Vertaling van "l'étude ait déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

analyse d'impact territorial | étude d'impact territorial | AIT [Abbr.]
territorial impact assessment

études et travaux déjà engagés
work and studies already initiated

étude des contraintes déjà subies
stress history

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) Lorsque l’exploitant qui a effectué une étude non exclusive cesse d’offrir au public, pour achat, des données de cette étude qui étaient à l’origine offertes, il présente au délégué à l’exploitation, dans les 12 mois suivant la date à laquelle les données cessent d’être offertes, un rapport complémentaire qui comprend les renseignements et documents visés aux alinéas (1)n) à q) relativement à ces données à moins que le délégué à l’exploitation n’ait déjà reçu un rapport, présenté conformément au paragraphe (5), qui les comprenne.
(4) Where an operator who has conducted a non-exclusive survey ceases to make available for purchase by the public any data from that survey that were so available, the operator shall, within 12 months after the date on which the operator ceased to make the data available, submit to the Chief Conservation Officer a supplementary report that contains the information and materials described in paragraphs (1)(n) to (q) in respect of the data, unless the Chief Conservation Officer has received a report pursuant to subsection (5) that includes such information and materials.

Il dit qu'il y a déjà une motion sur la table, si bien qu'une motion de dépôt serait.Toutes les fois qu'une motion de dépôt est présentée, il faut nécessairement qu'il y ait déjà une autre motion à l'étude.
The chair said there's already a motion on the table, so another motion to table is.Whenever a motion to table is put forward, there's obviously already another motion on the table.

Corrigez-moi si je me trompe, monsieur Lemieux, mais je ne crois pas qu'il soit déjà arrivé qu'un membre du comité ait voulu discuter d'un sujet et que cela lui ait été refusé, à moins qu'une motion proposant une étude ait été rejetée.
I'm sure you'll correct me if I'm wrong, Mr. Lemieux, but I don't recall a time that any business that anyone wished to have discussed wasn't discussed, unless it failed by reason of somebody bringing a motion for a study.

6. Si le propriétaire d'une étude visée au paragraphe 5 refuse de communiquer à un ou plusieurs autres membres la preuve des coûts de l'étude ou l'étude elle-même, le ou les autres membres procèdent comme si aucune étude pertinente n'était disponible à l'intérieur du FEIS, à moins qu'un enregistrement contenant le résumé ou le résumé consistant, selon le cas, de l'étude ait déjà été présenté par un autre déclarant.
6. If the owner of a study as referred to in paragraph 5 refuses to provide either proof of the cost of that study or the study itself to another participant(s), the other participant(s) shall proceed as if no relevant study were available within the Sief, unless a registration containing the summary or robust study summary, as the case may be, of the study has already been submitted by another registrant.

Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, le jeudi 13 mars 2008, la Chambre procède, encore une fois, à l'étude de l'affaire du gouvernement no 5, et que, à la fin de la période réservée aux initiatives ministérielles, le Président interrompe les délibérations et mette aux voix, sur-le-champ et sans autre débat ni amendement, toute question nécessaire pour terminer l'étude de l'affaire du gouvernement no 5, à moins que la Chambre en ait déjà disposé.
That, notwithstanding any Standing Order or usual practices of the House, on Thursday, March 13, the House shall again consider Government Business No. 5 and unless previously disposed of, at the expiry of time provided for government orders the Speaker shall interrupt the proceedings and put forthwith, without further debate or amendment, every question necessary to dispose of Government Business No. 5.

Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, le jeudi 13 mars 2008, la Chambre reprenne l'étude de l'affaire du gouvernement no 5 et que, à la fin de la période réservée aux initiatives ministérielles, le Président interrompe les délibérations et mette aux voix, sans autre débat ni amendement, toute motion nécessaire pour terminer l'étude de l'affaire du gouvernement no 5, à moins qu'on ne l'ait déjà terminée.
That, notwithstanding any Standing Order or usual practices of the House, on Thursday, March 13, 2008, the House shall again consider Government Business No. 5 and, unless previously disposed of, at the expiry of time provided for Government Orders the Speaker shall interrupt the proceedings and put forthwith, without further debate or amendment, every question necessary to dispose of Government Business No. 5.

12. salue l'"étude conjointe sur les pratiques mondiales concernant le recours à la détention secrète dans le cadre de la lutte contre le terrorisme", qui sera présentée lors de la 13 session; demande aux États membres de l'UE de soutenir cette étude et d'en assurer un suivi adéquat, conformément aux positions déjà adoptées antérieurement par le Parlement européen en la matière, notamment dans ses résolutions du 19 février 200 et du 14 février 2007 sur l'utilisation alléguée de pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers; déplore qu'il ait été tenté de censurer l'étude et d'empêcher son examen par le CDH;
12. Welcomes the ‘Joint study on global practices in relation to secret detention in the context of countering terrorism’, which will be discussed at the 13th session; calls on the EU Members States to support it and to provide adequate follow-up to the report, in line with the previous stances of the European Parliament on the issue, especially its resolutions of 19 February 2009 and 14 February 2007 on the alleged use of European countries by the CIA for the transportation and illegal detention of prisoners; deplores attempts to censor the study and prevent its consideration by the Human Rights Council;

3. se félicite du fait que le programme Leonardo da Vinci ait déjà contribué d'une manière importante au développement général de la politique de formation professionnelle et à la définition de ses priorités, en particulier sur le plan de la mobilité, de la transparence des qualifications, des périodes d'étude et de formation, de la promotion de l'aptitude à l'emploi et de l'utilisation des technologies de l'information et des communications;
3. Welcomes the fact that the Leonardo da Vinci programme has already contributed significantly to the overall development of vocational training policy and the definition of its priorities, particularly with regard to mobility, transparency of qualifications, study and training periods, the promotion of employability and the use of information and communication technologies;

2. se félicite du fait que le programme Leonardo da Vinci ait déjà contribué d'une manière importante au développement général de la politique de formation professionnelle et à la définition de ses priorités, en particulier sur le plan de la mobilité, de la transparence des qualifications, des périodes d'étude et de formation, de la promotion de l'aptitude à l'emploi et de l'utilisation des technologies de l'information et des communications;
2. Welcomes the fact that the Leonardo da Vinci programme has already contributed significantly to the overall development of vocational training policy and the definition of its priorities, particularly with regard to mobility, transparency of qualifications, study and training periods, the promotion of employability and the use of information and communication technologies;

On a déjà réalisé de nombreuses études sur le thème de l'égalité des droits entre hommes et femmes, sans que cela ait conduit à des actions ciblées.
Many studies have been carried out over the years on equal rights for women and men, without leading to appropriate measures.