Vertaling van "l'organisme peut maintenant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

certification des organismes de maintenance
Certification of maintenance organisations

organisme de maintenance agréé | OMA [Abbr.]
approved maintenance organisation | AMO [Abbr.]

organisme de maintenance
maintenance organisation

Organisme de maintenance agréé étranger
Foreign Approved Maintenance Organization

Programmes de formation en maintenance d'aéronefs destinés aux organismes de maintenance agréés
Aircraft Maintenance Training Programs for Approved Maintenance Organizations

Normes de métier à l'égard du personnel à l'emploi des organismes de maintenance agréés
Trade Standards for Personnel Working in Approved Maintenance Organizations

Ordonnance du DETEC du 19 mars 2004 sur les organismes de maintenance d'aéronefs [ OOMA ]
DETEC Ordinance of 19 March 2004 on Aircraft Maintenance Companies [ AMCO ]

organisme de maintenance (1) | entreprise d'entretien (2)
maintenance organisation (1) | maintenance work (2)

toxicité | qualité d'une substance qui peut empoisonner un organisme vivant
toxicity | poisonousness

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le titulaire d'une licence de maintenance d'aéronefs doit compléter les parties correspondantes du formulaire 19 de l'EASA et le soumettre avec la copie de la licence du titulaire à l'autorité compétente qui a délivré la licence de maintenance d'aéronefs d'origine, à moins que le titulaire travaille dans un organisme de maintenance agréé conformément à l'annexe II (partie 145) et dont les spécifications prévoient une procédure selon laquelle un tel organisme peut soumettre la documentation nécessaire au nom du titulaire de la licence de maintenance d'aéronefs.
The holder of an aircraft maintenance licence shall complete the relevant parts of EASA Form 19 and submit it with the holder's copy of the licence to the competent authority that issued the original aircraft maintenance licence, unless the holder works in a maintenance organisation approved in accordance with Annex II (Part-145) that has a procedure in its exposition whereby such organisation may submit the necessary documentation on behalf of the aircraft maintenance licence holder.

La préparation de toute modification d'une licence de maintenance d'aéronefs existante peut être effectuée i) par l'autorité compétente de l'État membre ou ii) par tout organisme de maintenance agréé conformément à l'annexe II (partie 145) moyennant l'accord de l'autorité compétente et conformément à une procédure établie dans le cadre du manuel de spécifications d'organisme de maintenance visé au point 145.A.70 de l'annexe II (partie 145), étant entendu que, dans tous les cas, c'est l'autorité compétente de l'État membre qui modifiera le document.
The preparation of any change to an existing aircraft maintenance licence may be carried out (i) by the competent authority of the Member State or (ii) any maintenance organisation approved in accordance with Annex II (Part-145) if the competent authority agrees so and subject to a procedure developed as part of the maintenance organisation exposition referred to in point 145.A.70 of Annex II (Part-145), except that in all cases the competent authority of the Member State will change the document.

Un organisme de maintenance agréé possédant une catégorie de classe C peut aussi effectuer des opérations d'entretien sur un élément d'aéronef installé au cours d'un entretien “en base” et “en ligne” ou au sein d'un atelier d'entretien moteur/APU à condition que le manuel d'organisme de maintenance à approuver par l'autorité compétente prévoie une procédure de contrôle.
A maintenance organisation approved with a category C class rating may also carry out maintenance on an installed component during base and line maintenance or at an engine/APU maintenance facility subject to a control procedure in the maintenance organisation exposition to be approved by the competent authority.

Un organisme de maintenance agréé possédant une catégorie de classe B peut aussi effectuer des opérations d'entretien sur un moteur installé au cours d'un entretien “en base” et “en ligne” à condition que le manuel d'organisme de maintenance à approuver par l'autorité compétente prévoie une procédure de contrôle.
A maintenance organisation approved with a category B class rating may also carry out maintenance on an installed engine during “base” and “line” maintenance subject to a control procedure in the maintenance organisation exposition to be approved by the competent authority.

Un organisme de maintenance agréé peut fabriquer, conformément aux données d'entretien, une gamme limitée de pièces utilisables dans un programme de travail suivi dans ses propres installations, comme indiqué dans le manuel d'organisme de maintenance».
An approved maintenance organisation may fabricate, in conformity with maintenance data, a restricted range of parts for the use in the course of undergoing work within its own facilities, as identified in the maintenance organisation manual’.

1. La Commission peut demander à l'organisme reconnu en vertu de l'article 14, après consultation du comité mis en place par l'article 5 de la directive 98/34/CE, à contribuer au développement, à la maintenance et à la mise en œuvre de l'accréditation dans la Communauté.
1. The Commission may, after consulting the Committee set up by Article 5 of Directive 98/34/EC, request the body recognised under Article 14 to contribute to the development, maintenance and implementation of accreditation in the Community.

Pendant la période d'évaluation du constituant d'interopérabilité non encore couvert définitivement par une déclaration "CE" d'aptitude à l'emploi, l'organisme notifié peut délivrer pour chaque sous-système un certificat de vérification temporaire, sur lequel sont clairement indiquées les conditions spécifiques devant être respectées en matière d'exploitation, de maintenance et de surveillance.
During this period of assessment in which the interoperability constituent is not definitively covered by an EC declaration of suitability for use, the notified body may deliver a temporary certificate of verification for each subsystem, on which it will clearly note the specific conditions that are to be respected as regards operation, maintenance and monitoring.

"gestionnaire d'infrastructure", tout organisme ou entreprise responsable en particulier de l'établissement et de la maintenance de l'infrastructure ferroviaire, ou d'une partie de celle-ci, telle que définie à l'article 3 de la directive 91/440/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 relative au développement de chemins de fer communautaires , qui peut également englober la gestion des systèmes de régulation et de sécurité.
"infrastructure manager" means any body or undertaking that is responsible in particular for establishing and maintaining railway infrastructure, or a part thereof, as defined in Article 3 of Council Directive 91/440/EEC of 29 July 1991 on the development of the Community's railways , which may also include the management of infrastructure control and safety systems; the functions of the infrastructure manager on a network or part of a network may be allocated to different bodies or undertakings;

(g) Nonobstant le paragraphe (d) ci-dessus, en cas de maintenance d'un élément d'avion et, notamment, de maintenance finale, le contrat peut prendre la forme de commandes individuelles de travail auprès de l'organisme de maintenance.
(g) Notwithstanding paragraph (d) above, in the case of aeroplane component maintenance, including endine maintenance, the contract may be in the form of individual work orders to the Maintenance Organisation.

(f) Nonobstant le paragraphe (d) ci-dessus, si un avion nécessite une maintenance en escale exceptionnelle, le contrat peut prendre la forme de commandes individuelles de travail auprès de l'organisme de maintenance.
(f) Notwithstanding paragraph (d) above, in the case of an aeroplane needing occasional line maintenance, the contract may be in the form of individual work orders to the Maintenance Organisation.