Traduction de «lorsqu'elle en examinera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées
should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elle examinera tout particulièrement la situation de celles-ci lorsqu’elle appliquera des mesures visant à résoudre les inégalités en matière de santé; elle favorisera les actions dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail pour réduire les risques de handicap au cours de la vie professionnelle et pour améliorer la réinsertion des travailleurs handicapés[19]; elle œuvrera aussi à la prévention de ces risques.
It will pay specific attention to people with disabilities when implementing policies to tackle health inequalities; promote action in the field of health and safety at work to reduce risks of disabilities developing during working life and to improve the reintegration of workers with disabilities [19]; and work to prevent those risks.

Lorsque la Commission examinera une révision de la directive-cadre et des directives filles, elle proposera une répartition appropriée des sites de surveillance pour les deux fractions de particules.
The Commission will, when considering a revision of the framework and daughter Directives, propose an appropriate share of monitoring sites for both PM fractions.

Dans la mesure où certaines normes communautaires posent des problèmes récurrents lorsqu'elles sont transposées dans le droit national, la Commission en examinera les raisons et proposera les solutions appropriées, en considérant, le cas échéant, une initiative législative.
Where certain Community rules pose recurring problems when transposed into national law, the Commission will examine the reasons for this and will propose appropriate solutions, including giving consideration to a legislative initiative, if necessary.

La Commission examinera les pistes envisageables pour offrir une sécurité juridique à ces catégories de personnes, ainsi que pour renforcer la position de l'Union afin qu'elle soit en mesure d'exiger une réciprocité lorsqu'elle négocie des accords de libre-échange (ALE).
The Commission will assess possible ways to provide legal certainty to these categories of people, also in order to strengthen the EU’s position to demand reciprocities when negotiating Free Trade Agreements (FTAs).

Lorsqu’elle analysera en 2012 les progrès réalisés et fera rapport sur la mise en œuvre du plan d’action pour une consommation et une production durables et pour une politique industrielle durable, la Commission examinera en particulier si de nouvelles mesures pour améliorer la performance énergétique et environnementale des produits sont nécessaires, y compris, entre autres, la possibilité de fournir aux consommateurs des informations sur l’empreinte carbonique des produits ou sur leur impact environnemental tout au long de leur cycle de vie.
When the Commission reviews progress and reports on the implementation of the Sustainable Consumption and Production and Sustainable Industrial Policy Action Plan in 2012, it will in particular analyse whether further action to improve the energy and environmental performance of products is needed, including, inter alia the possibility to provide consumers with information on the carbon footprint of products or the products’ environmental impact during their life cycle.

Lorsqu'elle examinera une affaire, la Commission développera l'analyse des facteurs généraux mentionnés au point 20, ainsi que des facteurs plus spécifiques décrits dans les sections traitant de certains types de pratiques d'éviction et de tous autres facteurs qu'elle pourra considérer comme utiles.
When pursuing a case the Commission will develop the analysis of the general factors mentioned in paragraph 20, together with the more specific factors described in the sections dealing with certain types of exclusionary conduct, and any other factors which it may consider to be appropriate.

En l’absence d’estimations précises, la Commission proposera une réduction de 25 % des TAC et de tous les types d’effort de pêche impliquant le cabillaud. De plus, elle réclamera des mesures de sauvegarde renforcées concernant la conservation du cabillaud lorsqu’elle examinera les dérogations au régime limitant le nombre de jours en mer.
If no such estimates are available, the Commission will propose a reduction of 25% in both TAC levels and in all types of fishing effort that catches cod, and will require stronger safeguards concerning cod conservation when considering derogations to the days-at-sea régime.

S'agissant du point 6 de l'accord, la Commission déclare qu'elle tiendra compte de l'invitation éventuelle de l'une des deux branches de l'autorité budgétaire lorsqu'elle examinera la nécessité de présenter le rapport mentionné sous ce point.
In the case of paragraph 6 of the Agreement, the Commission states that it will take account of any request by one of the two arms of the budgetary authority when examining the need to present the report referred to in that paragraph.