Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com

Traduction de «l'on revoit » (Français → Anglais) :

En vue d’améliorer la pertinence politique et l'appropriation des résultats des évaluations, la Commission revoit actuellement son système d'évaluation et présentera, en 2013, un cadre révisé pour les évaluations des politiques et des programmes.

With a view to improving the political relevance and ownership of evaluation results, the Commission is reviewing its evaluation system and will set out a revised framework for policy and programme evaluation in 2013.


4. Si des observations sont formulées ou si de nouveaux éléments de preuve substantiels sont présentés, le Conseil revoit sa décision et en informe la personne ou l'entité en conséquence.

4. Where observations are submitted, or where substantial new evidence is presented, the Council shall review its decision and inform the person or entity accordingly.


Après avoir reçu une décision de cette nature, le CRU revoit son dispositif de résolution et élabore un dispositif de résolution révisé.

On receipt of such a decision the Board shall reconsider its resolution scheme and prepare a revised resolution scheme.


4. La Commission contrôle régulièrement l'évolution de la situation dans les pays définis au paragraphe 2 en s'appuyant sur les critères fixés au paragraphe 3 de l'annexe III et, s'il y a lieu, revoit la liste visée au paragraphe 3 du présent article.

4. The Commission shall monitor on a regular basis the evolution of the situation in the countries defined in paragraph 2 on the basis of criteria set out in paragraph 3 of Annex III and, where appropriate, shall review the list referred to in paragraph 3 of this Article.


8. fait observer que la Commission a récemment publié une nouvelle communication sur la gestion des relations avec le plaignant en matière d’application du droit de l’Union (COM(2012)0154), dans laquelle elle revoit les conditions auxquelles une plainte est enregistrée, ce qui a une incidence sur la procédure d'infraction dans son ensemble; invite instamment la Commission à délaisser les dispositions juridiques non contraignantes dans le cadre des procédures d'infraction et à proposer en échange un règlement permettant au Parlement d'être pleinement associé, en qualité de colégislateur, à une dimension aussi fondamentale de l'ordre juri ...[+++]

8. Notes that the Commission has recently published a new communication on the handling of relations with the complainant in respect of the application of Union law (COM(2012) 0154), in which it has reviewed the conditions under which a complaint is registered and has therefore affected the infringement procedure as a whole; urges the Commission not to make use of soft law when dealing with the infringement procedure, but, rather, to propose a regulation , so that Parliament can be fully involved as co-legislator in this essential element of the EU legal order;


les facteurs qui peuvent être pris en considération par une entreprise d'investissement lorsqu'elle revoit ses dispositions en matière d'exécution et les circonstances dans lesquelles il peut être opportun de modifier ces dispositions.

factors that may be taken into account by an investment firm when reviewing its execution arrangements and the circumstances under which changes to such arrangements may be appropriate.


3. Si des observations sont formulées, ou si de nouveaux éléments de preuve substantiels sont présentés, le Conseil revoit sa décision et en informe la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme concerné en conséquence.

3. Where observations are submitted, or where substantial new evidence is presented, the Council shall review its decision and inform the natural or legal person, entity or body accordingly.


Dans un délai d'une semaine à compter de la réception de cet avis, l'Autorité revoit et adapte sa décision à l'avis formel de la Commission et la transmet sans délai à la Commission.

Within one week of receipt of that formal opinion, the Authority shall review and adapt its decision to the Commission's formal opinion and transmit it without delay to the Commission.


Le comité plénier revoit régulièrement la liste des questions pour l'examen desquelles il est prévu que les membres des banques centrales nationales assistent aux réunions.

The Committee in its full composition shall regularly review the list of the issues on which the national central bank members are expected to attend the meetings.


Le comité plénier revoit régulièrement la liste des questions pour l'examen desquelles les membres des banques centrales nationales assistent aux réunions.

The Committee in its full composition will regularly review the list of the issues on which the national central bank members are expected to attend the meetings.




D'autres ont cherché : commission revoit     des observations     conseil revoit     cru revoit     revoit     laquelle elle revoit     d'investissement lorsqu'elle revoit     l'autorité revoit     comité plénier revoit     l'on revoit     


datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

l'on revoit ->

Date index: 2023-11-01
w