Vertaling van "l'usage des véhicules " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

monospace | véhicule à usages multiples | véhicule monocorps | véhicule monospace | véhicule polyvalent | voiture monovolume
all purpose vehicle | minivan | monospace vehicle | multi-purpose vehicle | people carrier | APV [Abbr.] | MPV [Abbr.]

vol d'usage de véhicule à moteur
borrowing a motor vehicle without the owner's knowledge,for a short employment

allocation d'automobile [ allocation de voiture | indemnité de voiture | indemnité pour usage de véhicule personnel ]
car allowance

indemnité pour usage de véhicule personnel
car allowance

véhicule hors d'usage | véhicule retiré de la circulation | VHU [Abbr.]
end-of-life vehicle | ELV [Abbr.]

Règlement sur les véhicules automobiles usagés ou d'occasion [ Règlement sur les véhicules à moteur usagés ou d'occasion ]
Used or Second-hand Motor Vehicles Regulations [ Used or Second-hand Motor Vehicle Regulations ]

véhicule d'occasion | véhicule usagé | véhicule de seconde main
used vehicle | secondhand vehicle | second hand vehicle | pre-owned vehicle

déchet métallique [ débris métallique | épave de voiture | ferraille | véhicule hors d'usage | vieux métaux ]
metal waste [ car wreck | metal scrap | scrap | scrap metal | scrap metal industry(UNBIS) ]

véhicule spécialisé [ VS | véhicule à usage spécial ]
special purpose vehicle

cimetière de voitures | cimetière d'autos | dépôt de véhicules automobiles hors d'usage | dépôt de vieux véhicules | dépotoir pour autos | cimetière automobile | parc à ferrailles
automobile graveyard | auto graveyard | car cemetery | scrap-ground | scrapyard | scrap yard

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

ni refuser l'immatriculation ou interdire la vente, la mise en circulation ou l'usage de véhicules, ou la vente ou la mise en service de dispositifs d'échappement.
refuse the registration or prohibit the sale, entry into service or use of vehicles, or the sale or entry into service of exhaust systems.

14. rappelle, s'agissant des véhicules officiels utilisés par la Cour de justice, que dans sa résolution du 27 octobre 2005 , le Parlement demandait à la Cour de modifier avant le 1 novembre 2005 sa décision administrative du 31 mars 2004 de manière à exclure l'usage des véhicules de service à des fins privées.
14. Recalls, as regards official cars for use by the ECJ, that its resolution of 27 October 2005 called on the ECJ to amend by 1 November 2005 its administrative decision of 31 March 2004 in such a way as to rule out the private use of official cars.

14. rappelle, s'agissant des véhicules officiels utilisés par la Cour de justice, que dans sa résolution du 27 octobre 2005, le Parlement demandait à la Cour de modifier avant le 1 novembre 2005 sa décision administrative du 31 mars 2004 de manière à exclure l'usage des véhicules de service à des fins privées.
14. Recalls, as regards official cars for use by the ECJ, that Parliament's resolution of 27 October 2005 called on the ECJ to amend by 1 November 2005 its administrative decision of 31 March 2004 in such a way as to rule out the private use of official cars.

( Action: promouvoir l’amélioration du rendement énergétique à l’échelle de l’UE sur la base du plan d’action à venir, encourager les initiatives de l’UE, notamment les accords volontaires ; soutenir les activités de recherche, de démonstration et d’introduction sur le marché de nouvelles technologies prometteuses telles que l’optimisation des moteurs, les systèmes intelligents de gestion énergétique des véhicules ou les carburants de substitution, tels que les biocarburants avancés et l’hydrogène, les piles à combustible ou les modes de propulsion hybrides ; lancer des actions de sensibilisation des usagers aux véhicules plus intelligents et plus propres et un vaste programme d’avenir sur les véhicules à propulsion propre et le rendement énergétique dans les transports.
Action: promote energy efficiency at EU level on the basis of the forthcoming action plan, encourage EU actions, including voluntary agreements; support research, demonstration and market introduction of new technologies such as optimisation of engines, intelligent vehicle energy management systems or alternative fuels, such as advanced biofuels and hydrogen or fuel cells or hybrid propulsion; launch user awareness actions on smarter and cleaner vehicles and a major future-oriented programme for green propulsion and energy efficiency in transport.

«véhicule hors d'usage», un véhicule défini à l'article 2, point 2), de la directive 2000/53/CE;
‘end-of-life vehicle’ means a vehicle as defined in point 2 of Article 2 of Directive 2000/53/EC;

" véhicule hors d'usage" , un véhicule défini à l'article 2, point 2), de la directive 2000/53/CE;
"end-of-life vehicle" means a vehicle as defined in point (2) of Article 2 of Directive 2000/53/EC ;

Il paraît en effet très opportun d’envisager de taxer l’usage des véhicules plutôt que leur acquisition. Aussi la Commission a-t-elle raison de proposer la suppression de la taxe d’immatriculation et d’instaurer ou d’aggraver les taxes pesant sur la circulation, les carburants et l’usage de certaines infrastructures routières.
Indeed, it appears extremely appropriate to consider taxing the use of vehicles rather than their acquisition, and the Commission is, therefore, right to propose abolishing the vehicle registration tax and establishing or increasing taxes on circulation, fuel and the use of some road infrastructures.

2) "véhicule hors d'usage", un véhicule qui constitue un déchet au sens de l'article 1er, point a), de la directive 75/442/CEE;
2". end-of life vehicle" means a vehicle which is waste within the meaning of Article 1(a) of Directive 75/442/EEC;

Des règlements relatifs aux piles, aux accumulateurs, aux huiles usagés, aux véhicules hors d'usage et aux boues d'épuration ont été adoptés.
Regulations have been adopted on batteries, waste oils, end-of-life vehicles and sewage sludge.

Article 8 Les États membres ne peuvent refuser la réception CEE ou la réception de portée nationale, ni refuser ou interdire la vente, l'immatriculation, la mise en circulation ou l'usage des véhicules pour des motifs concernant leurs systèmes anti-projections, si ceux-ci sont installés conformément aux prescriptions de l'annexe III et si les dispositifs anti-projections dont ces véhicules sont équipés portent la marque d'homologation CEE.
Article 8 No Member State may refuse to grant EEC type-approval or national type-approval for vehicles, or refuse or prohibit their sale, registration, placing in service or use on grounds relating to their spray-suppression system if these are fitted