Vertaling van "liste de l'acquis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

liste des nouvelles acquisitions [ liste des ouvrages acquis | bulletin des nouvelles acquisitions | liste des acquisitions | liste des additions ]
accessions list

validation d'acquis professionnels [ validation des acquis professionnels | validation des savoirs acquis | validation des acquis ]
validation of acquired knowledge [ acquired knowledge validation | background knowledge validation ]

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

acquis | acquis de l'UE | acquis de l'Union
acquis | EU acquis | Union acquis

coordonnateur de liste d'attente | coordonnateur de liste d'attente/coordonnatrice de liste d'attente | coordonnatrice de liste d'attente
surgical waiting list coordinator | waiting list manager | manager of waiting lists | waiting list coordinator

titre acquis par transfert | titre acquis par transport
title by conveyance

créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix
compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists

clause relative aux biens acquis après la date (du contrat de sûreté) | clause relative aux biens acquis par la suite
after-acquired property clause

Ordonnance générale du 10 septembre 2002 concernant le contrôle des acquis à l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich | Ordonnance sur le contrôle des acquis à l'EPFZ
ETH Zurich General Ordinance of 10 September 2002 on Efficiency Controls [ ECO-ETHZ ]

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[9] Il dresse la liste des acquis des titulaires de diplômes ou titres de l'enseignement supérieur, y compris les matières étudiées et les notes obtenues.
[9] It lists the achievements of holders of higher education diplomas or degrees, including the subjects studied and the grades achieved.

Beaucoup se sont déclarés favorables au renforcement et à la systématisation de l'acquis en matière de protection des consommateurs, par exemple par l'introduction de définitions communes pour des notions telles que «consommateur/professionnel» et «livraison», l'adoption de règles harmonisées en matière de droits d'information et de rétractation, et par l'établissement, au niveau communautaire, d'une liste «noire» de clauses contractuelles abusives (bannies d'office) ainsi que d'une liste «grise» (de clauses présumées abusives) en lieu et place de la liste purement indicative existant actuellement.
There was a strong support for tightening-up and systematising the Consumer Acquis, e.g. introducing common definitions of consumers/traders and delivery, harmonised rules on information and withdrawal rights and the insertion at Community level of a "black" list of unfair contract terms (i.e. terms banned upfront) and a "grey" list of such terms (i.e. terms presumed to be unfair) instead of the current purely indicative list.

liste de l'acquis communautaire adopté et signalé par la Communauté comme présentant de l'intérêt pour l'EEE, et de l'acquis communautaire déjà identifié comme présentant de l'intérêt pour l'EEE par les experts AELE de l’EEE de l'ensemble des États de l'AELE membres de l'EEE
List adopted EC acquis marked as EEA relevant by the Community and the EC acquis already identified as EEA relevant by the EEA EFTA experts from all EEA EFTA Member States

Liste des développements de l'acquis de Schengen qui sont mis en œuvre au Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et à Gibraltar
List of developments of the Schengen acquis, which shall be put into effect for the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and for Gibraltar

Liste des développements de l'acquis de Schengen qui sont appliqués par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord:
List of developments of the Schengen acquis, which shall be applied by the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland:

L'acquis communautaire dans ce domaine se compose à la fois de l'héritage de Schengen (devenu à présent l'acquis CE/UE) et du règlement relatif aux visas, qui a inscrit la Russie sur la liste des pays dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour pénétrer sur le territoire de l'UE.
The relevant acquis is a combination of the Schengen inheritance (now EC/EU acquis) and the Visa Regulation which lists Russia as a country whose citizens should be submitted to a visa obligation for the purposes of entering EU territory.

Un tel système existe déjà dans l'acquis communautaire, en l'occurrence dans l'inventaire Einecs () (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances - Inventaire européen des substances existantes) et Elincs (European List of Notified Chemical Substances - Liste européenne des substances notifiées) dont la version la plus récente a été publiée au Journal officiel des Communautés européennes n° C 361 du 17 décembre 1994.
Such a system already exists in the 'acquis communautaire' - namely the Einecs inventory ('European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances'), (Official Journal of the European Communities No C 146A of 15 June 1990) and Elincs ('European List of Notified Chemical Substances'), whose most recent version was published in Official Journal of the European Communities No C 361 of 17 December 1994.