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Acronym
CJCE
CJUE
Correction d'un cours d'eau
Cour de justice
Cour de justice de l'Union européenne
Cour de justice de l’Union européenne
Cour de justice des Communautés européennes
Cour de justice européenne
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Cours d'eau de rang supérieur
Cours d'eau intermittent
Cours d'eau non pérenne
Cours d'eau plus important
Cours d'eau temporaire
Cours d'eau à écoulement intermittent
Cours d'eau à écoulement temporaire
Débit
Débit d'un cours d'eau
Débit du courant
Débouché
Juridiction communautaire
Possibilité d'écoulement
Régime fluvial
Régulation
Stripage en cascade à écoulement croisé
Stripage en cascade à écoulement transversal
Strippage en cascade à écoulement croisé
Strippage en cascade à écoulement transversal
écoulement
écoulement de surface direct
écoulement de surface immédiat
écoulement direct
écoulement direct de surface
écoulement fluvial
écoulement hypocritique
écoulement subcritique
écoulement tranquille

Traduction de «l'écoulement des cours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
cours d'eau temporaire [ cours d'eau intermittent | cours d'eau à écoulement intermittent | cours d'eau à écoulement temporaire | cours d'eau non pérenne ]

intermittent stream [ temporary stream | seasonal stream ]


cours d'eau de rang supérieur | cours d'eau plus important | débouché | possibilité d'écoulement

outlet


correction d'un cours d'eau | réglage des pentes d'écoulement et du tracé de la ligne d'eau | régulation

river-training | stream control works


débit | débit du courant | débit d'un cours d'eau | écoulement

discharge | stream discharge | stream flow


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]

Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]


stripage en cascade à écoulement transversal [ stripage en cascade à écoulement croisé | strippage en cascade à écoulement transversal | strippage en cascade à écoulement croisé ]

cascade crossflow stripping


écoulement direct [ écoulement direct de surface | écoulement de surface direct | écoulement de surface immédiat ]

direct runoff [ immediate runoff | immediate run-off | direct surface run-off | direct surface runoff | direct run-off | surface runoff ]


écoulement fluvial | régime fluvial | écoulement tranquille | écoulement subcritique | écoulement hypocritique

subcritical flow | tranquil flow | streaming flow


Cour de justice (UE) [ Cour de justice (instance) ]

Court of Justice (EU) [ Court of Justice (instance) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(8) Lorsque, conformément au paragraphe (7), une société a effectué une désignation tardive d’un montant à l’égard d’une action ou d’une créance émise, ou d’un droit accordé, au cours d’un mois, la société doit payer, pour chaque mois ou fraction de mois qui s’écoule au cours de la période commençant le dernier jour du délai de désignation par la société en vertu du paragraphe (4) à l’égard de l’action, de la créance ou du droit, et finissant le jour de la désignation tardive, une pénalité pour désignation tardive à l’égard de l’actio ...[+++]

(8) Where, pursuant to subsection 194(7), a corporation made a late designation in respect of a share or debt obligation issued, or a right granted, in a month, the corporation shall pay, for each month or part of a month that elapsed during the period beginning on the last day on or before which an amount could have been designated by the corporation under subsection 194(4) in respect of the share, debt obligation or right and ending on the day that the late designation is made, a penalty for the late designation in respect of the sh ...[+++]


(9) Lorsque, conformément au paragraphe (8), une société a effectué une désignation tardive relativement à une action émise au cours d’un mois, la société doit payer, pour chaque mois ou fraction de mois qui s’écoule au cours de la période commençant le dernier jour du délai de désignation d’un montant par la société en vertu du paragraphe (4) relativement à l’action et finissant le jour de la désignation tardive, une pénalité pour désignation tardive relativement à l’action d’un montant égal à 1 % du montant désigné relativement à l’ ...[+++]

(9) Where, pursuant to subsection 192(8), a corporation made a late designation in respect of a share issued in a month, the corporation shall pay, for each month or part of a month that elapsed during the period beginning on the last day on or before which an amount could have been designated by the corporation under subsection 192(4) in respect of the share and ending on the day that the late designation is made, a penalty for the late designation in respect of the share in an amount equal to 1% of the amount designated in respect of the share, except that the maximum penalty payable under this subsection by the corporation for a month ...[+++]


B. considérant qu'une mauvaise gestion et l'absence de contrôles ont entraîné une grave pollution du Jourdain; qu'on estime que 98 % du débit d'eau douce naturelle de 1,3 milliards de mètres cubes du cours inférieur du Jourdain ont été détournés par an pour répondre aux besoins de la population et de l'agriculture; que l'eau qui coule aujourd'hui dans le cours inférieur du Jourdain n'est plus constituée que d'eaux usées non traitées, d'écoulements d'étangs ...[+++]

B. whereas mismanagement and lack of controls have resulted in serious pollution of the Jordan River; whereas an estimated 98% of the Lower Jordan River’s 1.3 billion cubic meters of natural fresh water flow per year have been diverted to meet domestic and agricultural water demand; whereas all that is presently left flowing in the Lower Jordan River is untreated sewage, fish pond runoff, saline water, and agricultural runoff,


