Vertaling van "l'ohmi pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI [Abbr.]
Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM [Abbr.]

Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]
European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]

chambre de recours | chambre de recours de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | chambre de recours de l'OHMI
Board of Appeal | Board of Appeal of the Office for Harmonisation in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM Board of Appeal

le montant de l'allocation pourrait se heurter aux deux butoirs suivants : ...
the amount of the payment might come up against the following two cut-offs : ...

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

risques auxquels l'institution pourrait être exposée
exposure of an institution

tout au plus pourrait on dire que
most (the - that could be said was that)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un certain nombre de stratégies sont déjà mises en œuvre dans différents États membres. Il s'ensuit que, pour éviter le chevauchement des activités de l'Union européenne et des États membres, il convient, au moment d'envisager la planification stratégique des nouvelles activités éventuelles que l'OHMI pourrait entreprendre, de se pencher sur le travail effectué par les États membres dans le domaine concerné.
A number of strategies are already put in place in different Member States, therefore in order to avoid overlapping efforts at EU and Member States levels it seems to be appropriate to reflect on the work carried out by the Member States in the relevant area when considering strategic planning for the possible new activities to be undertaken by the Office.

Cela étant, l'OHMI pourrait apporter une contribution de taille à l'amélioration des conditions de protection des droits d'auteurs en rassemblant des informations relatives aux diverses pratiques des sociétés de gestion des droits d'auteurs dans l'UE.
However, the OHIM could make a significant contribution to improving the climate for copyright enforcement by gathering information on the diverse practices of the copyright collecting societies across the EU.

En vertu de l'article 2, paragraphe 2, du règlement proposé, l'OHMI pourrait compiler la jurisprudence relative aux litiges sur les DPI et contribuer à améliorer la résolution des différends dans toute l'UE sans entraver le recours aux juridictions compétentes.
Under Article 2.2 of the proposed regulation the OHIM could collate case law on IPR disputes and help improve dispute resolution across the EU without hindering recourse to the responsible courts.

Elle a conclu qu’il était temps de procéder à une évaluation globale, qui pourrait constituer la base d’une future révision du système des marques en Europe et d’une nouvelle amélioration de la coopération entre l’OHMI et les offices nationaux.
It concluded that it was time for an overall evaluation, which could form the basis for a future review of the trade mark system in Europe and for the further improvement of cooperation between OHIM and National Offices.

En effet, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative (voir, notamment, arrêts précités Mag Instrument/OHMI, point 30; Deutsche SiSi‑Werke/OHMI, point 28, et Storck/OHMI, point 27).
Average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element, and it could therefore prove more difficult to establish distinctive character in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark (see, in particular, Mag Instrument v OHIM, paragraph 30.Deutsche SiSi-Werke v OHIM, paragraph 28, and Storck v OHIM, paragraph 27).

Elle a conclu qu’il était temps de procéder à une évaluation globale, qui pourrait constituer la base d'une future révision du système des marques en Europe et d'une nouvelle amélioration de la coopération entre l'OHMI et les offices nationaux.
It concluded that it was time for an overall evaluation which could form the basis for a future review of the trade mark system in Europe and for the further improvement of cooperation between OHIM and National Offices.

De plus, en ce qui concerne les marques, les dessins et les modèles, la coopération entre l'OHMI et les offices nationaux pourrait être davantage renforcée pour couvrir la coopération européenne ainsi que les programmes et actions futurs de lutte contre la contrefaçon.
Moreover, in respect of trade marks and designs, cooperation between the OHIM and the national offices could be further extended to cover EU cooperation and future enforcement programmes and action.

En effet, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative (arrêts de la Cour du 7 octobre 2004, Mag Instrument/OHMI, C‑136/02 P, Rec. p. I‑9165, point 30 ; du 12 janvier 2006, Deutsche SiSi-Werke/OHMI, C‑173/04 P, Rec. p. I‑551, point 28, et du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C‑24/05 P, précité, point 25).
Average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element, and it could therefore prove more difficult to establish distinctiveness in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark (see Case C‑136/02 P Mag Instrument v OHIM [2004] ECR I-9165, paragraph 30; Case C‑173/04 P Deutsche SiSi-Werke v OHIM [2006] ECR I-551, paragraph 28, and Case C-24/05 P Storck v OHIM, paragraph 25.)

En effet, les consommateurs moyens n’ont pas pour habitude de présumer l’origine des produits en se fondant sur leur forme ou celle de leur emballage, en l’absence de tout élément graphique ou textuel, et il pourrait donc s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif s’agissant d’une telle marque tridimensionnelle que s’agissant d’une marque verbale ou figurative (voir, notamment, arrêts précités Henkel/OHMI, point 38; Mag Instrument/OHMI, point 30, et Deutsche SiSi-Werke/OHMI, point 28).
Average consumers are not in the habit of making assumptions about the origin of products on the basis of their shape or the shape of their packaging in the absence of any graphic or word element, and it could therefore prove more difficult to establish distinctiveness in relation to such a three-dimensional mark than in relation to a word or figurative mark (see, inter alia, Henkel v OHIM, paragraph 38, Mag Instrument v OHIM, paragraph 30, and Deutsche SiSi-Werke v OHIM, paragraph 28).

10. encourage la Commission à étudier, avec l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI), le rôle que ce dernier pourrait jouer dans ce domaine pour le renforcement de la formation et de l'assistance technique aux autorités;
10. Urges the Commission to consider with the Office for Harmonisation of the Internal Market the role which the latter might play in this field in the improvement of training and technical assistance for the authorities;