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Abus d'une substance psycho-active
Actes accomplis dans un cadre privé
Actes accomplis à des fins privées
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
De temps à autre
Delirium tremens
Dyspareunie psychogène
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Hallucinose
Jalousie
Le cas échéant
Loi sur les pétitions
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
Mauvais voyages
Par intervalles
Par moments
Paranoïa
Parfois
Psychose SAI
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
éventuellement

Traduction de «lorsqu'il a accompli » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
actes accomplis à des fins privées | actes accomplis dans un cadre privé

acts done privately | acts effected privately


L'Equité considère comme accompli ce qui doit être accompli

equity looks on that as done which ought to be done


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Loi sur les pétitions [ Loi pourvoyant à la présentation à la Chambre des communes à titre de projets de loi, lorsque l'objet de la pétition le permet, des pétitions qui ont recueilli 250 000 signatures d'appui ou plus et qui ont été déposées à la Chambre ]

Petition Act [ An Act to provide for petitions presented to the House of Commons that have 250,000 or more signatures to be subsequently prepared as bills so far as possible and introduced in the House ]


Politique à suivre lorsqu'il peut y avoir recours à la force ou à l'intimidation pour inciter des ressortissants étrangers à quitter le Canada

Policy with Respect to Situations Where Force or Intimidation may be Involved in Exerting Pressure on foreign Nationals to Leave Canada against their Will


marché d'enchères-plus-spécialistes (intervention du teneur de marché lorsqu'il n'y a pas de contrepartie directe)

auction-plus-specialist market
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Lorsque les périodes accomplies sous la législation d’un État membre sont exprimées dans des unités différentes de celles qui sont prévues par la législation d’un autre État membre, la conversion nécessaire aux fins de la totalisation prévue par l’article 6 du règlement de base s’effectue selon les règles suivantes:

1. Where periods completed under the legislation of a Member State are expressed in units different from those provided for by the legislation of another Member State, the conversion needed for the purpose of aggregation under Article 6 of the basic Regulation shall be carried out under the following rules:


2. Lorsqu'il a accompli ses missions, le coordinateur établit la déclaration finale des coûts et leur répartition entre les membres, et soumet cette déclaration à chacun des praticiens de l'insolvabilité participants ainsi qu'à la juridiction ayant ouvert la procédure de coordination.

2. On having completed his or her tasks, the coordinator shall establish the final statement of costs and the share to be paid by each member, and submit this statement to each participating insolvency practitioner and to the court opening coordination proceedings.


2. Lorsqu'il a accompli ses missions, le coordinateur établit la déclaration finale des coûts et leur répartition entre les membres, et soumet cette déclaration à chacun des praticiens de l'insolvabilité participants ainsi qu'à la juridiction ayant ouvert la procédure de coordination.

2. On having completed his or her tasks, the coordinator shall establish the final statement of costs and the share to be paid by each member, and submit this statement to each participating insolvency practitioner and to the court opening coordination proceedings.


3. Lorsqu’une période d’assurance ou de résidence accomplie au titre d’une assurance obligatoire sous la législation d’un État membre coïncide avec une période d’assurance accomplie au titre d’une assurance volontaire ou facultative continuée sous la législation d’un autre État membre, seule la période accomplie au titre d’une assurance obligatoire est prise en compte.

3. Where a period of insurance or residence which is completed in accordance with compulsory insurance under the legislation of a Member State coincides with a period of insurance completed on the basis of voluntary insurance or continued optional insurance under the legislation of another Member State, only the period completed on the basis of compulsory insurance shall be taken into account.


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2. Lorsque les progrès accomplis et/ou les résultats obtenus par un bénéficiaire mentionné à l'annexe I restent largement en-dessous des niveaux convenus figurant dans les documents de stratégie, la Commission ajuste les affectations de fonds en proportion, conformément à la procédure d'examen visée à l'article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) no 236/2014.

2. Where the progress made and/or the results achieved by a beneficiary listed in Annex I remain significantly below the agreed levels set out in the strategy papers, the Commission shall adjust the allocations proportionately, in accordance with the examination procedure referred to in Article 16(3) of Regulation (EU) No 236/2014.


2. Lorsque les progrès accomplis et/ou les résultats obtenus par un bénéficiaire mentionné à l'annexe I restent largement en-dessous des niveaux convenus figurant dans les documents de stratégie, la Commission ajuste les affectations de fonds en proportion, conformément à la procédure d'examen visée à l'article 16, paragraphe 3, du règlement (UE) no 236/2014.

2. Where the progress made and/or the results achieved by a beneficiary listed in Annex I remain significantly below the agreed levels set out in the strategy papers, the Commission shall adjust the allocations proportionately, in accordance with the examination procedure referred to in Article 16(3) of Regulation (EU) No 236/2014.


1. Lorsque les périodes accomplies sous la législation d’un État membre sont exprimées dans des unités différentes de celles qui sont prévues par la législation d’un autre État membre, la conversion nécessaire aux fins de la totalisation prévue par l’article 6 du règlement de base s’effectue selon les règles suivantes:

1. Where periods completed under the legislation of a Member State are expressed in units different from those provided for by the legislation of another Member State, the conversion needed for the purpose of aggregation under Article 6 of the basic Regulation shall be carried out under the following rules:


Les liens entre les différentes étapes entraînent un effet cumulatif car, même lorsque les progrès accomplis lors d’une étape ultérieure sont positifs, ils portent sur un nombre moins important que prévu de séries de données géographiques.

The linkages between the different steps mean that this has a cumulative impact as, even where progress at a later step is good, it affects a smaller than expected number of spatial datasets.


3. Lorsqu’une période d’assurance ou de résidence accomplie au titre d’une assurance obligatoire sous la législation d’un État membre coïncide avec une période d’assurance accomplie au titre d’une assurance volontaire ou facultative continuée sous la législation d’un autre État membre, seule la période accomplie au titre d’une assurance obligatoire est prise en compte.

3. Where a period of insurance or residence which is completed in accordance with compulsory insurance under the legislation of a Member State coincides with a period of insurance completed on the basis of voluntary insurance or continued optional insurance under the legislation of another Member State, only the period completed on the basis of compulsory insurance shall be taken into account.


a) lorsque, pour toute année d'imposition sur le revenu, commençant le 6 avril 1975 ou postérieurement à cette date, un travailleur salarié a accompli des périodes d'assurance, d'emploi ou de résidence exclusivement dans un État membre autre que le Royaume-Uni et lorsque l'application du paragraphe 1 point a) sous i) donne lieu à la prise en compte de cette année au sens de la législation britannique aux fins de l'application de l'article 46 paragraphe 2 point a) du règlement, l'intéressé est censé avoir été assuré pendant cinquante-deux semaines cette an ...[+++]

(a) in any income tax year starting on or after 6 April 1975, an employed person had completed periods of insurance, employment or residence exclusively in a Member State other than the United Kingdom, and the application of paragraph 1 (a) (i) results in that year being counted as a qualifying year within the meaning of United Kingdom legislation for the purposes of Article 46 (2) (a) of the Regulation, he shall be deemed to have been insured for 52 weeks in that year in that other Member State; (b) any income tax year starting on or after 6 April 1975 does not count as a qualifying year within the meaning of United Kingdom legislation for the purposes of ...[+++]




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lorsqu'il a accompli ->

Date index: 2024-03-15
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