le patient ne peut être obtenu sur le territoire national en temps utile (également en cas de soins hospitaliers), à coopérer étroitement de manière à pouvoir assurer, dans le respect du principe de la subsidiarité et du maintien de l'équilibre des systèmes nationaux et de l'équilibre financier, un niveau élevé de protection de la santé et de sécurité sociale pour tous les citoyens de l'Union européenne;
36. Calls on the Member States, in the event of long waiting lists and when treatment that is identical or provides the same level of effectiveness for the patient cannot be obtained on their national territory in good time (including the case of hospital treatment), to cooperate closely so as to provide jointly, with due regard to the principle of subsidiarity, the need to maintain a balance between national systems and financial stability, a high level of health care and social care for all European Union citizens;

2. Un produit est équivalent, comme indiqué au paragraphe 1, point c), lorsqu'il est identique au médicament faisant l'objet de la demande en ce qui concerne les substances actives, quels que soient les excipients utilisés, ou lorsqu'il est identique ou similaire en ce qui concerne l'effet recherché, le dosage ou la posologie et la voie d'administration.
2. A corresponding product, as referred to in paragraph 1(c), is characterised by having the same active ingredients, irrespective of the excipients used, the same or similar intended purpose, equivalent strength and posology and the same or similar route of administration as the medicinal product applied for.

Elle a ainsi admis que l'autorisation de suivre un traitement à l'étranger peut être refusée lorsqu'un traitement identique ou présentant le même degré d'efficacité pour le patient peut être obtenu "en temps opportun" dans un établissement avec lequel la caisse de maladie dont dépend l'assuré a signé une convention.
One of the lawful conditions for refusing authorisation is that identical treatment or treatment which is equally effective for the patient may be obtained "without undue delay" in an establishment which has a contract with the health insurance fund to which is affiliated the insured person.