Traduction de «liste indicative d'exemples » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

liste indicative | liste indicative du patrimoine mondial
Tentative List

liste indicative
illustrative list | indicative list

liste indicative
illustrative list

liste indicative d'offres
indicative offer list

produit figurant sur la liste indicative
indicative commodity

liste exemplative de ...
sample list of ...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(13) À cette fin, il convient d’établir une liste indicative exemplative de signes susceptibles de constituer une marque s’ils sont propres à distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises. ðPour que le système d'enregistrement des marques remplisse ses objectifs, qui consistent à garantir la sécurité juridique et une bonne administration, il est également essentiel d'exiger que le signe puisse être représenté d'une manière qui permette de déterminer précisément l'objet bénéficiant de la protection.
(13) To this end, it is necessary to list examples of signs which may constitute a trade mark, provided that such signs are capable of distinguishing the goods or services of one undertaking from those of other undertakings. ð In order to fulfil the objectives of the registration system for trade marks, which are to ensure legal certainty and sound administration, it is also essential to require that the sign is capable of being represented in a manner which allows for a precise determination of the subject of protection.

La sénatrice Dick : Docteur Huang, en parlant des personnes âgées, vous nous avez donné un bon exemple de suivi électronique au moyen d'une zone de liste déroulante pour les indications sur l'utilisation de médicaments chez les personnes âgées.
Senator Dyck: Dr. Huang, you were talking about the elderly and gave a good example of the use of electronic tracking with drop-down boxes for indications for drug use in the elderly.

En revanche, et bien que la législation en vigueur contienne une liste indicative d’exemples, la valeur ajoutée, si l’on y réfléchit, viendrait de la création d’une liste européenne unique.
However, although the legislation in force contains an indicative list of examples, added value would in fact be in the creation of a single European list.

- révision substantielle du guide à l'attention des candidats pour l'appel 2010 en vue de subventions d’action: la nouvelle version contient plus d'exemples et d'approches flexibles, y compris en ce qui concerne l'obtention de taux de cofinancement plus élevés sans toutefois sortir des limites fixées par le règlement; pour chaque thématique du volet «Environnement et gouvernance» de LIFE+, établissement de listes indicatives des domaines prioritaires de prédilection reflétant les priorités stratégiques du programme de travail de 2010.
· Substantially revised the Guide for applicants for the 2010 call for action grants including more examples and flexible approaches, also for obtaining higher co-financing rates within the limits of the Regulation. Indicative lists of favoured focus areas were set for each theme under LIFE+ Environment Governance reflecting the policy priorities in the 2010 work programme.

Liste indicative d'exemples de mesures admissibles visant à améliorer l'efficacité énergétique
Indicative list of examples of eligible energy efficiency improvement measures

Liste indicative d'exemples de mesures visant à améliorer l'efficacité énergétique applicables au secteur public
Indicative list of examples of energy efficiency improvement measures for the public sector

Je dirais toutefois que nous devons continuer à mettre au point une série de mesures de la privation, qu'il s'agisse de la MPC ou d'une liste de. Par exemple, la Nouvelle-Zélande a mis au point, au cours de la dernière décennie, un indice très intéressant du niveau de vie dans le cadre de son rapport social.
But I would argue that we need to continue to develop a series of deprivation measures, whether it's the MBM or a list of.For instance, New Zealand has developed a very interesting living standard index over the last decade as part of their social report, which would be very interesting.

Les services électroniques couverts par la directive sont répertoriés à son annexe L sous l’intitulé «liste indicative des services fournis par voie électronique visés à l’article 9, paragraphe 2, point e)». Cette liste donne les exemples suivants:
The electronically supplied services covered by the Directive in Annex L are described as an “illustrative list of electronically supplied services referred to in Article 9.2 (e)” and mentions the following examples:

Pour élaborer ces indicateurs, il devrait être tenu compte de la méthodologie indicative et de la liste d'exemples d'indicateurs publiée par la Commission ainsi que de la répartition en catégories de domaines d'intervention que la Commission proposera dès l'entrée en vigueur du présent règlement.
In drawing up their indicators, they should take into account the indicative methodology and list of examples of indicators published by the Commission, as well as a categorisation of fields of intervention to be proposed by the Commission upon entry into force of this Regulation.

(38) considérant qu'il importe aussi de mentionner dans le dispositif de la présente directive une liste indicative des inventions exclues de la brevetabilité afin de donner aux juges et aux offices de brevets nationaux des orientations générales aux fins de l'interprétation de la référence à l'ordre public ou aux bonnes moeurs; que cette liste ne saurait bien entendu prétendre à l'exhaustivité; que les procédés dont l'application porte atteinte à la dignité humaine, comme par exemple les procédés de production d'êtres hybrides, issus de cellules germinales ou de cellules totipotentes humaines et animales, doivent, bien évidemment, être exclus eux aussi de la brevetabilité;
(38) Whereas the operative part of this Directive should also include an illustrative list of inventions excluded from patentability so as to provide national courts and patent offices with a general guide to interpreting the reference to ordre public and morality; whereas this list obviously cannot presume to be exhaustive; whereas processes, the use of which offend against human dignity, such as processes to produce chimeras from germ cells or totipotent cells of humans and animals, are obviously also excluded from patentability;