B. considérant qu'une mauvaise gestion a entraîné une grave pollution du Jourdain; considérant qu'on estime que 98 % du débit d'eau douce naturelle de 1,3 milliards de mètres cubes du cours inférieur du Jourdain ont été détournés par an pour répondre aux besoins de la population et de l'agriculture; considérant que l'eau restante qui coule aujourd'hui dans le cours inférieur du Jourdain est constituée d'eaux usées non traitées, d'écoulements d'étangs ...[+++]

B. whereas mismanagement has resulted in serious pollution of the Jordan River; whereas an estimated 98% of the Lower Jordan River's 1.3 billion cubic metres of natural fresh water flow per year have been diverted to meet domestic and agricultural water demand; whereas all that is presently left flowing in the Lower Jordan River is untreated sewage, fish pond runoff, saline water, and agricultural runoff,


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B. considérant qu'une mauvaise gestion a entraîné une grave pollution du Jourdain; qu'on estime que 98 % du débit d'eau douce naturelle de 1,3 milliards de mètres cubes du cours inférieur du Jourdain ont été détournés par an pour répondre aux besoins de la population et de l'agriculture; que l'eau restante qui coule aujourd'hui dans le cours inférieur du Jourdain est constituée d'eaux usées non traitées, d'écoulements d'étangs de piscicu ...[+++]

B. whereas mismanagement has resulted in serious pollution of the Jordan River; whereas an estimated 98% of the Lower Jordan River's 1.3 billion cubic meters of natural fresh water flow per year have been diverted to meet domestic and agricultural water demand; whereas all that is presently left flowing in the Lower Jordan River is untreated sewage, fish pond runoff, saline water, and agricultural runoff,


Pour chaque point de pourcentage d'amélioration des résultats par rapport au taux de référence de 95% des billets vendus le mois précédent, l'agent se voyait octroyer, en complément à la commission de base, une commission supplémentaire de 0,1%, applicable non seulement aux recettes supplémentaires réalisées mais également à l'ensemble des ventes de billets BA écoulés au cours de la période de référence retenue.

For each percentage point improvement in results in relation to the reference rate of 95% of the tickets sold the previous month, the agent was granted, in addition to the basic commission, an additional commission of 0.1%, applicable not only to additional revenue generated but also to all sales of BA tickets during the reference period in question.


Beaudoin: Honorables sénateurs, comme je le disais hier au moment où l'on m'a signalé que mon temps de parole était écoulé, la Cour suprême a conclu dans l'arrêt Burns que les principes de justice fondamentale exigent que la ministre de la Justice demande des assurances que la peine de mort ne sera pas infligée lorsqu'un État requiert l'extradition d'un individu, sauf dans des circonstances exceptionnelles que la Cour s'est abstenue de définir.

Beaudoin: Honourable senators, as I was saying yesterday when it was indicated to me that my time had expired, the Supreme Court concluded in Burns that the principles of fundamental justice require the Minister of Justice to ask for assurances that the death penalty will not be imposed when a State orders the extradition of an individual, except in certain exceptional circumstances the court declined to define.


5. Le lait et les produits à base de lait provenant de pays tiers ou de régions de pays tiers figurant dans la colonne C de l'annexe de la décision 95/340/CE dans lesquels un foyer de fièvre aphteuse est apparu au cours des douze mois écoulés, ou dans lesquels des vaccinations contre la fièvre aphteuse ont été pratiquées au cours des douze mois écoulés doivent avoir subi, avant d'être introduits sur le territoire de la Communauté:

5. Milk and milk-based products from third countries or parts of third countries listed in column C of the Annex to Decision 95/340/EC where there has been an outbreak of foot-and-mouth disease in the last 12 months or where vaccination against foot-and-mouth disease has been practised in the last 12 months must, before introduction on to Community territory, have undergone either:


- (ES) Monsieur le Président, trop de temps s'est écoulé depuis l'approbation à Rome, le 17 juillet 1988, de la création d'une Cour pénale internationale chargée de juger les individus accusés d'avoir commis les crimes les plus graves qui, comme on l'a déjà dit ici, touchent le monde entier et, parmi eux, le terrorisme.

– (ES) Mr President, too much time has passed since, on 17 July 1988 in Rome, the establishment of an International Criminal Court was approved, to bring to justice those individuals responsible for the most serious crimes which, as has already been mentioned here today, are the scourge of the whole world, including terrorism.


Cette stratégie poursuit et renforce les lignes directrices retenues dans la période qui vient de s'écouler, au cours de laquelle les opérations cofinancées par la Communauté ont privilégié les infrastructures économiques, la valorisation des ressources humaines et les initiatives de développement régional.

This strategy continues and reinforces the guidelines followed during the programming period just ended, during which operations part-financed by the Community gave priority to economic infrastructure, the development of human resources and regional development initiatives.


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