Vertaling van "l'opération selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

cycle de planification des opérations selon le principe de l'autofinancement
revenue-dependent operational planning cycle

opération de Mikulicz | résection colique en deux temps selon la méthode de Mikulicz
anteposition of the colon

placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente
seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list

acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure
time of day routing

fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]
on an accrual basis

opération comptabilisée selon la méthode de la comptabilité d'exercice [ opération de comptabilité d'exercice ]
accrual accounting transaction

jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée
judgment on quick ruling

analyse différenciée selon les sexes | ADS | analyse différenciée selon le sexe | analyse différenciée selon le genre | analyse comparative entre les sexes | ACS
gender-differentiated analysis | GDA | gender-based analysis | GBA

directeur des opérations aériennes | directrice des opérations aériennes | directeur des opérations de vol | directeur des opérations de vol/directrice des opérations de vol
air operations officer | aviation dispatch officer | director of flight operations | flight operations officer

coordonnateur d'opérations d'affrètement international | coordonnateur d'opérations d'affrètement international/coordonnatrice d'opérations d'affrètement international | coordonnatrice d'opérations d'affrètement international
import-export coordinator | import-export officer | international forwarding operations coordinator | international forwarding operations director

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(3) Lorsqu’une modification apportée à la présente partie ou une modification ou un texte législatif afférent à cette partie entre en vigueur un jour donné, s’applique à une période donnée ou s’applique à l’auteur ou au bénéficiaire d’un acte, à un bien ou à un service ayant fait l’objet d’une fourniture ou de quelque mesure ou à quelque événement ou opération et que le jour, tout ou partie de la période, l’acte, la fourniture, la mesure, l’événement ou l’opération, selon le cas, est antérieur à la date de sanction ou de promulgation de la modification ou du texte, pour l’application des dispositions de la présente partie qui concernent ou prévoient le paiement d’intérêts sur un montant, ou l’obligation de payer pareils intérêts, ce montant est déterminé, et les intérêts afférents calculés, comme si la modification ou le texte avait été sanctionné ou promulgué avant le jour donné ou le début de la période donnée ou avant la réalisation de l’acte, de la fourniture, de la mesure, de l’événement ou de l’opération, selon le cas.
before the day the amendment or enactment is assented to or promulgated, for the purposes of applying the provisions of this Part that relate to or that provide for the payment, or the liability for payment, of interest in respect of any amount, the amount shall be determined and interest shall be computed thereon as though the amendment or enactment had been assented to or promulgated before the thing was done, the supply was made, the occurrence of the event or transaction, the beginning of the period or the particular day, as the case may be.

(3) Un organisme de bienfaisance enregistré qui est une fondation de bienfaisance qui, par une opération ou une série d’opérations, transfère, avant la fin d’une année d’imposition directement ou indirectement, à une oeuvre de bienfaisance un bien lui appartenant d’une valeur nette supérieure à 50 % du montant de son actif net immédiatement avant l’opération ou la série d’opérations doit payer un impôt, pour l’année, au titre de la présente partie, équivalant à l’excédent de 25 % de la valeur nette du bien en question, déterminée au jour de son transfert, sur le total des montants dont chacun représente l’impôt auquel il est tenu, au titre du présent paragraphe, pour une année d’imposition précédente à l’égard de l’opération ou de la série d’opérations, selon le cas, s’il est raisonnable de considérer que la raison principale du transfert est de réduire son contingent des versements.
(3) Where, as a result of a transaction or series of transactions, property owned by a registered charity that is a charitable foundation and having a net value greater than 50% of the net asset amount of the charitable foundation immediately before the transaction or series of transactions, as the case may be, is transferred before the end of a taxation year, directly or indirectly, to one or more charitable organizations and it may reasonably be considered that the main purpose of the transfer is to effect a reduction in the disbursement quota of the foundation, the foundation shall pay a tax under this Part for the year equal to the amount by which 25% of the net value of that property determined as of the day of its transfer exceeds the total of all amounts each of which is its tax payable under this subsection for a preceding taxation year in respect of the transaction or series of transactions.

