Traduction de «l'émetteur unique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

émetteur à bande latérale unique
single-sideband transmitter

émetteur LMA à chaîne unique
single-channel AML transmitter

émetteur récepteur de bord à bande latérale unique
single-sideband onboard transceiver

émetteur-récepteur à bande latérale unique
SSB transceiver

marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]
digital single market [ digital agenda | DSM | e-single market | online single market | single market for digital content ]

émetteur radioélectrique à arc | émetteur radioélectrique poulsen | émetteur à arc | émetteur poulsen
arc transmitter

émetteur à arc | émetteur Poulsen | émetteur radioélectrique à arc | émetteur radioélectrique Poulsen
arc transmitter

émetteur-récepteur radio | émetteur-récepteur radioélectrique | émetteur-récepteur | poste émetteur-récepteur
radio transceiver | radio transmitter-receiver | transceiver | transmitter-receiver

émetteur alpha | isotope émetteur alpha | radionucléide à émission alpha | radionucléide émetteur alpha
alpha emitter | alpha radiator | alpha-emitting isotope | alpha-emitting radionuclide | alpha-particle-emitting isotope

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans la plupart des États membres, les bases de données des différents organismes émetteurs de passeports ne sont pas reliées entre elles; par ailleurs, des raisons juridiques et administratives rendent la mise en place d'un organisme émetteur unique difficilement praticable.
In most Member States the databases of the different passport issuing bodies are not connected with each other, and for legal and administrative reasons a single passport issuing body is not a readily available option.

un document d'identification unique valable à vie qui, sauf si l'organisme émetteur ou le présent règlement en disposent autrement, reste la propriété de l'organisme émetteur qui l'a délivré, et qui comprend:
a single lifetime identification document which, unless otherwise provided by the issuing body or provided for in this Regulation, shall remain the property of the issuing body that issued it, and which contains:

Deuxièmement, le rapport du CPP met également en évidence les différences d'interprétation de la règle de l'émetteur unique, qui vise à empêcher une dépendance excessive à l'égard d'un actif, d'un émetteur ou d'un groupe particulier (article 18, paragraphe 1, point e))[7]. En outre, l'harmonisation des règles en matière d'émetteur unique est particulièrement pertinente dans un contexte transfrontalier étant donné que les États d'accueil peuvent imposer aux «IRP étrangères» des règles de placement qui divergent explicitement de celles de l'État d'origine, dans certaines limites quantitatives et qualitatives (article 18, paragraphe 7, point b), de la directive IRP).
Second, the OPC Report also points to a lack of common understanding of the scope of the single issuer rule, which aims at preventing excessive reliance on a particular asset, issuer or group (Article 18(1)(e)).[7] In addition, promoting convergence in single issuer rules is especially relevant in a cross-border context, given the explicit exemption from home state investment rules which host states can impose on "guest-IORPs" within certain quantitative and qualitative limits (Article 18(7)(b) of the IORP Directive).

La Commission confirme ces conclusions et encourage le CECAPP à poursuivre son analyse relative aux marchés de capital-risque et à la règle de l'émetteur unique.
The Commission supports this conclusion, and encourages CEIOPS to continue its analysis in relation to risk capital markets and the single issuer rule.

Dans le domaine des règles de placement, il est nécessaire de clarifier davantage la définition des marchés de capital-risque ainsi que la portée de la règle de l'émetteur unique.
In the area of investment rules, there is a need for further clarification of the definition of risk capital markets and the scope of the single issuer rule.

Lorsque les valeurs mobilières de l’émetteur sont admises à la négociation sur des marchés réglementés situés ou fonctionnant dans plusieurs États membres, ces derniers sont considérés comme les États membres d’origine de l’émetteur tant que celui-ci n’a pas choisi ultérieurement un État membre d’origine unique et n’a pas rendu public ce choix.
Where the issuer’s securities are admitted to trading on regulated markets situated or operating within more than one Member State, those Member States shall be the issuer’s home Member States until a subsequent choice of a single home Member State has been made and disclosed by the issuer.

(14) L'octroi à l'émetteur d'un passeport unique valable dans toute la Communauté et l'application du principe du pays d'origine exigent que ce dernier soit désigné comme étant le mieux placé pour réglementer les opérations de l'émetteur aux fins de la présente directive.
(14) The grant to the issuer of a single passport, valid throughout the Community, and the application of the country of origin principle require the identification of the home Member State as the one best placed to regulate the issuer for the purposes of this Directive.