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Ancien conjoint
Ancien époux
Arriération mentale légère
Concubin
Concubine
Conjoint de fait
Conjoint séparé
Conjointe de fait
Divorcé
Don d'un époux à l'autre époux
Délit civil entre époux
Délit entre époux
Ex-conjoint
Ex-conjoint
Ex-époux
Ex-époux
Homme divorcé
Intérêts matériels des époux
Intérêts pécuniaires des époux
Mari divorcé
Tels qu'ils seront offerts
épouse de fait
époux de droit commun
époux de fait
époux divorcé

Vertaling van "l'époux ne seront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Q.I. de 50 à 69 (chez les adultes, âge mental de 9 à moins de 12 ans). Aboutira vraisemblablement à des difficultés scolaires. Beaucoup d'adultes seront capables de travailler et de maintenir de bonnes relations sociales, et de s'intégrer à la société. | arriération mentale légère

Definition: Approximate IQ range of 50 to 69 (in adults, mental age from 9 to under 12 years). Likely to result in some learning difficulties in school. Many adults will be able to work and maintain good social relationships and contribute to society. | feeble-mindedness mild mental subnormality


intérêts matériels des époux | intérêts pécuniaires des époux

material interests of the spouses


Convention concernant les conflits de lois relatifs aux effets du mariage sur les droits et les devoirs des époux dans leurs rapports personnels et sur les biens des époux

1905 Effects of Marriage Convention | Convention relating to conflicts of laws with regard to the effects of marriage on the rights and duties of the spouses in their personal relationship and and with regard to their estates


délit civil entre époux | délit entre époux

interspousal tort


conjoint de fait [ conjointe de fait | concubin | concubine | époux de fait | épouse de fait | époux de droit commun ]

common law spouse [ common-law partner | common-law spouse | cohabiter | cohabitant | concubine | de facto spouse ]




délit civil entre époux [ délit entre époux ]

interspousal tort


homme divorcé (1) | mari divorcé (2) | divorcé (3) | époux divorcé (4) | ex-conjoint (5) | ex-époux (6)

divorced man (1) | divorcee (2) | divorcé (3) | male divorcee (4)


conjoint séparé [ ex-époux | ex-conjoint | ancien conjoint | ancien époux ]

former spouse [ separated spouse | estranged spouse ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Tout est une question de compromis, mais au bout du compte, l'essentiel, ce sont les époux et les enfants qui seront touchés par ce projet de loi.

It is about compromising, but, at the end of the day, my main concern is the spouses and the children that will be affected by this bill.


(14) Afin de tenir compte de la mobilité croissante des couples au cours de leur vie maritale et de favoriser une bonne administration de la justice, les règles de compétence contenues dans le présent règlement prévoient que les questions relatives au régime matrimonial, en ce compris sa liquidation, liées à une procédure de divorce, séparation de corps et annulation du mariage, seront traitées par les juridictions de l'État membre compétentes selon le règlement (CE) n° 2201/2003 du Conseil relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale abrogeant l ...[+++]

(14) To reflect the increasing mobility of couples during their married life and facilitate the proper administration of justice, the rules on jurisdiction in this Regulation provide that matters of matrimonial property regimes, including liquidation of the regime as a result of divorce, legal separation or marriage annulment, are to be dealt with by the courts of the Member State having jurisdiction to deal with the divorce, separation or marriage annulment proceedings under Council Regulation (EC) No 2201/2003 concerning jurisdiction and the recognition and enforcement of judgments in matrimonial matters and the matters of parental responsibility, repealing Regulation (EC) No 1347/2000, if the jurisdiction of the courts concerned has been ...[+++]


On a recours à l'engagement de ne pas troubler l'ordre public en vertu de l'alinéa 810(3)b) du Code criminel lorsqu'une personne craint, pour des motifs raisonnables, qu'une autre personne ne lui cause ou cause à son époux ou conjoint de fait ou à son enfant des lésions personnelles ou n'endommage sa propriété, en vertu du paragraphe 810.01(4) lorsqu'une personne a des motifs raisonnables de craindre qu'une personne commettra une infraction de terrorisme ou une infraction d'organisation criminelle, en vertu du paragraphe 810.1(3.1) lorsqu'une personne a des motifs raisonnables de craindre que des personnes âgées de moins de ...[+++]

The first is a recognizance where a person fears on reasonable grounds that another person will cause serious injury to him or her or to his or her spouse or common-law partner or child, or will damage his or her property, under paragraph 810(3)(b) of the Code. Other examples are a recognizance where a person feels on reasonable grounds that another person will commit a terrorism offence or a criminal organization offence, under subsection 810.01(4); a recognizance where a person feels on reasonable grounds that another person will commit one of various sexual offences in respect of a person under 16 years of age, found under subsection ...[+++]


Par ailleurs, le BORTCE élabore actuellement une stratégie à l'étranger, par l'entremise de laquelle seront offertes des séances d'orientation en personne aux immigrants de la catégorie des travailleurs qualifiés (fédéral) et de la catégorie des candidats des provinces (y compris aux époux et aux personnes à charge pouvant travailler).

The FCRO is also developing an Overseas Strategy which will provide in-person orientation sessions to immigrants in the Federal Skilled Worker and Provincial Nominee categories (including spouses and working dependants).


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Cependant, je n'ai pas vraiment le coeur à célébrer car les veuves de ces anciens combattants ne pourront pas toutes se consoler en sachant que leurs sacrifices et les sacrifices de leurs époux seront reconnus par le gouvernement du Canada avant le jour du Souvenir cette année.

However it is a sad day for me because not all of our war widows can rejoice in that their sacrifices and the sacrifices of their spouses are not recognized by the government before Remembrance Day of this year.


Le rapporteur de l'EIM fait cependant valoir qu'il s'agit là d'un prétexte au manque d'intérêt que l'on porte à la protection du conjoint aidant; les cotisations de l'époux ne seront jamais considérées comme un coût additionnel dit-on.

The EIM report argues, however, that costs can be an excuse for the low priority given to protecting the assisting spouse; the man's contributions would never be seen as an additional cost, it is said.


En Irlande, les tribunaux irlandais seront compétents en matière d'annulation (section 39 de la «Family Law Act» de 1995) (loi sur la famille), de divorce [section 39 de la «Family Law (Divorce) Act» de 1996] [loi sur la famille (divorce)] et de séparation de corps (section 31 de la «Judicial Separation and Family Law Reform Act» de 1989) (loi sur la séparation de corps et portant réforme de la loi sur la famille), si l'un des époux a son «domicile», au sens de l'article 2, paragraphe 3, en Irlande au moment de l'introduction de la de ...[+++]

In Ireland the courts would have jurisdiction in matters of annulment (Section 39 of the Family Law Act, 1995) divorce (Section 39 of the Family Law (Divorce) Act, 1996), and legal separation (Section 31 of the Judicial Separation and Family Law Reform Act, 1989), when either of the spouses is domiciled, for the purposes of Article 2(3), in the State on the date of institution of proceedings.


Leurs partenaires ne seront plus jamais de purs étrangers au point de vue légal, mais bien leur époux ou épouse légitime.

Legally, their partner will never again be considered a stranger, but rather their legitimate spouse.




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l'époux ne seront ->

Date index: 2023-05-16
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