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Abus d'une substance psycho-active
Accorder l'exécution en nature
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Appeler à témoigner
Assignation
Assignation de témoin
Assignation à comparaître
Assignation à témoigner
Assignation à témoin
Bref d'assignation
Bref d'assignation à témoigner
Bref de subpoena
Capacité à témoigner
Citation à témoin
Constituer une sûreté
Delirium tremens
Donner des arrhes
Donner en fiducie
Donner en témoignage
Donner un cautionnement à la grosse
Donner un témoignage d'opinion
Donner une sûreté
Droit de refus de témoigner
Droit de refuser de témoigner
Démence alcoolique SAI
Déposer sous serment
Exprimer des opinions comme témoignages
Faire un témoignage d'opinion
Fournir un cautionnement à la grosse
Fournir un témoignage sous forme d'opinion
Fournir une contrepartie
Fournir une contrepartie à titre onéreux
Habileté à témoigner
Habilité du témoin à témoigner
Habilité à témoigner
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Prononcer un jugement
Présenter une preuve sous forme d'opinion
Psychose SAI
Reconnaître peu de force probante à la preuve
Rendre
Rendre
Rendre témoignage
Rendre un jugement
Résiduel de la personnalité et du comportement
Subpoena ad testificandum
Subpoena à comparaître
Témoigner
Témoigner hors serment
Témoigner oralement
Témoigner sous serment
Témoin habile à témoigner
Témoin inhabile à témoigner

Vertaling van "lorsqu'a témoigné " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
assignation à témoigner [ assignation de témoin | subpoena ad testificandum | assignation | citation à témoin | bref de subpoena | assignation à témoin | bref d'assignation à témoigner | bref d'assignation | assignation à comparaître | subpoena à comparaître ]

subpoena ad testificandum [ subpoena to witness | subpoena | subpoena for attendance | direction to attend | summons to witness | witness summons | writ of subpoena | witness subpoena ]


habilité du témoin à témoigner [ habilité à témoigner ]

witness’ capacity to testify [ capacity to testify ]


capacité à témoigner [ habileté à témoigner ]

ability to testify [ competency to testify | testimonial competency | testimonial ability ]








accorder l'exécution en nature | constituer une sûreté | déposer sous serment | donner des arrhes | donner en fiducie | donner en témoignage | donner un cautionnement à la grosse | donner un témoignage d'opinion | donner une sûreté | exprimer des opinions comme témoignages | faire un témoignage d'opinion | fournir un cautionnement à la grosse | fournir un témoignage sous forme d'opinion | fournir une contrepartie | fournir une contrepartie à titre onéreux | présenter une preuve sous forme d'opinion | prononcer un jugement | reconnaître peu de force probante à la preuve | rendre | rendre (un) jugement | rendre témoignage | rendre un jugement | témoigner | témoign ...[+++]

give give




droit de refus de témoigner | droit de refuser de témoigner

right to refuse to give evidence | right to refuse to testify


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Tout d'abord, les contributions à la consultation publique témoignent d'un déficit d'information au sujet de la stratégie, que ce soit de manière explicite lorsque les répondants précisent qu'ils ne sont pas en mesure de répondre à certaines questions, ou de manière implicite lorsque les réponses n'interprètent pas correctement le contenu ni l'objectif de la stratégie.

First, the contributions to the public consultation point to an awareness gap regarding the strategy, either explicitly when the respondents indicate that they cannot reply to some questions, or implicitly when the replies misinterpret the content or the objective of the strategy.


L'exemple irlandais témoigne vigoureusement de l'efficacité de l'aide des Fonds structurels lorsqu'elle est combinée à des politiques nationales orientées vers la croissance.

The Irish example demonstrates forcibly the effectiveness of Structural Funds support if combined with growth-oriented national policies.


En cas de cessation partielle, l'intéressé s'engage à prouver la fermeture d'un établissement (lorsqu'il en possède plusieurs) ou à témoigner d'une baisse du volume maximal de production dans les mêmes proportions que la réduction du volume de référence prévue pour ceux qui ne détiennent qu'une seule exploitation.

In the case of partial cessation, the producer commits to proving the closure of an establishment (when he owns several establishments) or showing a reduction in the maximum production volume proportional to the reduction in the reference volume for producers who have only one farm.


Les gens ont certes le droit d'être protégés lorsqu'ils témoignent devant un comité permanent et ils devraient pouvoir parler librement.

Individuals certainly have the right of protection before a standing committee when they bring testimony and they should be allowed to speak freely.


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Si la ministre reconnaît cela lorsqu'elle témoigne publiquement devant un comité sénatorial, pourquoi alors présente-t-elle un projet de loi qui n'est pas à la hauteur?

If the minister recognizes this and says so in testifying before a Senate committee for all Canadians to see, then why does she bring in legislation which does not deliver?


Le gouvernement, pour sa part, doit les encourager à fournir en toute honnêteté leur opinion professionnelle lorsqu’ils témoignent devant les comités parlementaires — et non les décourager de le faire.

The government, on its part, should encourage – not discourage – the offering of genuine professional opinions by Canada’s military leaders when they appear before parliamentary committees.


Dans presque tous les États membres, il existe des garanties visant à protéger l’enfant pendant les entretiens et lorsqu'ils témoignent (limitation du nombre d’entretiens, utilisation d'enregistrements vidéo, etc.).

In nearly all Member States there are safeguards aimed at protecting children during interviews and when giving testimony (limitations to the number of interviews, use of video-recordings, etc.).


5. La Commission retire la reconnaissance d’une bonne pratique lorsqu’elle a établi que des modifications apportées à celle-ci compromettent la capacité de l’utilisateur de satisfaire aux obligations qui lui incombent au titre des articles 4 et 7, ou lorsque des cas répétés ou significatifs de non-conformité de la part des utilisateurs témoignent d’insuffisances dans la bonne pratique concernée.

5. The Commission shall withdraw the recognition of a best practice when it has determined that changes to the best practice compromise a user’s ability to comply with its obligations under Articles 4 and 7, or when repeated or significant cases of non-compliance by users relate to deficiencies in the best practice.


Lorsque la législation de l’État membre concerné prévoit le droit de refuser de témoigner, les personnes visées au paragraphe 2, appelées à témoigner, doivent être dûment autorisées à cet effet.

Where a Member State’s legislation provides for the right to refuse to give evidence, persons referred to in paragraph 2 asked to give evidence shall be required to obtain permission to do so.


Le sénateur Baker : J'aimerais remercier Mme O'Sullivan et lui dire qu'elle fait de l'excellent travail lorsqu'elle témoigne devant des comités.

Senator Baker: I would like to thank the witness and comment that she does an excellent job before these committees.




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lorsqu'a témoigné ->

Date index: 2025-07-01
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