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Liste détaillée des transferts d'information

Traduction de «liste détaillée des transferts d'information » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Liste détaillée des transferts d'information

Detailed Movement Listing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d'assurer la transparence des différentes mesures existant au niveau communautaire et dans les États membres, la Commission devrait dresser une liste détaillée de l'ensemble des incitations disponibles, sur la base d'informations communiquées par les États membres.

To ensure transparency on the different measures available at Community and Member State levels, the Commission should draw up a detailed list of all the incentives available, on the basis of information provided by the Member States.


Dans un délai de trois ans à compter de la date d'application du présent règlement, il convient de réévaluer la situation sur la base de toutes les informations disponibles et de dresser éventuellement une liste détaillée plus réduite de viandes fumées et produits de viande fumés et de poissons fumés et produits de la pêche fumés dont la production et la consommation locales pourraient bénéficier d'une dérogation qui ne serait plus limitée dans le temp ...[+++]

Within three years from the application of this Regulation, the situation should be re-assessed on the basis of all available information, which could result in a more limited and detailed list of smoked meat and meat products, fish and fishery products for which then a derogation for local production and consumption could be granted without a time limit.


Je ne vais pas parler de la liste détaillée transfert par transfert, mais vous avez une liste détaillée de tous les transferts.

I'm not going to go through the detailed list transfer by transfer, but you've got an itemized list of all the transfers.


Le projet de loi exclut aussi un nombre de sites précis réservés à l'usage d'autres ministères ou organismes fédéraux et dont une liste détaillée se trouve dans l'Accord de transfert.

There are a number of specific sites excluded that are used by other federal departments and agencies that are listed in detail in the transfer agreement.


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À l'heure actuelle, les compagnies divulguent, sur demande, les informations préalables sur les voyageurs, informations qui sont extraites du dossier des passagers; il s'agit d'une liste détaillée d'éléments incluant le siège, la méthode de paiement et les autres destinations éventuelles au pays.

Currently it is the advance passenger information that they are disclosing and, upon request, they can obtain the passenger name record, which is a much more detailed list of elements that would include things like your seating, your method of payment and any other destinations you might be going to within the country.


Si le produit en question a déjà fait l'objet d'une notification, le point de contact, plutôt que d'en créer une nouvelle, réagit à la notification existante et fournit toute information complémentaire pouvant intéresser les autorités d'autres États membres, telle que d'autres numéros d'identification de véhicules, une liste détaillée des importateurs et des distributeurs, des rapports d'essai supplémentaires, ...[+++]

If the product has already been notified, rather than creating a new notification, the Contact Point submits a reaction to the existing notification and provides any additional information that may be relevant for authorities in other Member States, such as additional vehicle identification numbers, a detailed list of importers and distributors, additional test reports, etc.


Les États membres et régions concernés ainsi que la liste détaillée des informations à collecter dans le cadre d’un module ad hoc sont arrêtés au moins douze mois avant le début de la période de référence prévue pour ce module.

The Member States and regions covered and the detailed list of information to be collected in an ad hoc module shall be drawn up at least 12 months before the beginning of the reference period for that module.


pour information, la ventilation indicative de la dotation au titre du règlement IAP, pour le volet «développement régional», par catégories, conformément à la liste détaillée figurant dans la convention de financement.

for information purposes, the indicative breakdown of the allocation under the IPA Regulation, for the regional development component, by categories, in accordance with the detailed list included in the financing agreement.


Cependant, il a indiqué que le règlement (CE) 1829/2003 exige d'ores et déjà une liste détaillée d'informations devant être fournies par le demandeur et que l'AESA peut également exiger des informations supplémentaires lorsqu'elle estime que les données fournies sont insuffisantes.

However, he pointed out that Regulation No 1829/2003 already contained a detailed list of information which the applicant was required to supply and that the EFSA could require additional information if it considered the data provided insufficient.


À partir de cette information, les étudiants établiront une liste détaillée des personnes avec qui ils communiqueraient et des raisons précises pour lesquelles ils s'adresseraient à elles.

Using this information students will make a detailed list of who they would contact and a specific reason as to why.




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