Vertaling van "lorsqu'il a vérifié " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser
audit entity | auditee

secteur critique à auditer [ secteur critique à vérifier ]
critical audit area

élément à auditer [ élément à vérifier ]
matter subject to audit

entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]
audit entity [ auditee ]

emplâtre autocollant à vérifier l'équilibrage
self-sealing trimming pad

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

contrôler les livraisons à leur réception | contrôler les marchandises livrées à leur réception | vérifier les livraisons à leur réception | vérifier les marchandises livrées à leur réception
check delivery on receipt | examine deliveries on receipt | check deliveries on receipt | check deliveries with receipt

contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage
check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation

lorsque le Comité budgétaire est réuni pour débattre d'une question urgente
when the Budget Committee is convened to deliberate on a matter of urgency

cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]
slave cylinder

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Le conseil d'administration de l'Agence, sur la base d'un rapport d'audit indépendant, informe la Commission lorsqu'il a vérifié que le portail et la base de données de l'Union sont pleinement opérationnels et que les systèmes correspondent aux spécifications fonctionnelles définies conformément au paragraphe 1.
2. The Management Board of the Agency shall, on the basis of an independent audit report, inform the Commission when it has verified that the EU portal and the EU database have achieved full functionality and the systems meet the functional specifications drawn up pursuant to paragraph 1.

En l’espèce, il y a lieu de relever que la Commission a indiqué dans sa réponse aux mesures d’organisation de la procédure et à l’audience, sans être contredite par le requérant, que, si le jury n’est pas resté stable tout au long des épreuves, à tout le moins, il s’est réuni, tout d’abord, lorsqu’il a décidé de la manière dont les épreuves allaient se dérouler, ensuite, tous les deux ou trois jours, à chaque fois que les notes attribuées aux candidats étaient mises en commun afin de porter une appréciation sur les compétences des candidats ayant été interrogés durant ce laps de temps, et, enfin, lorsqu’il a vérifié la cohérence des appréciations ayant été portées sur les candidats à l’issue de l’ensemble des épreuves.
In the present case, it should be noted that the Commission stated in its response to the measures of organisation of procedure and at the hearing, without being contradicted by the applicant, that although the selection board did not remain stable throughout the tests, at the very least, it met at the beginning when it decided on the way the tests were to take place, then every two or three days, on each occasion on which the marks awarded to the candidates were brought together in order to form an assessment of the competencies of the candidates who had been examined over that period and, lastly, when it reviewed the consistency of the assessments of the candidates at the end of all the tests.

5. Toutefois, par dérogation au paragraphe 3, lorsque le virement de fonds n'est pas effectué à partir d'un compte, le prestataire de services de paiement du donneur d'ordre est tenu de vérifier au moins le nom du donneur d'ordre pour les virements d'un montant inférieur ou égal à 1 000 EUR mais il vérifie les informations complètes concernant le donneur d'ordre et le bénéficiaire visées au paragraphe 1 lorsque la transaction est effectuée en plusieurs opérations qui se révèlent liées ou dont le montant dépasse 1 000 EUR.
5. However, by way of derogation from paragraph 3, in the case of transfers of funds not made from an account, the payment service provider of the payer is required to verify at least the name of the payer for transfers of funds of up to EUR 1 000, but shall verify the complete information relating to the payer and the payee referred to in paragraph 1 where the transaction is carried out in several operations that appear to be linked or where they exceed EUR 1 000.

l’exploitant ou l’exploitant d’aéronef s’est conformé aux prescriptions figurant dans l’autorisation d’émettre des gaz à effet de serre et dans le plan de surveillance approuvé par l’autorité compétente, lorsqu’il s’agit de vérifier la déclaration d’émissions d’un exploitant, et aux exigences figurant dans le plan de surveillance approuvé par l’autorité compétente, lorsqu’il s’agit de vérifier la déclaration d’émissions ou la déclaration relative aux tonnes-kilomètres d’un exploitant d’aéronef.
the operator or aircraft operator has acted in compliance with the requirements of the greenhouse gas emissions permit and the monitoring plan approved by the competent authority, where the verification of an operator’s emission report is concerned, and with the requirements of the monitoring plan approved by the competent authority, where the verification of an aircraft operator’s emission or tonne-kilometre report is concerned.

Lorsque nous avons vérifié le vote sur l'amendement 49, c'était 474 voix pour, 181 contre, et vous avez dit: «Approuvé, comme je l'ai dit».
When we checked the voting on Amendment 49, it was 474 in favour, 181 against, and you said, ‘Approved, as I said’.

(32) La présente directive pourrait être un instrument utile à prendre en considération lorsque l'on vérifie que les projets qui reçoivent un financement communautaire dans le contexte de l'aide au développement comportent les mesures nécessaires pour prévenir ou réduire autant que possible les éventuels effets négatifs sur l'environnement.
(32) This Directive could be a useful instrument to be taken into account when verifying that projects receiving Community funding in the context of development aid include the necessary measures to prevent or reduce as far as possible negative effects on the environment.

14. Lorsque l’on vérifie la conformité des dispositions nationales avec la directive, il apparaît que la plupart des difficultés de transposition sont liées à quelques dispositions.
14. In checking the conformity of the national provisions with the Directive, most of the difficulties in transposing the Directive appear in connection with a few provisions.

3. Le montant de la subvention non remboursable ne devient définitif que lorsque l'état vérifié des comptes a été accepté par la Commission en s'assurant que les fonds communautaires ont été utilisés conformément aux dispositions pertinentes du règlement financier du 21 décembre 1977 applicable au budget général des Communautés européennes(8).
3. The amount of the grant shall become final only once the audited financial statement has been accepted by the Commission, ensuring that Community funds have been used in accordance with the relevant provisions of the Financial Regulation of 21 December 1977 applicable to the general budget of the European Communities(8).

En revanche, le Parlement sort de son rôle véritable lorsqu'il veut vérifier toutes les mesures d'exécution, et même "participer en tant qu'observateur aux réunions du Comité des valeurs mobilières".
On the other hand, Parliament is departing from its true role in wanting to verify all the implementing measures, and even ‘to attend meetings of the Securities Committee as an observer’.