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Composant lié aux émissions
Convention HNS
Convention SNPD
Degré de risque de non-vérification
Degré de risque lié à la vérification
Degré maximal acceptable de risque de mission
Degré maximal acceptable de risque lié à l'audit
Degré maximal acceptable de risque lié à la vérific
Dégré de risque lié à l'audit
Honoraires complémentaires
Honoraires pour missions connexes à l'audit
Honoraires pour services liés à l'audit
Honoraires pour services liés à la vérification
Honoraires pour services non liés à l'audit
Honoraires pour services non liés à la vérification
Niveau de risque de non-vérification
Niveau de risque lié à l'audit
Niveau de risque lié à la vérification
Niveau maximal acceptable de risque de mission
Niveau maximal acceptable de risque lié à l'audit
ORRChim
Traduction
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
émission de métaux lourds liés aux particules

Vertaling van "liés à l'émission " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
composant lié aux émissions

emission-related component


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


niveau maximal acceptable de risque de mission [ degré maximal acceptable de risque de mission | niveau maximal acceptable de risque lié à l'audit | degré maximal acceptable de risque lié à l'audit | niveau maximal acceptable de risque lié à la vérification | degré maximal acceptable de risque lié à la vérific ]

maximum acceptable ultimate audit risk [ maximum acceptable ultimate risk | maximum acceptable audit risk | maximum tolerable ultimate audit risk | maximum tolerable ultimate risk | maximum tolerable audit risk ]


dégré de risque lié à l'audit [ niveau de risque lié à l'audit | degré de risque de non-vérification | niveau de risque de non-vérification | degré de risque lié à la vérification | niveau de risque lié à la vérification ]

level of audit risk [ audit risk level ]


honoraires pour services liés à l'audit [ honoraires pour services liés à la vérification | honoraires pour services liés à la mission du commissaire aux comptes | honoraires pour missions connexes à l'audit ]

audit-related fees


honoraires pour services liés à l'audit | honoraires pour services liés à la vérification | honoraires pour services liés à la mission du commissaire aux comptes | honoraires pour missions connexes à l'audit

audit-related fees


honoraires pour services non liés à l'audit | honoraires pour services non liés à la vérification | honoraires pour services non liés à la mission du commissaire aux comptes | honoraires complémentaires

non-audit fees


Ordonnance du 18 mai 2005 sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux | Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques [ ORRChim ]

Ordinance of 18 May 2005 on Risk Reduction related to the Use of certain particularly dangerous Substances, Preparations and Articles | Chemical Risk Reduction Ordinance [ ORRChem ]


émission de métaux lourds liés aux particules

particle-bound heavy metal emission


Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transp ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Sub ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Enfin, les « ruptures » que l'on peut qualifier d'écologiques constituent des dommages à l'environnement de la chaîne énergétique qu'ils soient d'origine accidentelle (marée noire, accident nucléaire, fuites de méthane) ou liés aux émissions polluantes (pollution des villes et émissions de gaz à effet de serre).

Lastly, there are what might be termed environmental disruptions: damage to the environment caused by the energy chain, whether accidentally (oil slicks, nuclear accidents, methane leaks) or as a result of polluting emissions (urban pollution and greenhouse gas emissions).


(1) La taxation des voitures particulières peut représenter un outil complémentaire important pour la promotion des objectifs environnementaux, notamment en ce qui concerne la réduction des émissions de gaz à effet de serre, il est souhaitable d’introduire un paramètre lié aux émissions de dioxyde de carbone dans l’assiette des taxes d’immatriculation et des taxes annuelles de circulation.

(1) Passenger car taxation can be an important complementary tool to support environmental objectives, in particular in relation to the reduction of greenhouse gas emissions and it is appropriate, therefore, to introduce a carbon dioxide based element in the tax bases of both registration taxes and annual circulation taxes.


Les États membres resteront libres de déterminer la nature des mesures à prendre en vue de la suppression de la TI, de même que l’importance du paramètre lié aux émissions de CO2 à introduire dans l’assiette de la TAC et de la TI, voire la nécessité de tenir compte d’autres émissions dans l’assiette de ces taxes.

Member States will remain free to decide the steps to take in abolishing RT, the part of the CO2 based element to insert in the tax base of ACT and RT and potentially the introduction of other emissions in these tax bases.


Le ministre de l'Environnement et les ministres des Transports injectent des fonds dans les réseaux de transport en commun de l'est du Canada en invoquant les émissions de CO. Je pense que les mesures prises dans le dossier du transport ferroviaire vont tout à fait à l'encontre des initiatives visant à régler les problèmes liés aux émissions de CO.

We have an environment minister and a transport minister injecting funds into public transit in eastern Canada and talking about CO emissions. I think this move in rail transportation completely defeats initiatives that are appropriate in recognition of the CO issues.


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En conclusion, je dirai que l'évaluation de Santé Canada, fondée sur une évaluation prudente des données scientifiques, conclut que les risques pour la santé liés aux émissions de manganèse résultant de l'utilisation du MMT dans l'essence canadienne sont négligeables.

In conclusion, the Health Canada assessment, based on a conservative assessment of the scientific data, concludes that the health risks associated with manganese emissions resulting from the use of MMT in Canadian gasoline are negligible.


En 2013, l’Allemagne a notifié un régime d’aides visant à compenser, pour les gros consommateurs d’énergie, les coûts supplémentaires liés aux émissions de CO2 découlant de modifications apportées au système d’échange de quotas d’émission (SEQE) de l’UE (affaire SA.36103).

In 2013, Germany notified a scheme aimed at compensating energy-intensive users for additional CO2 costs deriving from changes to the EU Emissions Trading Scheme (ETS) (case SA.36103).


Facteurs démission liés aux émissions de procédé

Emission factors related to process emissions


Néanmoins, conformément à l’article 10 bis, paragraphe 6, de la directive 2003/87/CE, les secteurs ou sous-secteurs considérés comme exposés à un risque significatif de fuite de carbone peuvent, grâce à des mesures financières adoptées par les États membres dans le respect des règles en matière d’aides d’État qui sont en vigueur ou qui seront adoptées par la Commission dans ce domaine, bénéficier d’une compensation pour les coûts liés aux émissions de gaz à effet de serre répercutés sur les prix de l’électricité.

Nevertheless, according to Article 10a(6) of Directive 2003/87/EC, sectors or subsectors deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage may be compensated for costs related to greenhouse gas emissions passed on in electricity prices by financial measures adopted by Member States in accordance with state aid rules applicable and to be adopted by the Commission in this area.


D'ailleurs, j'aimerais dire que le rapport de la Banque CIBC dont j'ai parlé il y a quelques minutes indique que la production d'électricité est souvent le déterminant le plus important de l'éventuelle exposition d'une province aux coûts liés aux émissions de gaz à effet de serre.

In fact, I would like to say that the CIBC report that I talked about a few minutes ago indicates that the production of electricity is often the most important factor in determining the potential exposure of a province to the costs associated with greenhouse gas emissions.


[Traduction] Dans le domaine des nouveaux médias, Téléfilm a investi des fonds dans des projets de nouveaux médias liés aux émissions populaires comme Degrassi et The Toy Castle, une merveilleuse émission canadienne pour enfants.

[English] In the new media sector, Telefilm has invested in a new media content associated with popular television programs such as Degrassi and The Toy Castle, a wonderful Canadian program for young children.




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Date index: 2023-07-08
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