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Cas où la décision sera négative
Cohérence dans l'évaluation
Cohérence entre systèmes
Cohérence intersystèmes
Homogénéité
L'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
Principe de l'uniformité
Uniformité
Uniformité d'évaluation
Uniformité de contenu
Uniformité de distribution
Uniformité de l'agréage
Uniformité de la teneur en principe actif
Uniformité de répartition
Uniformité de teneur
Uniformité du classement
Uniformité entre systèmes
épreuve d'uniformité

Traduction de «l'uniformité sera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
uniformité de teneur [ uniformité de contenu | uniformité de la teneur en principe actif ]

uniformity of content [ content uniformity ]


cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]

negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]


uniformité de distribution | uniformité de répartition

uniformity of distribution




uniformité | principe de l'uniformité | homogénéité

uniformity | consistency principle


uniformité de l'agréage [ uniformité du classement ]

grading consistency


l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée

the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB




uniformité d'évaluation | cohérence dans l'évaluation

consistency of valuation


cohérence intersystèmes | cohérence entre systèmes | uniformité entre systèmes

cross-system consistency
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il est possible qu'une fois que le jugement de la Cour suprême du Canada sera publié, ce niveau d'uniformité sera exigé dans toutes les lois sur les droits de la personne au pays; mais peut-être pas.

It may be that, after the decision of the Supreme Court of Canada is released, that level of uniformity will be required in all human rights laws across the country; but perhaps not.


La directive sera mise en œuvre dans tous les États membres quel que soit leur système juridique, pour assurer l'uniformité des normes sur tout le territoire européen.

The Directive will be implemented in all the Member States irrespective of their legal systems ensuring the same standards all over Europe.


L'uniformité sera assurée, puisque la formation sera donnée en un seul endroit.

There will be great uniformity, because it's done in one place.


Aux fins de l’interprétation de la présente convention, il sera tenu compte de son caractère international et de la nécessité de promouvoir l’uniformité de son application.

In the interpretation of this Convention, regard shall be had to its international character and to the need to promote uniformity in its application.


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Pour l’interprétation de la présente convention, il sera tenu compte de son caractère international et de la nécessité de promouvoir l’uniformité de son application.

In the interpretation of this Convention, regard shall be had to its international character and to the need to promote uniformity in its application.


(i) Le mot "cohérent" convient mieux que le mot "uniforme", car une uniformité totale sera généralement inappropriée et superflue.

(i) The word 'consistent' is more appropriate than 'uniform' as complete uniformity will usually be inappropriate and unnecessary.


L'uniformité sera assurée par la constitution de deux institutions du gouvernement, c'est-à-dire l'Office des terres et des eaux, et l'Office d'examen des répercussions environnementales, dont la compétence sera reconnue dans toute la vallée du Mackenzie.

Consistency will come in the form of two institutions of public government: the Mackenzie Valley Land and Water Board, and the Environmental Impact Review Board, both of which will have jurisdiction throughout the valley.


les offices nationaux puissent, pour ceux qui le souhaitent, être chargés par l'Office européen des brevets de produire des rapports de recherche relatifs à un nombre limité de demandes de brevet, à condition de remplir les critères de qualité qui auront été convenus préalablement en vue de garantir la qualité et l'uniformité du brevet communautaire. Cette activité des offices nationaux ne devra, en aucun cas, nuire à l'uniformité ni à la qualité du brevet communautaire, lequel sera, en tout état de cause, délivré par l'Office europée ...[+++]

Article 56a Role of national patent offices The Commission and Council shall ensure that, during the next diplomatic conference, - national patent offices may retain an important role in the processing of the Community patent, with particular regard to the giving of advice to applicants and to the forwarding of patents to the European Patent Office; - national patent offices which so desire may be instructed by the European Patent Office to produce research reports relating to a limited number of patent applications, provided that they fulfil the quality criteria established in advance with a view to guaranteeing the quality and uniformity of the Community pa ...[+++]


les offices nationaux puissent, pour ceux qui le souhaitent, être chargés par l'Office européen des brevets de produire des rapports de recherche relatifs à un nombre limité de demandes de brevet, à condition de remplir les critères de qualité qui auront été convenus préalablement en vue de garantir la qualité et l'uniformité du brevet communautaire. Cette activité des offices nationaux ne devra, en aucun cas, nuire à l'uniformité ni à la qualité du brevet communautaire, lequel sera, en tout état de cause, délivré par l'Office europée ...[+++]

Article 56a Role of national patent offices The Commission and Council shall ensure that, during the next diplomatic conference, - national patent offices may retain an important role in the processing of the Community patent, with particular regard to the giving of advice to applicants and to the forwarding of patents to the European Patent Office; - national patent offices which so desire may be instructed by the European Patent Office to produce research reports relating to a limited number of patent applications, provided that they fulfil the quality criteria established in advance with a view to guaranteeing the quality and uniformity of the Community pa ...[+++]


S'agissant de la question de l'uniformité d'application et de la flexibilité, il importe de répéter que le nouveau cadre sera fondé sur une approche évolutive.

On the question of uniformity of application and flexibility, it is important to state once again that the new framework will be based on an evolutionary approach.




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l'uniformité sera ->

Date index: 2023-10-03
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