Vertaling van "l'otc avait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés
Drug treatment stopped - patient ran out of tablets

hors-cote, avant-bourse (CH), sorte de marché hors cote (1) | marché de gré à gré (2) | marché OTC (Le Mois 11/92, p. 24) (3) | marché hors cote (4) | marché de gré à gré (5) | transaction de gré à gré (6) | otc over the counter (7)
Over the Counter Market (WallStreet) = OTC (1) | OTC (Wall Street) = Over the counter (2) | OTC = Over-The-Counter Market (3) | Over The Counter (stocks) (4) | over the counter (5) | over-the-counter (6) | OTC (7) | otc (8) | over the counter (9)

le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution
the trader was not entitled,under Community law,to a refund

contrairement au désir qu'il avait exprimé
against his expressed wishes

comme s'il avait été lu [ comme déjà lu ]
as read

avance qui avait été défalquée
advance charged off

otc over the counter
otc

Ordonnance du 29 juin 1988 sur la promotion du trafic combiné et du transport de véhicules à moteur accompagnés | Ordonnance sur le trafic combiné [ OTC ]
Ordinance of 29 June 1988 on the Promotion of Combined Transport and the Transport of Accompanied Motor Vehicles | Combined Transport Ordinance [ CombTransO ]

ornithine transcarbamylase | OTC [Abbr.]
orthinine transcarbalymase | OTC [Abbr.]

ITC à une destination | OTC [Abbr.]
One stop inclusive Tour Charter | OTC [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Si l'on avait des discussions sur le cabotage, la sixième liberté, le cabotage réciproque ou unilatéral—je crois que nous nous intéressions davantage au cabotage réciproque—, toutes les suggestions devraient être soumises à l'examen de l'OTC, du Bureau de la concurrence et des autres parties en cause avant d'être mises en oeuvre.
If there were talks on cabotage, sixth freedoms, etc., reciprocal or unilateral—I think we were more focused on reciprocal—anything that came out of those talks would be subject to CTA, Competition Bureau, etc., examination before implementation.

Si les wagons sont vendus sur une base commerciale, comme le propose l'industrie, les règlements de l'OTC autorisent une dépense d'immobilisation unique intégrée au plafond des revenus, de sorte que les producteurs devront payer de nouveau, ce qui augmentera les tarifs de fret, comme il avait été proposé en 1996.
If the cars are sold commercially, as is suggested by the industry, the CTA provisions allow for a one-time capital expenditure to be rolled into the revenue cap; producers would be forced to pay for them again, increasing their freight rates, as was suggested in 1996.

Dans son appel, le Canada a déclaré que le groupe spécial avait commis une erreur quant à la partie de sa décision reposant sur l'Accord sur les OTC et sur l'article XX du GATT.
In the appeal, Canada argued that the panel erred in its findings with respect to the TBT agreement and with respect to article XX of the GATT.

Comme je l'ai dit, l'OTC avait pour mandat à l'origine d'enquêter sur un transporteur qui détenait un monopole si des plaintes étaient formulées à propos de l'établissement de prix abusifs ou d'un comportement anticoncurrentiel.
As I mentioned, the CTA was originally granted the power to investigate a carrier with monopoly powers if complaints were received regarding suspected cases of price gouging or anti-competitive behaviour.

Le Parlement considère cependant qu’il n’y avait aucune raison impérative de ne pas autoriser les OPCVM à investir dans des produits dérivés des OTC.
Parliament, however, considered that there were no compelling reasons against allowing UCITS to invest in OTC derivatives.

M. Collenette: L'OTC l'ancienne Commission des transports du Canada, d'avant 1987 avait ce pouvoir.
Mr. Collenette: The CTA that is, the old Canada transportation commission before 1987 had that authority.