Traduction de «lorsqu'elle décidera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées
should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Cet effet, la Commission entend renforcer la coordination globale lorsqu'elle décidera, à l'avenir, de déléguer une activité (par l'un des nombreux moyens dont elle dispose, voir section III.B de la communication).
To this end, the Commission intends to reinforce the overall coordination when in future deciding to delegate an activity (through one of the various means which are at its disposal, cf Section III.B. of the Communication).

La Commission se fondera sur les conclusions de cet exercice lorsqu'elle décidera de l'inclusion ou non dans la directive révisée d'autres dispositions concernant la teneur en soufre de l'essence et du diesel.
The Commission will draw on the findings of this exercise when deciding whether any further provisions relating to the sulphur content of petrol and diesel should be included in the revised Directive.

Par conséquent, la Couronne devra informer le tribunal lorsqu'elle décidera de ne pas réclamer une peine applicable aux adultes.
The Crown will be required to inform the court if it chooses not to apply for an adult sentence.

Par votre entremise, monsieur le président, je pose cette question au secrétaire parlementaire: est-ce qu'on s'attend à ce que la ministre, lorsqu'elle décidera de présenter le nouveau projet de loi, tienne compte du rapport que le comité aura fait au sujet des Canadiens qui ont perdu leur citoyenneté, qu'elle tienne compte des commentaires que nous aurons formulés de façon sérieuse et qu'elle ne dise pas tout simplement « Voici la nouvelle loi »?
Am I hearing, through you, Mr. Chair, to the parliamentary secretary, that we are getting a sense that for the report that this committee will do regarding lost Canadians, the minister, if and when she decides to put the new bill in place, will take those comments that we make in a serious mode and won't just come up and say, “Here's the new act”?

Elle est persuadée qu'ils sauront agir, conformément à leurs propres régimes juridiques nationaux, de façon appropriée pour éviter les litiges non fondés et les détournements de procédure ; la Commission s'efforce d'aborder ces questions de façon équilibrée et tiendra certainement compte de ces préoccupations lorsqu'elle décidera s'il convient de donner une suite au Livre
The Commission trusts judges to take the appropriate actions – according to their own national legal systems – to avoid unmeritorious litigation and abuse of process. The Commission is striving for a balanced approach to these questions and will certainly take these concerns into account in deciding on any possible follow up to the Green

Elle se penchera sur le modèle de cotutelle lorsqu’elle décidera des mesures futures, tout en s’efforçant de créer des synergies avec les bourses de recherche et les réseaux Marie Curie.
It will examine the “co-tutelle” model when deciding on future measures, while also taking care to establish synergies with Marie Curie research scholarships and networks.

Lorsqu'elle décidera de confier l'affaire à la police, qu'en pensera le premier ministre?
When the auditor general says that should go to the police, what is the Prime Minister going to say then?

Nivellera-t-il les conditions de sorte que chacune des parties aura des chances égales lorsqu'elle décidera d'investir?
Will it level the field so that every party will have a fair chance when they decide to invest?