Vertaling van "l'évaluation conclut également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

courbes d'évaluation des niveaux NR [ courbes d'évaluation NR | courbes NR | courbes ISO | courbes N | courbes d'égal indice caractéristique ]
noise-criterion curves [ noise rating curves ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Elle décide de la suite à donner aux études approfondies—et je parle de la vingtaine d'évaluations environnementales relativement approfondies qui se font de très grands projets—et elle émet des règlements ainsi que des lignes directrices en vertu de la loi; elle conclut également des ententes et des arrangements avec d'autres compétences eu égard à des démarches conjointes entreprises avec les provinces, et enfin, elle peut convoquer à son gré des commissions d'examen.
She makes a determination on those comprehensive studies—those 20 or so fairly important EAs generally on very large projects—she issues regulations and guidelines under the act, enters into agreements or arrangements with other jurisdictions in terms of, say, joint processes with provinces, and has discretionary power for calling a panel.

Elle évalue les diverses interprétations possibles de l'article 21 et conclut que la meilleure interprétation de cet article et de l'article 1 est que, conformément au paragraphe 3 de l'article 21, les parties peuvent s'engager dans des opérations conjointes avec les forces armées d'États non parties qui utilisent également des armes à sous-munitions, mais d'une manière qui ne correspond ni à une participation ni à une aide directe au déploiement de ces armes.
It assesses the various possible interpretations of Article 21 and comes to the conclusion that the best interpretation of Article 21 and Article 1 is that, in accordance with subsection 3 of Article 21, states parties may engage in joint operations with the armed forces of non-states parties who are also using cluster munitions, but in a manner that falls short of direct involvement or assistance in the deployment of cluster munitions.

Elle évalue également l'incidence de certaines dispositions telles que la pertinence du champ d'application de la TTF , la possibilité d'établir une différenciation entre différentes catégories de produits financiers et d'actifs afin d'imposer des taux plus élevés après une certaine proportion d'ordres annulés, le taux de taxation et l'exonération des institutions de retraite professionnelle au titre de l'article 2 r , paragraphe 1, point7) f) . La Commission propose des solutions appropriées si elle conclut à des distorsions ou à des abus.
It shall also assess the impact of certain provisions such as the appropriate scope of FTT, the possibility to distinguish between different categories of financial products and assets with a view to charging higher rates after a certain ratio of cancelled orders, the rate of taxation and the exemption of institutions for occupational retirement provision under Article 2(1)(7)(f). Where the Commission finds that distortion or abuse has taken place, it shall propose appropriate remedies.

Elle évalue également l'incidence de certaines dispositions telles que la pertinence du champ d'application de la TTF, la possibilité d'établir une différenciation entre différentes catégories de produits financiers et d'actifs afin d'imposer des taux plus élevés après une certaine proportion d'ordres annulés, le taux de taxation et l'exonération des institutions de retraite professionnelle au sens de l'article 1, paragraphe 2. La Commission doit proposer des solutions appropriées si elle conclut à des distorsions ou à des abus.
It shall also assess the impact of certain provisions such as the appropriate scope of FTT, the possibility to distinguish different categories of financial products and assets with a view to charging higher rates after a certain ratio of cancelled orders, the rate of taxation and the exemption of institutions for occupational retirement provision under Article 1(2). Where the Commission finds that distortion or abuse has taken place, it shall propose appropriate remedies.

