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Cadre
Contrat d'option de taux
Contrat d'option sur taux
Contrat d'option sur taux d'intérêt
Contrat d’option
Option at-the-money
Option au cours
Option au pair
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Option dans la monnaie
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Option de taux
Option de taux d'intérêt
Option de vente
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Option en dedans
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Option hors du cours
Option hors la monnaie
Option négociable
Option out-of-the-money
Option sur taux
Option sur taux d'intérêt
Option à la monnaie
Option à parité
PCRD
PCRDT
Programme-cadre de RDT
Programme-cadre de recherche
Programme-cadre de recherche et développement

Traduction de «l'option du cadre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
option à la monnaie | option à parité | option at-the-money | option au cours | option au pair

at the money option | at-the-money | at-the-money option


Options politiques pour la réduction de la pauvreté : cadre d'action au niveau municipal

Policy Programme Options for Urban Poverty Reduction: A Framework for Action at the Municipal Level


Guide du MPO sur la diversification des modes de prestation des services - Réaliser la vision : Trouver et recommander une option de rechange dans le cadre de la diversification des modes de prestation des services

DFO Alternative Service Delivery Guide - Advancing the Vision: Developing and Recommending an Alternative Service Delivery Option


Cadre juridique du logement en milieu de soutien pour les aînés : options s'offrant aux décideurs canadiens

A legal framework for supportive housing for seniors: options for Canadian policy makers


contrat d’option [ option de vente | option d’achat | option négociable ]

option contract [ call option | option market | put option | traded option | [http ...]


option au-dessous du prix | option dans la monnaie | option dans le cours | option en dedans

in the money option | in-the-money option


option en dehors | option hors du cours | option hors la monnaie | option out-of-the-money

out of the money option | out-of-the-money option


option sur taux d'intérêt | option sur taux | contrat d'option sur taux | contrat d'option sur taux d'intérêt | option de taux | option de taux d'intérêt | contrat d'option de taux

interest rate option | IRO | interest rate option contract


programme-cadre de recherche et développement [ PCRD | PCRDT | programme-cadre de RDT | programme-cadre de recherche | programme-cadre de recherche et développement technologique ]

Framework Programme for Research and Development [ Framework Programme for Research and Technological Development | Framework Programme on Research and Development | FRDP | R&TD Framework Programme | RDFP | Research and Development Framework Programme | RTD Framework Programme ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Trois options ont été envisagées:l’option 1, «aucun changement de politique» ou statu quo - la première option est le statu quo, sans aucun changement de politique (c’est-à-dire que le cadre réglementaire en vigueur continuerait de s’appliquer).

Three policy options were considered:Option‘No policy change’– The first option is the status quo, or no policy change (i.e. the existing regulatory framework would continue to apply).


Cette option comporte trois sous-options, en fonction du groupe cible (élargi ou plus sélectif) et demeure dans le champ d’application et le cadre de base de la directive en vigueur, mais avec une simplification des conditions, des procédures et de l’accès aux droits commune à toutes les sous-options.

This option has three sub-options depending on the target group (wider vs. more selective) and remains within the scope and basic framework of the current Directive, but with facilitation common to all sub-options as regards conditions, procedures and rights.


Cette hypothèse sert de critère de comparaison pour les autres options.l’option 2 «modifier le cadre de gestion actuel» - dans cette option, les outils actuels de gestion, à savoir les plans de gestion nationaux, seraient réexaminés pour prendre en considération les objectifs de la PCP.

It is used as a benchmark against which the alternative options will be compared.Option 2 ‘Amending the current management framework’ – Under this option the current management tools, namely the national management plans, would be reviewed to include the CFP objectives.


13 (1) Si, au cours d’une année, l’époux a acquis des actions dans le cadre d’un régime d’options d’achat d’actions d’une société privée sous contrôle canadien ou d’une société cotée en bourse assujettie au même traitement fiscal à l’égard d’options d’achat d’actions qu’une telle société privée, ajouter au revenu de l’année le montant de l’avantage découlant de l’exercice de l’option, lequel est égal à l’excédent éventuel de la valeur des actions au moment de leur acquisition sur le total de la somme payée par l’époux à la société pour ces actions et de la somme payée par l’époux pour l’option.

13 (1) Where the spouse has received, as an employee benefit, options to purchase shares of a Canadian-controlled private corporation, or a publicly traded corporation that is subject to the same tax treatment with reference to stock options as a Canadian-controlled private corporation, and has exercised those options during the year, add the difference between the value of the shares at the time the options are exercised and the amount paid by the spouse for the shares, and any amount paid by the spouse to acquire the options to purchase the shares, to the income for the year in which the options are exercised.


