Traduction de «l'émetteur pourrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

émetteur à arc | émetteur Poulsen | émetteur radioélectrique à arc | émetteur radioélectrique Poulsen
arc transmitter

émetteur radioélectrique à arc | émetteur radioélectrique poulsen | émetteur à arc | émetteur poulsen
arc transmitter

émetteur radio
Radiotransmitter

émetteur-récepteur enfichable à faible encombrement | émetteur-récepteur enfichable à encombrement réduit | émetteur-récepteur enfichable de dimension réduite | émetteur-récepteur SFP | module SFP
small form-factor pluggable transceiver | small form-factor pluggable module | SFP transceiver | SFP module

émetteur-récepteur radio | émetteur-récepteur radioélectrique | émetteur-récepteur | poste émetteur-récepteur
radio transceiver | radio transmitter-receiver | transceiver | transmitter-receiver

opérateur d'émetteurs de radiotélédiffusion [ opératrice d'émetteurs de radiotélédiffusion | opérateur d'émetteurs de radio et de télévision | opératrice d'émetteurs de radio et de télévision ]
broadcasting transmitter operator [ broadcast transmitter operator ]

émetteur de radiodiffusion audionumérique [ émetteur de radiodiffusion sonore numérique | émetteur RAN | émetteur RSN ]
DAB transmitter [ digital audio broadcasting transmitter | digital sound broadcasting transmitter ]

jonction base-émetteur | jonction d'émetteur | jonction émetteur
base-emitter junction | emitter junction

émetteur alpha | isotope émetteur alpha | radionucléide à émission alpha | radionucléide émetteur alpha
alpha emitter | alpha radiator | alpha-emitting isotope | alpha-emitting radionuclide | alpha-particle-emitting isotope

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour tous les émetteurs, la déclaration devrait mentionner le chiffre d'affaires (notamment celui des tierces parties et le chiffre d'affaires intragroupe) des entités composant l'entreprise qui pourrait entraîner le versement de sommes d'argent et, pour chaque pays, les quantités produites, les achats et les ventes, le bénéfice brut d'exploitation, le montant des impôts effectivement payés, le taux d'imposition effective, les dettes fiscales différées de chaque pays au début et à la fin de chaque exercice, le nombre total d'employés et leur rémunération agrégée, et les dépenses réalisées pour des investissements en actifs immobilisés pendant la période de déclaration.
For all issuers, disclosures should include turnover (including third party and intragroup turnover) of the constituent entities of the undertaking that might give rise to payments and, on a per-country basis, quantities produced, purchases and sales, profit before tax, actual tax payments, effective tax rates, deferred taxation liabilities for the country at the start and close of each accounting period, total number of people employed and their aggregate remuneration and expenditure on fixed asset investment during the course of the reporting period.

Il pourrait être envisagé comme solution d'imposer aux émetteurs de l'Union européenne qui s'approvisionnent en minerais dans des zones touchées ou risquant d'être touchées par des conflits de faire preuve de vigilance afin de s'assurer que leur chaîne d'approvisionnement n'a pas de lien avec les parties au conflit.
One solution could be to oblige European Union issuers which source minerals from areas plagued by or at risk of conflict to carry out due diligence in order to ensure that their supply chains have no connections to the conflicting parties.

Une agence de notation qui n'aurait pas le droit de fournir des services de notation concernant certains instruments financiers structurés d'un émetteur donné pourrait continuer à établir des notations de crédit pour d'autres produits de cet émetteur ou pour d’autres émetteurs.
A credit rating agency which is prevented from providing credit rating services to certain structured finance products of a particular issuer would still be allowed to provide credit ratings to that same issuer on other products or to other issuers.

Deuxièmement, la possibilité d’obtenir des notations de crédit multiples pourrait permettre aux émetteurs de choisir la notation la plus favorable («rating shopping»), ce qui est susceptible d’engendrer une concurrence entre les agences de notation de crédit pour fournir la notation la plus intéressante.
Second, the possibility of obtaining multiple credit ratings could allow issuers to select the most favourable one (‘rating shopping’), which might lead to competition between CRAs for provision of the most attractive ratings.

En particulier, il pourrait s’avérer plus facile pour des agences de notation de crédit non désignées d’émettre des notations de crédit non sollicitées, puisqu’elles auront accès aux informations que l’émetteur met à disposition de l’agence de notation de crédit désignée.
Specifically, it may be easier for non-appointed CRAs to issue unsolicited credit ratings, since they will be given access to information provided by the issuer to the appointed CRA.

J’estime effectivement qu’on pourrait envisager, dans la proposition concernant les exigences de fonds propres, que les émetteurs fassent figurer une partie de leurs prêts titrisés dans leur bilan ou imposer aux émetteurs des exigences de fonds propres, calculées en partant de l’hypothèse qu’ils sont détenteurs de cette partie de prêts, ou prévoir d’autres moyens de mettre en adéquation les intérêts des investisseurs et des émetteurs.
I feel that the proposal on capital requirements could stipulate that originators must include part of their securitised products in their balance sheet, impose capital requirements on originators, calculated on the basis that they hold that part of the loans, or envisage other means of ensuring the adequacy of the interests of investors and originators.

Le délai de dix‑huit mois proposé par le Conseil conduirait à l'incohérence suivante: pendant les douze premiers mois, l'émetteur pourrait utiliser son prospectus pour une admission "secondaire"; pendant les six mois suivants, il ne le pourrait pas; puis, au bout de dix-huit mois, il pourrait réutiliser "l'ancien" prospectus, assorti uniquement de résumés qui en actualisent le contenu.
The provision of 18 months as proposed by the Council would lead to the following inconsistency: the issuer could during the first 12 months use its prospectus for a "secondary" admission, for the next 6 months it could not, and then, after a total of 18 months, the issuer could use the "old" prospectus again - only with updating summaries.

Ainsi, un intermédiaire ne devrait pas fournir ses services à une société qui souhaite émettre des obligations, s'il sait que l'émetteur est insolvable ou quasi-insolvable, ou pourrait ne pas être en mesure de rembourser sa dette.
E.g. intermediaries should not assist in issuing corporate bonds, if they are aware that a company is insolvent, nearly insolvent or likely to be unable to repay the debt instruments.

Réduire le contenu des obligations d'information imposées aux petits émetteurs pourrait en revanche s'avérer contreproductif;
Reducing the content of disclosure requirements for small issuers could prove counterproductive.

Une information qui pourrait influencer de façon sensible l'évolution et la formation des cours d'un marché réglementé en tant que tel pourrait être considérée comme une information qui concerne indirectement un ou plusieurs émetteurs d'instruments financiers ou un ou plusieurs instruments financiers dérivés qui leur sont liés.
Information which could have a significant effect on the evolution and forming of the prices of a regulated market as such could be considered as information which indirectly relates to one or more issuers of financial instruments or to one or more related derivative financial instruments.