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Traduction de «l'organisateur fournit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
région de l'organisateur nucléolaire

Nucleolus organizer region


gestionnaire d’organisateurs de voyages | gestionnaire de tour-opérateurs | responsable d’organisateurs de voyages | responsable de voyagistes

package tour manager | tour operator manager | package tour services manager | tour operators manager


organisateur des programmes [ organisateur d'émissions ]

program organizer


organisateur | organisatrice | organisateur de campagne électorale | organisatrice de campagne électorale

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nucleolar organizer | nucleolus organizer | nucleolus organizer region | NOR | nucleolar zone
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L'organisateur fournit également, en même temps, les informations standard au moyen du formulaire figurant à l'annexe I, partie C.

The organiser shall also provide, at the same time, the standard information by means of the form set out in Part C of Annex I.


Dès que l'organisateur est informé de la création d'un forfait, l'organisateur fournit au voyageur, sur un support durable, les informations visées au paragraphe 2, points a) à h).

As soon as the organiser is informed that a package has been created, the organiser shall provide to the traveller the information referred to in points (a) to (h) of paragraph 2 on a durable medium.


1. Les États membres reconnaissent comme conforme à leurs mesures nationales de transposition de l'article 17 toute protection contre l'insolvabilité qu'un organisateur fournit conformément aux mesures de l'État membre où il est établi.

1. Member States shall recognise as meeting the requirements of their national measures transposing Article 17 any insolvency protection an organiser provides under such measures of the Member State of his establishment.


Si le forfait comprend le transport de passagers, l'organisateur fournit également au voyageur, dans les cas visés aux premier et deuxième alinéas, le rapatriement par un moyen de transport équivalent, sans retard excessif et sans frais supplémentaires pour le voyageur.

If the package includes the carriage of passengers, the organiser shall, in the cases referred to in the first and second subparagraphs, also provide repatriation of the traveller with equivalent transport without undue delay and at no extra cost to the traveller.


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L'organisateur fournit une justification portant sur le calcul du montant du dédommagement ou des frais de résiliation standard.

The organiser shall provide a justification for the calculation of the amount of the compensation or the standardised termination fees .


3. Lors de la conclusion du contrat, ou sans délai après, l’organisateur fournit au voyageur un exemplaire ou une confirmation du contrat sur un support durable.

3. At or without delay after the conclusion of the contract, the organiser shall provide the traveller with a copy of the contract or a confirmation of the contract on a durable medium.


3. Lors de la conclusion du contrat, ou immédiatement après, l’organisateur fournit au voyageur un exemplaire ou une confirmation du contrat sur un support durable.

3. At or immediately after the conclusion of the contract, the organiser shall provide the traveller with a copy of the contract or a confirmation of the contract on a durable medium.


3. Lors de la conclusion du contrat, ou dès que possible après, l’organisateur fournit au voyageur un exemplaire ou une confirmation du contrat sur un support durable.

3. At or as soon as feasible after the conclusion of the contract, the organiser shall provide the traveller with a copy of the contract or a confirmation of the contract on a durable medium.


4. Si l’organisateur est dans l’impossibilité de proposer d’autres arrangements appropriés, ou si le voyageur n’accepte pas les autres arrangements proposés parce qu’ils ne sont pas comparables à ce qui était convenu, l’organisateur, pour autant que le forfait inclue le transport de passagers, fournit au voyageur, sans supplément de prix pour celui-ci, un transport équivalent vers le lieu de départ ou tout autre lieu ayant reçu son accord et, s’il y a lieu, le dédommage conformément à l’article 12.

4. If it is impossible for the organiser to offer suitable alternative arrangements or the traveller does not accept the alternative arrangements proposed because they are not comparable to what was agreed in the contract, the organiser shall, insofar as the package includes the carriage of passengers, provide the traveller at no extra cost with equivalent transport to the place of departure or to another place to which the traveller has agreed and shall, where appropriate, compensate the traveller in accordance with Article 12.


Le PNIF du pays organisateur fournit au PNIF du ou des pays qui apportent leur appui des informations concernant en particulier l’intégration de la ou des délégations des services de police en visite au dispositif de maintien de l’ordre du pays organisateur, des informations destinées aux supporters en déplacement, etc.

The NFIP of the organising country shall provide information to the NFIP of the supporting country (countries) in particular regarding the integration of the visiting police delegation into the organising country policing operation and information for visiting supporters, etc.


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