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Central déjà opérationnel
Central téléphonique déjà opérationnel
Centre téléphonique déjà opérationnel
Distributions d'actions apparemment gratuites
Préclusion pour question déjà tranchée

Vertaling van "l'ont apparemment déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

central exchange already in service | central office already in service


distributions d'actions apparemment gratuites

distributions which appear free


Règlement sur l'importation de marchandises qui ont déjà été exportées hors du Canada

Importation of Goods Once Exported from Canada Regulations


projet d'immobilisation pour lequel des sommes ont déjà été versées

capitalized project


Les Jeux vous ont-ils déjà captivé? Notre succès dépend de VOUS!

Have you caught the vision? We need YOU to make it happen!


préclusion pour question déjà tranchée

issue estoppel
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le livre blanc américain proposait, quant à lui, de charger le conseil d'administration provisoire de l'ICANN, d'une part, d'étudier l'opportunité de créer des domaines de premier niveau supplémentaires et, d'autre part, de fixer les critères applicables aux registres et bureaux d'enregistrement des noms de domaine de premier niveau actuels et futurs dans le DNS. Cela étant, le grand nombre de noms déjà enregistrés sous.COM, etc. restreint apparemment déjà la possibilité d'enregistrer des adresses - courtes - ayant ...[+++]

Meanwhile, the wide range of names already registered under.COM etc. is apparently already restricting the possibility of registering meaningful - and short - addresses, at least in the English language [14].


Étant donné, enfin, que l'aéroport de Sarrebruck pouvait apparemment couvrir la demande de services aériens à présent en partie assurée par Zweibrücken avant que ce dernier n'entre sur le marché, la différence dans les infrastructures ne justifie pas de multiplier les infrastructures qui existaient déjà à Sarrebruck.

Considering, finally, that Saarbrücken Airport was apparently able to accommodate the aviation service demands now partially taken over by Zweibrücken before the latter entered the market, the difference in infrastructure does not justify duplicating the infrastructure that already existed in Saarbrücken.


En réponse à M. Belder, qui a apparemment déjà disparu, je dirai que la proposition de la Commission sur les modalités de coopération entre les institutions mettait directement en œuvre les articles 312, 324 et, en particulier, l’article 311 du traité de Lisbonne, pour ce qui est de la procédure spécifique concernant la décision relative aux ressources propres, dans le plein respect de la souveraineté budgétaire des États membres.

In answer to Mr Belder, who may have already disappeared, the Commission’s proposal on how to cooperate between the institutions was in direct implementation of Articles 312, 324 and, specifically, Article 311 of the Lisbon Treaty, for the specific procedure on the own resources decision in full respect of the fiscal sovereignty of the Member States.


Je pense ici à la Slovénie qui a apparemment déjà mis en œuvre Schengen II.

I am thinking here of Slovenia, which has apparently already implemented Schengen II.


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Enfin, nous demandons à nouveau au gouvernement Bush de fermer le centre de détention de Guantanamo et d’accorder aux détenus un procès équitable ou de les relâcher immédiatement, en veillant à ce qu’ils ne soient pas extradés vers un pays où ils risquent d’être soumis à la torture, comme cela s’est apparemment déjà produit.

Finally, we once again call upon the Bush Government to close the Guantánamo detention centre and to give the people held there a fair trial or release them immediately, ensuring that they are not sent to any country where they may be subject to torture, as has apparently happened in some cases.


Quelques problèmes transitoires se sont posés dans des cas où le programme relatif aux adultes avait déjà été défini lorsque le règlement est entré en vigueur, mais ils ont apparemment été résolus.

There have been some transitional problems in cases where the adult programme was already established when the Regulation entered into force, but these issues seem to have been resolved.


Quelques problèmes transitoires se sont posés dans des cas où le programme relatif aux adultes avait déjà été défini lorsque le règlement est entré en vigueur, mais ils ont apparemment été résolus.

There have been some transitional problems in cases where the adult programme was already established when the Regulation entered into force, but these issues seem to have been resolved.


Dans ce contexte, il convient d'observer que les progrès apparemment obtenus par rapport à 2002 (8,9 milliards d'euros de sous-exécution, soit un excédent final de 7,4 milliards d'euros) ne sont que théoriques: le budget rectificatif n° 6/2003 a déjà réduit le budget 2003 de 5 milliards d'euros, la Commission s'étant elle-même déclarée dans l'incapacité d'effectuer tous les paiements prévus du fait que ceux-ci ont été largement sur ...[+++]

In this context, it should be noted that the apparent progress made compared to 2002 (EUR 8 900 million of under-implementation leading to a final surplus of EUR 7 400 million) is only progress in theory: Amending Budget No 6/2003 has already reduced Budget 2003 by an amount of EUR 5 000 million because the Commission had declared itself unable to carry out all payments as planned due to them having been largely overestimated.


Pour conclure, permettez-moi de dire que la Commission a apparemment déjà rédigé le projet de rapport pour l'année 2000.

In conclusion, may I say that the Commission has apparently already written the draft report for the year 2000.


Jusqu'à présent, les exploitants se sentaient apparemment responsables vis-à-vis de la santé ou des biens d'autrui - il existe déjà pour ces cas différentes formes de responsabilité environnementale au niveau national - mais pas à l'égard de l'environnement.

So far, operators seem to feel such responsibility for other people's health or property - for which environmental liability already exists, in different forms, at the national level - rather than for the environment.




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l'ont apparemment déjà ->

Date index: 2025-03-12
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