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Broché en zigzag
Cause raisonnable et probable
Fondement des motifs d'opposition
Ingénieur études transport-distribution
Ingénieure d’études
Ingénieure d’études et développement
Ingénieure études transport-distribution
Motif Boteh-Miri
Motif chevronné
Motif de jugement
Motif de palmettes
Motif de palmettes Boteh-Miri
Motif du jugement
Motif en chevron
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Raison valable
Support d'enregistrement à motifs magnétiques
Support à motifs
Support à motifs magnétiques
Technicien d’études en instrumentation-régulation
Technicienne d’études en instrumentation-régulation
Technicienne d’études instrumentaliste

Vertaling van "l'étude des motifs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


ingénieure d’études | ingénieure d’études et développement | ingénieur d’études et de recherche/ingénieure d’études et de recherche | ingénieur d’études/ingénieure d’études

industrial design expert | product engineer | design engineer | designing engineer


motif Boteh-Miri | motif de palmettes | motif de palmettes Boteh-Miri

Boteh pattern | Boteh design


technicien d’études en instrumentation-régulation | technicienne d’études instrumentaliste | technicien d’études en instrumentation-régulation/technicienne d’études en instrumentation-régulation | technicienne d’études en instrumentation-régulation

control and instrumentation technologist | measurement and control engineering technologist | instrumentation engineering technician | technician in instrumentation engineering


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


ingénieure études transport-distribution | ingénieur études transport-distribution | ingénieur études transport-distribution/ingénieure études transport-distribution

power distribution systems engineer | power distribution technology engineering expert | power distribution engineer | power distributions engineer


motif de jugement | motif du jugement

reason for judgment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


support d'enregistrement à motifs magnétiques | support à motifs magnétiques | support à motifs

patterned media | patterned magnetic recording media | bit patterned media | BPM | bit pattern media | bit-patterned magnetic recording media
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Une fois l’étude des motifs d’opposition terminée, le Président devait renvoyer à la Commission les oppositions soulevées et les pages correspondantes des Débats.

Upon the conclusion of consideration of the objections, the Speaker was required to refer the objections and the relevant Debates pages back to the Commission.


2 bis. Lorsqu'un État membre retire une autorisation sur la base d'un des motifs visés au paragraphe 2, point a), b) ou c), le ressortissant de pays tiers a le droit de rester sur le territoire de l'État membre s'il trouve une autre entité ou famille d'accueil pour terminer ses études ou ses recherches ou pour un autre objectif pour lequel l'autorisation a été accordée.

2a. When a Member State withdraws an authorisation on one of the grounds under paragraph 2(a), (b) or (c), the third-country national shall be entitled to stay on the territory of that Member State if he/she finds another host entity or host family in order to finish his/her studies or research or for another purpose for which the authorisation was granted.


1. Lorsqu'un État membre refuse d'autoriser ou suspend une étude des performances cliniques, y met un terme, préconise d'y apporter des modifications substantielles ou de l'interrompre temporairement, ou qu'il est informé par le promoteur que celui-ci à mis fin à l'étude avant son terme pour des raisons de sécurité, cet État membre communique sa décision et les motifs y afférents à tous les États membres et à la Commission au moyen du système électronique visé à l'article 51.

1. Where a Member State has refused, suspended or terminated a clinical performance study, or has called for a substantial modification or temporary halt of a clinical performance study, or has been notified by the sponsor of the early termination of a clinical performance study on safety grounds, that Member State shall communicate its decision and the grounds therefor to all Member States and the Commission by means of the electronic system referred to in Article 51.


1. Lorsqu'un État membre refuse d'autoriser ou suspend une étude des performances cliniques, y met un terme, préconise d'y apporter des modifications substantielles ou de l'interrompre temporairement, ou qu'il est informé par le promoteur que celui-ci a mis fin à l'étude avant son terme pour des raisons de sécurité ou d'efficacité , cet État membre communique ces fait, ainsi que sa décision et les motifs y afférents à tous les États membres et à la Commission au moyen du système électronique visé à l'article 51.

1. Where a Member State has refused, suspended or terminated a clinical performance study, or has called for a substantial modification or temporary halt of a clinical performance study, or has been notified by the sponsor of the early termination of a clinical performance study on safety or efficacy grounds, that Member State shall communicate such facts and its decision and the grounds for that decision to all Member States and the Commission by means of the electronic system referred to in Article 51.


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(Le document est déposé) Question n 224 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne l’exploitation des sables bitumineux et ses répercussions sur les collectivités autochtones: a) le gouvernement a-t-il mené des études sur les répercussions possibles de l’industrie des sables bitumineux sur (i) la terre, l’eau, la flore et la faune, (ii) les moyens de subsistance, les droits inhérents et issus de traité et les droits constitutionnels des Autochtones et, si oui, lesquelles, et quand et quels ont été leurs résultats; b) quelles politiques de consultation et de prise en compte des intérêts des Autochtones concernant les sables bitumineux le gouv ...[+++]

(Return tabled) Question No. 224 Ms. Kirsty Duncan: With respect to development of the oil sands, and its impacts on Aboriginal communities: (a) what are all the studies, along with their dates and results, undertaken by the government concerning the (i) possible impacts of the oil sands industry on land, water, and wildlife, (ii) potential impacts on Aboriginal livelihoods, inherent and treaty rights, and constitutional rights; (b) which government accommodation and consultation policies regarding the oil sands have been designed in partnership with Aboriginal peoples to ensure that free, prior and informed consent is obtained, and how does the government ensu ...[+++]


Non seulement l'application concrète de la loi traduit-elle la gravité des infractions visées, mais l'étude des motifs d'inclusion offre aussi une reconnaissance symbolique.

As well as the practical application of the law to indicate the seriousness of these types of offences, there is a symbolic recognition when we investigate on grounds of inclusion.


La cour du travail de Liège, saisie en deuxième instance, a demandé à la Cour de justice des Communautés européennes si le droit communautaire s’oppose à ce qu’un État membre refuse les allocations d’attente à un ressortissant d’un autre État membre qui est à la recherche d’un premier emploi, au seul motif qu’il a terminé ses études secondaires dans un autre État membre.

The Cour du travail (Higher Labour Court), Liège, before which the appeal proceedings were brought, asked the Court of Justice of the European Communities whether it is contrary to Community law for a Member State to refuse a tideover allowance to a national of another Member State who is seeking his first employment on the sole ground that he completed his secondary education in another Member State.


24. invite la Commission à réaliser une étude d'impact approfondie sur l'opportunité d'une approche favorisant une harmonisation maximale, et, dans l'attente d'une telle étude, à indiquer pour chaque proposition les motifs pour lesquels une option particulière a été retenue;

24. Calls upon the Commission to draw up an extended impact study on the suitability of the maximum-harmonisation approach and, whilst this impact study is not available, to indicate for each proposal why a particular option has been chosen;


24. demande à la Commission de réaliser une étude d'impact approfondie sur l'opportunité d'une approche favorisant une harmonisation maximale, et, dans l'attente d'une telle étude, d'indiquer pour chaque proposition, dans une approche au cas par cas, les motifs pour lesquels une option particulière a été retenue;

24. Calls upon the Commission to draw up an extended impact study on the suitability of the maximum-harmonisation approach and, as long as this impact study is not available, to indicate for each proposal in a case-by-case approach why a particular option has been chosen;


À mon avis, il faut concentrer de plus en plus d'efforts à l'étude des motifs, des raisons pour lesquelles les gens posent de tels gestes.

I think more and more of our efforts need to be focused on motivation and why people do this.


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