Ces frais se fondent sur le coût total du système, et ils sont ensuite répartis entre les membres en fonction des opérations, selon le nombre d'opérations.
The switch fees are based on the total cost of the system, and they are then attributed on a per-transaction basis to the members, depending on how many transactions they have.

3. Afin d'atteindre son objectif, l'EUCAP Sahel Mali opère selon les lignes d'opération stratégiques définies dans le concept de gestion de crise approuvé par le Conseil le 17 mars 2014 et développées dans les documents de planification opérationnelle approuvés par le Conseil.
3. To achieve its objective, EUCAP Sahel Mali shall operate in accordance with the strategic lines of operation defined in the Crisis Management Concept approved by the Council on 17 March 2014 and set out in the operational planning documents approved by the Council.

Une partie qui participe à une coentreprise sans toutefois exercer un contrôle conjoint sur celle-ci doit comptabiliser ses intérêts dans l’opération selon IFRS 9 Instruments financiers, à moins qu’elle n’exerce une influence notable sur la coentreprise, auquel cas elle doit comptabiliser ses intérêts selon IAS 28 (modifiée en 2011).
A party that participates in, but does not have joint control of, a joint venture shall account for its interest in the arrangement in accordance with IFRS 9 Financial Instruments, unless it has significant influence over the joint venture, in which case it shall account for it in accordance with IAS 28 (as amended in 2011).

L'endurance: l'aéronef doit faire preuve de suffisamment d'endurance pour évoluer aussi bien à partir d'une base principale d'opérations, que d'une base d'opérations de déploiement ou d'un emplacement avancé d'opérations selon les règles de vol aux instruments et pour assurer une patrouille aérienne de combat en fonction des besoins des Forces canadiennes, du NORAD et de l'OTAN.
Endurance: The aircraft must have the endurance to be capable of operating from a main operating base, a deployed operating base or a forward operating location in accordance with instrument flying rules and maintain a combat air patrol in accordance with Canadian Forces, NORAD and NATO requirements.

1.8. Les frais généraux sont une dépense éligible à condition qu'ils soient basés sur des coûts réels liés à la mise en oeuvre de l'opération cofinancée par les Fonds structurels et qu'ils soient affectés au prorata à l'opération selon une méthode équitable et dûment justifiée.
1.8. Overheads are eligible expenditure provided that they are based on real costs which relate to the implementation of the operation co-financed by the Structural Funds and are allocated pro rata to the operation, according to a duly justified fair and equitable method.

1.8. Les frais généraux sont une dépense éligible à condition qu'ils soient basés sur des coûts réels liés à la mise en oeuvre de l'opération cofinancée par les Fonds structurels et qu'ils soient affectés au prorata à l'opération selon une méthode juste, équitable et dûment justifiée.
1.8. Overheads are eligible expenditure provided that they are based on real costs which relate to the implementation of the operation co-financed by the Structural Funds and are allocated pro rata to the operation, according to a duly justified fair and equitable method.

1.7. Les frais généraux sont une dépense éligible à condition qu'ils soient basés sur des coûts réels liés à la mise en oeuvre de l'opération cofinancée par les Fonds structurels et qu'ils soient affectés au prorata à l'opération selon une méthode équitable et dûment justifiée.
1.7. Overheads are eligible expenditure provided that they are based on real costs which relate to the implementation of the operation co-financed by the Structural Funds and are allocated pro rata to the operation, according to a duly justified fair and equitable method.

L'hon. Herb Gray (leader du gouvernement à la Chambre des communes et solliciteur général du Canada, Lib.): Monsieur le Président, CORCAN opère selon de tels critères, selon mes informations.
Hon. Herb Gray (Leader of the Government in the House of Commons and Solicitor General of Canada, Lib.): Mr. Speaker, CORCAN operates in compliance with the criteria, according to my information.