(6) Les 28 et 29 septembre 2005, le comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN), de la Commission, a émis un avis qui conclut qu'il existe des lacunes considérables dans la connaissance indispensable à l'évaluation des risques et qui cite la caractérisation des nanoparticules, la détection et la mesure des nanoparticules, la réponse à dose donnée, ce qu'il advient des nanoparticules chez l'homme et dans l'environnement et leur persistance ainsi que tous les aspects de toxicologie et de toxicologie environnementale liés aux nanoparticules; l'avis du CSRSEN conclut également que les méthodes toxicologiques et écotoxicologiques existantes peuvent ne pas s'avérer suffisantes pour faire face à tous les problèmes en matière de nanoparticules .
(6) The Commission's Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks (SCENIHR) adopted on 28-29 September 2005 an opinion which concluded that there are "major gaps in the knowledge necessary for risk assessment. These include nanoparticle characterisation, the detection and measurement of nanoparticles, the dose-response, fate, and persistence of nanoparticles in humans and in the environment, and all aspects of toxicology and environmental toxicology related to nanoparticles"; furthermore, the SCENIHR opinion concludes that "existing toxicological and eco-toxicological methods may not be sufficient to address all of the issues arising in relation to nanoparticles".

(2 quinquies) Les 28 et 29 septembre 2005, le Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux (CSRSEN), de la Commission, a émis un avis qui conclut qu'il existe des lacunes considérables dans la connaissance indispensable à l'évaluation des risques et qui cite la caractérisation des nanoparticules, la détection et la mesure des nanoparticules, la réponse à dose donnée, ce qu'il advient des nanoparticules chez l'homme et dans l'environnement et leur persistance ainsi que tous les aspects de toxicologie et de toxicologie environnementale liés aux nanoparticules; le CSRSEN conclut également que les méthodes toxicologiques et écotoxicologiques existantes peuvent ne pas s'avérer suffisantes pour faire face à tous les problèmes en matière de nanoparticules;
(2d) The Commission's Scientific Committee on Emerging and Newly Identified Health Risks (SCENIHR) adopted on 28-29 September 2005 an opinion which concluded that there are ‘major gaps in the knowledge necessary for risk assessment. These include nanoparticle characterisation, the detection and measurement of nanoparticles, the dose-response, fate, and persistence of nanoparticles in humans and in the environment, and all aspects of toxicology and environmental toxicology related to nanoparticles’; furthermore draws attention to the conclusion of SCENIHR that ‘existing toxicological and eco-toxicological methods may not be sufficient to address all of the issues arising in relation to nanoparticles’;

Si, à la suite des étapes 1 à 4, le fabricant ou l'importateur conclut que la substance répond aux critères de l'une des classes ou catégories de danger répertoriées à l'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008 ou qu'il s'agit d'une substance PBT ou vPvB, l'évaluation de la sécurité chimique doit également comprendre les étapes 5 et 6 conformément aux sections 5 et 6 de la présente annexe:
Where as a result of steps 1 to 4 the manufacturer or importer concludes that the substance fulfils the criteria for any of the following hazard classes or categories set out in Annex I to Regulation (EC) No 1272/2008 or is assessed to be a PBT or vPvB, the chemical safety assessment shall also include steps 5 and 6 in accordance with Sections 5 and 6 of this Annex:

L'évaluation conclut également que les trois objectifs initiaux du programme des Fonds structurels pour l'Irlande du Nord - encouragement de la croissance économique, renforcement de la cohésion sociale en Irlande du Nord et consolidation des liens avec le reste de l'Union européenne - restent valables.
The Review also concludes that the three original objectives of the Structural Funds Programme for Northern Ireland - to promote economic growth, to improve social cohesion within Northern Ireland and to encourage improved links with the rest of the European Union - are still valid.

Cette évaluation finale, menée par des experts indépendants, conclut que le programme eContent "a été mis en œuvre avec succès". Le programme a contribué à renforcer le rôle du contenu numérique comme moyen d'améliorer l'accès des citoyens à l'information. Il a également permis de stimuler la diversité des contenus et services numériques ainsi que le développement économique et social des entreprises européennes.
This final evaluation, conducted by independent experts, concludes that the eContent programme "was successfully implemented". The programme contributed to enhancing the role of digital content as a means of increasing access by citizens to information. It also made it possible to promote diverse digital content and services, as well as the economic and social development of European Businesses.