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16.991 (1) Le contributeur peut révoquer son option visant le versement d’une valeur de transfert lorsqu’il établit qu’il a reçu par écrit d’un membre des Forces canadiennes, ou d’une personne employée dans la fonction publique qui donne normalement des renseignements sur ces questions, des renseignements erronés ou trompeurs quant au montant, à la nature ou au genre de prestations en cause dans le cadre de l’option visant le versement d’une valeur de transfert ou toute autre prestation à laquelle le contributeur aurait pu avoir droit ...[+++]

16.991 (1) A contributor may revoke an option for the payment of a transfer value if they establish that they were given erroneous or misleading information in writing, by a member of the Canadian Forces or a person employed in the public service who normally gives information regarding benefits under the Act, in respect of the amount, nature or type of benefit provided as a result of the exercise of an option for the payment of a transfer value or any other benefit to which the contributor might have become entitled had the option no ...[+++]


c) chaque option de vente ou d’achat visée à la division 47.1(4)a)(iv)(B) ou (C) de la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts révisé du Canada de 1952, dans sa version applicable au 1 janvier 1986, et détenue dans le cadre du régime à cette date est réputée liquidée dans le cadre du régime à cette date à un coût égal au montant que le contribuable aurait à payer à cette date s’il liquidait effectivement l’option à une bourse de valeurs au Canada visée par règlement à cette date;

(c) each put or call option referred to in clause 47.1(4)(a)(iv)(B) or (C) of the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 1952, as that clause read on January 1, 1986, outstanding under the Plan on that date shall be deemed to have been closed out under the Plan on that date at a cost equal to the amount that the taxpayer would have had to pay on that date if the taxpayer had actually closed out the option on a prescribed stock exchange in Canada on that date;


Question n 341 L'hon. Gerry Byrne: En ce qui concerne le Supplément de revenu garanti (SRG) versé dans le cadre du Programme de la sécurité de la vieillesse (SV) et les changements dans les politiques du gouvernement concernant les Fonds enregistrés de revenu de retraite aux fins de l’exercice d’une option relative à la SV, à l’allocation de SV et à l’allocation au survivant de la SV depuis mai 2010: a) combien de demandes d’option ont été reçues entre le 17 mai et le 31 décembre 2010 et combien de demandes d’option ont été reçues en ...[+++]

Question No. 341 Hon. Gerry Byrne: With regard to the Guaranteed Income Supplement (GIS) under the Old Age Security program and changes in the government’s policies dealing with Registered Retirement Income Funds for the purposes of exercising a GIS, GIS Allowance and GIS Allowance for the Survivor option since May, 2010: (a) how many requests for an option were received between May 17 and December 31, 2010, and how many requests for an option were received in 2011; (b) how many requests were rejected in each quarter of the calendar year as a result of the revised policy circulated on May 17, 2010; (c) how many of those requests which ...[+++]


De toute évidence, ils généreraient un surplus de revenus: quelque 300 millions d'EUR (création de 7 600 équivalents temps plein/ETP/emplois) si l'option minimale était retenue; plus d'un milliard d'EUR (création d'environ 30 000 ETP/emplois) dans le cadre de l'option intermédiaire et quelque 2 milliards d'EUR (création de 50 000 ETP/emplois) grâce à l'option maximale.

The additional trips to the Schengen area obviously generate additional income: some. EUR 300 million (some 7 600 supported full time equivalent /FTE/ jobs) in case of the minimum option; more than EUR 1 billion (ca. 30 000 supported FTE job) with the intermediate option and some EUR 2 billion (50 000 supported FTE jobs) with the maximum option.


Le comité proposera des options de cadre de réglementation, qui seront formulées en collaboration avec tous les partenaires.

The panel will provide options for a regulatory framework, which would be developed with all partners.


L'option du cadre permet aussi de mieux associer les pays intéressés au-delà des pays ACP en vue d’assurer la cohérence, notamment en ce qui concerne la dimension panafricaine (par exemple entre le partenariat ACP-UE et la stratégie commune Afrique-UE).

The umbrella option also permits best to involve interested countries beyond ACP in order to ensure coherence in particular with respect to the pan-African dimension (e.g. between the ACP-EU Partnership and the Joint Africa-EU Strategy).


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