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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Concubinage de même sexe
Concubinage homosexuel
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Indice de volume des boues
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Union homosexuelle
Union stable entre personnes du même sexe

Traduction de «l'union même lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


indice de volume des boues | IVB,les méthodes de mesurage peuvent varier considérablement dans le détail,et les résultats ne sont comparables que lorsque les conditions opératoires sont les mêmes [Abbr.]

sludge volume index | SVI [Abbr.]


union stable entre personnes du même sexe

stable same-sex union


Conformément au point 34 de l'accord interinstitutionnel 'Mieux légiférer', les États membres sont encouragés à établir, pour eux-mêmes et dans l'intérêt de l'Union, leurs propres tableaux, qui illustrent, dans la mesure du possible, la concordance entre la présente directive et les mesures de transposition et à les rendre publics.

In accordance with point 34 of the Interinstitutional Agreement on better law-making, Member States are encouraged to draw up, for themselves and in the interest of the Union, their own tables, which will, as far as possible, illustrate the correlation between this Directive and their transposition measures, and to make those tables public.


concubinage homosexuel [ concubinage de même sexe | union homosexuelle ]

homosexual union [ same-sex union | same-sex common-law union ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
À cette fin, les titulaires de marques de l'Union européenne devraient pouvoir empêcher l'entrée de produits de contrefaçon et leur placement dans toutes les situations douanières, y compris le transit, le transbordement, l'entreposage, les zones franches, le stockage temporaire, le perfectionnement actif ou l'admission temporaire, même lorsque de tels produits ne sont pas destinés à être mis sur le marché de l'Union.

To this effect, it should be permissible for EU trade mark proprietors to prevent the entry of infringing goods and their placement in all customs situations, including transit, transhipment, warehousing, free zones, temporary storage, inward processing or temporary admission, also when such goods are not intended to be placed on the market of the Union.


Lorsqu'elle demande aux parties de coopérer, l'administration de l'Union devrait leur laisser un délai raisonnable pour répondre et leur rappeler le droit de ne pas s’incriminer soi-même, lorsque la procédure administrative peut donner lieu à une sanction.

When requesting the parties to cooperate, the Union’s administration should give them a reasonable time-limit to reply and should remind them of the right against self-incrimination where the administrative procedure may lead to a penalty.


Les obligations réglementaires imposées en vertu de l’article 10 de la directive 2002/19/CE varient encore considérablement à l’intérieur de l’Union, même lorsque les problèmes de marché sous-jacents sont comparables.

Regulatory obligations imposed under Article 10 of Directive 2002/19/EC still vary considerably across the Union, even where the underlying market problems are comparable.


Les obligations réglementaires imposées en vertu de l’article 10 de la directive 2002/19/CE varient encore considérablement à l’intérieur de l’Union, même lorsque les problèmes de marché sous-jacents sont comparables.

Regulatory obligations imposed under Article 10 of Directive 2002/19/EC still vary considerably across the Union, even where the underlying market problems are comparable.


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Les opérations relevant de programmes européens de coopération territoriale, lorsqu'elles sont cofinancées par l'Union, devraient donc continuer à poursuivre les objectifs de la politique de cohésion de l'Union même s'ils sont mis en œuvre, en tout ou partie, hors du territoire de l'Union et que, par conséquent, les activités d'un GECT sont également exercées, tout au moins dans une certaine mesure, à l'extérieur du territoire de l'Union.

Operations under European territorial cooperation programmes, where co-financed by the Union, should therefore continue to pursue Union Cohesion Policy objectives, even if they are implemented, partly or in their entirety, outside the territory of the Union, and, as a consequence, the activities of an EGTC are also carried out at least to some extent outside the territory of the Union.


Les opérations relevant de programmes européens de coopération territoriale, lorsqu'elles sont cofinancées par l'Union, devraient donc continuer à poursuivre les objectifs de la politique de cohésion de l'Union même s'ils sont mis en œuvre, en tout ou partie, hors du territoire de l'Union et que, par conséquent, les activités d'un GECT sont également exercées, tout au moins dans une certaine mesure, à l'extérieur du territoire de l'Union.

Operations under European territorial cooperation programmes, where co-financed by the Union, should therefore continue to pursue Union Cohesion Policy objectives, even if they are implemented, partly or in their entirety, outside the territory of the Union, and, as a consequence, the activities of an EGTC are also carried out at least to some extent outside the territory of the Union.


en cas de transport combiné, lorsque le moyen de transport actif quittant le territoire douanier de l'Union sert uniquement à transporter un autre moyen de transport qui, après l'arrivée à destination du moyen de transport actif, circulera de lui-même en tant que moyen de transport actif, on entend par "transporteur" la personne qui exploite le moyen de transport qui circulera de lui-même lorsque le moyen de transport quittant le t ...[+++]

in the case of combined transportation, where the active means of transport leaving the customs territory of the Union is only transporting another means of transport which, after the arrival of the active means of transport at its destination, will move by itself as an active means of transport, 'carrier' means the person who will operate the means of transport which will move by itself once the means of transport leaving the customs territory of the Union has arrived at its destination;


Le transport maritime doit respecter des procédures administratives complexes, même lorsqu’il s’agit de transport intracommunautaire (navigation entre des ports de l’Union européenne) et lorsque le fret n’est composé que de marchandises en libre circulation dans l’Union européenne.

Maritime transport must comply with complex administrative procedures, even when it relates only to transport between European Union (EU) ports and when the cargo consists only of goods in free circulation in the EU.


Le transport maritime doit respecter des procédures administratives complexes, même lorsqu’il s’agit de transport intracommunautaire (navigation entre des ports de l’Union européenne) et lorsque le fret n’est composé que de marchandises en libre circulation dans l’Union européenne.

Maritime transport must comply with complex administrative procedures, even when it relates only to transport between European Union (EU) ports and when the cargo consists only of goods in free circulation in the EU.


Le transport maritime doit respecter des procédures administratives complexes, même lorsqu’il s’agit de transport intracommunautaire (navigation entre des ports de l’Union européenne) et lorsque le fret n’est composé que de marchandises en libre circulation dans l’Union européenne.

Maritime transport must comply with complex administrative procedures, even when it relates only to transport between European Union (EU) ports and when the cargo consists only of goods in free circulation in the EU.




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l'union même lorsque ->

Date index: 2022-05-27
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