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Traduction de «l'étude confirme » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
confirmation | validation par obtention de confirmation | obtention de confirmation | demande de confirmation externe | demande de confirmation | corroboration par obtention de confirmation | confirmation externe

confirmation | external confirmation


crédit documentaire non confirmé | lettre de crédit non confirmé | lettre de crédit irrévocable non confirmé | lettre de crédit documentaire non confirmé | crédoc notifié | crédoc non confirmé | crédoc irrévocable non confirmé | crédit documentaire notifié | crédit documentaire irrévocable non confirmé

unconfirmed documentary credit | unconfirmed documentary letter of credit | unconfirmed irrevocable documentary credit | unconfirmed irrevocable letter of credit | unconfirmed letter of credit


crédit documentaire confirmé | lettre de crédit irrévocable confirmé | lettre de crédit documentaire confirmé | lettre de crédit confirmé | crédoc irrévocable confirmé | crédoc confirmé | crédit documentaire irrévocable confirmé

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confirmation | confirmation primitive | primitive de confirmation

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accréditif confirmé | crédit confirmé | crédit documentaire confirmé

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demande de confirmation bancaire [ demande de confirmation de banque | confirmation bancaire | confirmation de banque ]

bank confirmation request [ bank confirmation ]


ingénieure d’études | ingénieure d’études et développement | ingénieur d’études et de recherche/ingénieure d’études et de recherche | ingénieur d’études/ingénieure d’études

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confirmation ouverte [ demande de confirmation ouverte | formulaire de confirmation ]

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transfert par confirmation | transport par confirmation

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'étude confirme en outre que l'attitude ferme adoptée par l'UE sur la question des restrictions d'accès pour les produits sensibles, tels que la viande de bœuf et le riz, est justifiée.

The study also confirms that the EU approach to keep a firm line on limited access for sensitive products, such as beef and rice, is justified.


Elle lancera donc son étude à court terme, en vue de présenter, à moyen terme, une proposition de statut de SPE (si l'étude confirme la nécessité d'une telle initiative).

The Commission will therefore launch a feasibility study in the short term, with a view to presenting a proposal for an EPC statute (if the feasibility study confirms the need for such an initiative) in the medium term.


L’étude confirme que le niveau actuel de 9 % est approprié par rapport au risque de crédit actuel des prêts accordés et des prêts garantis couverts par le Fonds.

The study confirmed that the current level of 9% was appropriate in relation to the credit risk of the loans and guaranteed loan operations covered by the Fund.


S. considérant que, selon cette étude, l'efficacité de l'impôt sur les sociétés est estimée à 75 %, bien que l'étude confirme également que cela ne représente pas le montant pouvant être recouvré par les autorités fiscales, car un certain pourcentage de ce montant serait bien trop coûteux ou techniquement difficile à percevoir; que, toujours selon la même étude, si une solution complète au problème de BEPS pouvait être trouvée et mise en œuvre dans l'ensemble de l'Union, les retombées positives estimées en matière de recettes fiscal ...[+++]

S. whereas the same study estimates corporate income tax efficiency to be 75 %, although the study also confirms that this does not represent the amounts that could be expected to be recovered by tax authorities, because a certain percentage of those sums would be excessively expensive or technically difficult to collect; whereas according to the study, if a complete solution to the problem of BEPS were available and implementable across the Union, the estimated positive impact on tax revenues for Member State governments would be 0,2 % of total tax revenues;


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S. considérant que, selon cette étude, l'efficacité de l'impôt sur les sociétés est estimée à 75 %, bien que l'étude confirme également que cela ne représente pas le montant pouvant être recouvré par les autorités fiscales, car un certain pourcentage de ce montant serait bien trop coûteux ou techniquement difficile à percevoir; que, toujours selon la même étude, si une solution complète au problème de BEPS pouvait être trouvée et mise en œuvre dans l'ensemble de l'Union, les retombées positives estimées en matière de recettes fiscal ...[+++]

S. whereas the same study estimates corporate income tax efficiency to be 75 %, although the study also confirms that this does not represent the amounts that could be expected to be recovered by tax authorities, because a certain percentage of those sums would be excessively expensive or technically difficult to collect; whereas according to the study, if a complete solution to the problem of BEPS were available and implementable across the Union, the estimated positive impact on tax revenues for Member State governments would be 0,2 % of total tax revenues;


S. considérant que, selon cette étude, l'efficacité de l'impôt sur les sociétés est estimée à 75 %, bien que l'étude confirme également que cela ne représente pas le montant pouvant être recouvré par les autorités fiscales, car un certain pourcentage de ce montant serait bien trop coûteux ou techniquement difficile à percevoir; que, toujours selon la même étude, si une solution complète au problème de BEPS pouvait être trouvée et mise en œuvre dans l'ensemble de l'Union, les retombées positives en matière de recettes fiscales pour le ...[+++]

S. whereas the same study estimates corporate income tax efficiency to be 75 %, although the study also confirms that this does not represent the amounts that could be expected to be recovered by tax authorities, because a certain percentage of those sums would be excessively expensive or technically difficult to collect; whereas according to the study, if a complete solution to the problem of BEPS were available and implementable across the Union, the estimated positive impact on tax revenues for Member State governments would be 0,2 % of total tax revenues ;


en apportant une aide active au diagnostic des maladies en cas de suspicion ou de confirmation de foyers dans les États membres par l'étude des isolats de virus de la variole caprine qui lui sont envoyés à des fins de confirmation du diagnostic, de caractérisation du virus et de contribution aux recherches et études épidémiologiques; en communiquant les résultats de ces activités sans délai à la Commission, aux États membres et aux laboratoires nationaux désignés pour le diagnostic des maladies en question.

assisting actively in the diagnosis of the diseases in connection with the suspicion and confirmation of outbreaks in Member States by receiving isolates of capripox viruses for the purposes of confirmatory diagnosis, virus characterisation, and contributing to epidemiological investigations and studies. Communicating the results of these activities without delay to the Commission, the Member States and the national laboratories designated for the diagnosis of those diseases concerned.


L’étude confirme l’opinion de la Commission européenne selon laquelle les craintes d’assister à un flux migratoire énorme en provenance des nouveaux États membres après le 1er mai ne sont pas fondées.

The study confirms the view of the European Commission that fears of a huge wave of migration from the new Member States after 1 May are unfounded.


L'étude confirme que la pollinisation croisée et la coexistence doivent être considérées dans le cadre de la production agricole en général.

The study confirms that cross-pollination and coexistence are issues that need to be considered in relation to agricultural production in general.


L'étude confirme que les actes sont fréquemment signifiés ou notifiés directement par voie postale (voir annexe VII).

The Study confirms that documents are frequently served directly by post (see Annex VII).




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Date index: 2025-09-29
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