Vertaling van "lorsqu'elle interviendra " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées
should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Cour suprême, lorsqu'elle parle du contrôle judiciaire qui, subséquemment, interviendra, semble dire que si la réponse du gouvernement est inconstitutionnelle, qu'elle ne respecte pas le principe d'indépendance, elle sera censurée par les tribunaux.
When it talks about subsequent judicial review, the Supreme Court seems to be saying that if the government's response is unconstitutional, if it does not abide by the principle of independence, it will be censored by the courts.

8. demande à la présidence irlandaise de présenter, lorsqu'elle interviendra devant le Parlement européen en janvier 2004, à Strasbourg, son plan d'action pour mener à bonne fin la CIG;
8. Requests the Irish Presidency, when it appears before the European Parliament in Strasbourg in January 2004, to present its plan of action for the successful completion of the IGC;

8. demande à la présidence irlandaise de présenter, lorsqu'elle interviendra devant le Parlement européen en janvier 2004, à Strasbourg, son plan d'action pour mener à bonne fin la CIG;
8. Request the Irish Presidency, when it appears before the European Parliament in Strasbourg in January 2004, to present its plan of action for the successful completion of the IGC;

Conformément aux priorités qu'elle s'est fixées en matière dapplication, la Commission interviendra généralement lorsqu'il existe des preuves de ce qu'une entreprise dominante adopte un comportement prédateur en supportant des pertes ou en renonçant à des bénéfices à court terme, et ce délibérément ( ci-après «sacrifice»), de façon à évincer ou à pouvoir évincer un ou plusieurs de ses concurrents réels ou potentiels en vue de renforcer ou de maintenir son pouvoir de marché, portant de ce fait préjudice aux consommateurs (39).
In line with its enforcement priorities, the Commission will generally intervene where there is evidence showing that a dominant undertaking engages in predatory conduct by deliberately incurring losses or foregoing profits in the short term (referred to hereafter as ‘sacrifice’), so as to foreclose or be likely to foreclose one or more of its actual or potential competitors with a view to strengthening or maintaining its market power, thereby causing consumer harm (39).

Elle interviendra seulement lorsqu'il est raisonnablement clair qu'il existe des alternatives réalistes et accessibles.
It will only intervene where it is reasonably clear that there are realistic and attainable alternatives.

D'après le nouveau Traité, la Communauté n'interviendra que lorsqu'elle pourra atteindre un objectif donné mieux qu'un Etat membre ou une région.
Under the new Treaty the Community will take action only where it can achieve a goal more effectively than a Member State or a region.

Elle interviendra lorsque le marché ne permettra pas à des entreprises commerciales prometteuses d'accéder à un financement.
It will operate where market forces fail to provide access to financing for promising business ventures.

Ce faisant, lorsqu'on analyse la base de taxation et qu'on est devant le fait que dans les Maritimes, délibérément, le gouvernement fédéral a suggéré, et a gagné sur cette suggestion, de réduire la base de taxation de la taxe de vente, nécessairement, la péréquation interviendra de façon plus importante encore dans le futur qu'elle ne le fait à l'heure actuelle auprès des trois provinces Maritimes.
So when we analyse the tax base and are faced with the fact that in the maritimes the Liberal government purposely made the suggestion, which was accepted, to reduce the sales tax base, we see that equalization will play a greater role in the future than it already does in the three maritime provinces.