Vertaling van "lorsqu'elle a connu " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si des conflits d'intérêts sont susceptibles de voir le jour chez l'administrateur en raison de ses structures de propriété, de ses participations majoritaires ou d'autres activités menées par une entité qui possède ou contrôle l'administrateur ou par une entité qui est détenue ou contrôlée par l'administrateur ou l'une des entreprises qui lui sont apparentées, l'administrateur institue une fonction de supervision indépendante qui comprend une représentation équilibrée d'un éventail de parties prenantes, lorsqu'elles sont connues, ainsi que d'utilisateurs et de contributeurs.
Where conflicts of interests may arise within the administrator due to its ownership structure, controlling interests or other activities conducted by any entity owning or controlling the administrator or by an entity that is owned or controlled by the administrator or any of its affiliates, the administrator shall establish an independent oversight function which shall include a balanced representation of a range of stakeholders, where the stakeholders are known, as well as subscribers and contributors.

[9] [AJOUTER référence COM(2013) XXX lorsqu’elle sera connue].
[9] [ADD reference COM(2013)XXX when known]

Lorsqu’elles seront connues, les conclusions de l’enquête menée au sujet de la tragédie de la plate-forme Deepwater Horizon devront être soigneusement examinées. Il faudra apporter un soin particulier au contrôle des normes de sécurité préalablement à l’octroi de nouvelles autorisations de forage.
The findings of the investigation into the Deepwater Horizon tragedy must be examined carefully once they are published, and particular care must be taken in reviewing safety standards when awarding licences for new drilling.

le nom du défendeur et, lorsqu’elles sont connues, son adresse et sa date de naissance;
the name and, if known, address and date of birth of the defendant;

L'Autriche ajoute que BB et son champ d'activité se situent presque exclusivement dans une zone assistée au sens de l'article 87, paragraphe 3, point a), du traité CE, et rappelle à ce propos les dispositions correspondantes des lignes directrices (considérant 20) et les circonstances difficiles dans lesquelles la banque se trouvait lorsqu'elle a connu des problèmes financiers.
Furthermore, Austria pointed out that BB and its almost exclusive area of activity were located in an assisted area covered by Article 87(3)(a) of the EC Treaty. It referred both to the corresponding rules in the guidelines (recital 20) and to the aggravated circumstances that obtained at the time of the financial difficulties.

3 au cas où des personnes ou des marchandises secourues en mer se trouveraient à bord, toutes les informations connues sur ces personnes ou marchandises, y compris leur identité lorsqu'elle est connue et les résultats de toute vérification effectuée pour le compte du navire pour établir le statut, sur le plan de la sûreté, des personnes secourues.
3 in the event that persons or goods rescued at sea are on board, all known information about such persons or goods, including their identities when known and the results of any checks run on behalf of the ship to establish the security status of those rescued.

au cas où des personnes ou des marchandises secourues en mer se trouveraient à bord, toutes les informations connues sur ces personnes ou marchandises, y compris leur identité lorsqu'elle est connue et les résultats de toute vérification effectuée pour le compte du navire pour établir le statut, sur le plan de la sûreté, des personnes secourues.
in the event that persons or goods rescued at sea are on board, all known information about such persons or goods, including their identities when known and the results of any checks run on behalf of the ship to establish the security status of those rescued.

C'est pourquoi nous ne pouvons examiner maintenant que le problème de l'an 2000, qui est urgent, et examinerons les propositions de la Commission l'année prochaine, lorsqu'elles seront connues.
For that reason, we can for now only deal with the programme for 2000, which is urgent, and examine the Commission’s proposals next year, when they are known.

considérant que, pour les matériels de reproduction de la Communauté, l'admission des matériels de base et, par voie de conséquence, la délimitation des régions de provenance constituent le fondement de la sélection ; que les États membres doivent appliquer des règles identiques et comportant des exigences aussi élevées que possible pour l'admission des matériels de base ; que seuls les matériels de reproduction qui sont issus de ces derniers peuvent être commercialisés ; que les États membres doivent établir une liste des régions de provenance précisant, lorsqu'elle est connue, l'origine des matériels de base;
Whereas, as regards Community reproductive material, approval of basic material and, consequently, delimitation of regions of provenance are fundamental to selection ; whereas the Member States should apply uniform rules imposing the highest possible standards for the approval of basic material ; whereas only reproductive material derived from such material should be placed on the market ; whereas the Member States should establish lists of regions of provenance specifying, where known, the origin of basic material;