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Ce que tout témoin devrait savoir
Rouvrir
Réexaminer
Réexaminer périodiquement

Traduction de «l'on devrait réexaminer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Committee to review United Nations public information policies and activities


réexaminer périodiquement

to keep under regular review




Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission devrait réexaminer l’efficacité du règlement (CE) no 717/2007 tel que modifié par le présent règlement, en tenant compte de ses objectifs et de la contribution qu’il apporte à la mise en œuvre du cadre réglementaire ainsi qu’au fonctionnement harmonieux du marché intérieur.

The Commission should review the effectiveness of Regulation (EC) No 717/2007 as amended by this Regulation in light of its objectives and the contribution to the implementation of the regulatory framework and the smooth functioning of the internal market.


On devrait faire de la recherche et peut-être aussi que l'on devrait réexaminer l'application de la loi dans quatre ou cinq ans.

You recommend that we do some research and perhaps also that we review the application of the legislation in four or five years' time.


J'estime que le gouvernement devrait réexaminer la question de l'imposer sur le revenu net, en appliquant le même taux à tout le monde une fois que l'on a le revenu net.

I think the government should revisit the question of having it on net, and that this would be same rate for all once it is net.


La Commission devrait réexaminer l’efficacité du présent règlement, en tenant compte de ses objectifs et de la contribution qu’il apporte à la mise en œuvre du cadre réglementaire de 2002 pour les communications électroniques ainsi qu’au fonctionnement harmonieux du marché intérieur.

The Commission should review the effectiveness of this Regulation in light of its objectives and the contribution to the implementation of the 2002 regulatory framework for electronic communications and the smooth functioning of the internal market.


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Quatre ans après le délai de transposition de la présente directive, la Commission devrait réexaminer l’application et le champ d’application de la présente directive en tenant compte de ses objectifs et devrait évaluer si l’approche harmonisée de l’Union a entraîné, ou non, des perturbations majeures du marché et si, oui ou non, la présente directive fonctionne avec efficacité à la lumière des principes qui régissent le marché intérieur et des conditions de concurrence équitables.

4 years after the deadline for transposition of this Directive, the Commission should review the application and the scope of this Directive taking into account its objectives and should assess whether or not the Union harmonised approach has caused any ongoing major market disruption and whether or not this Directive functions effectively in light of the principles of the internal market and of a level playing field.


Si des observations sont formulées, la Commission devrait réexaminer sa décision à la lumière de ces observations et en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission .

Where observations are submitted, the Commission should review its decision in the light of those observations and in accordance with Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission .


Je pense que le Président devrait réexaminer cette question, vu le recours à la clôture du débat sur cette motion.

I think the Speaker should reconsider this point in view of the fact that the debate on the motion is being closed off.


La Commission devrait réexaminer ces lignes directrices régulièrement afin de s'assurer qu'elles sont toujours adaptées à un marché en évolution rapide.

The Commission should review the guidelines regularly to ensure that they remain appropriate in a rapidly developing market.


Le comité est d'avis, à la lumière des progrès de la médecine ici et ailleurs, que le gouvernement devrait réexaminer les principes qui servent à déterminer quel type de soins médicaux sont exemptés de la TPS.

The Committee believes that, in light of new medical developments here and in foreign jurisdictions, the government should reconsider the underlying principles that determine what constitute medical care exempted from the GST.


Le Comité est d'avis, à la lumière des progrès de la médecine ici et ailleurs, que le gouvernement devrait réexaminer les principes qui servent à déterminer quel type de soins médicaux sont exemptés de la TPS.

The Committee believes that, in light of new medical developments here and in foreign jurisdictions, the government should reconsider the underlying principles that determine what constitute medical care exempted from the GST.




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Date index: 2022-08-16
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