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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Déficience dont le degré peut être évalué
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Handicap dont le degré peut être évalué
Invalidité dont le degré peut être évalué
Jalousie
L'Office peut inviter les parties à se concilier
Mauvais voyages
On ne peut avoir à la fois le drap et l'argent
On ne peut pas gagner sur les deux tableaux
On ne peut pas tout avoir et ne rien payer
On ne peut pas être et avoir été
On ne peut vendre le cochon et garder l
On ne saurait vouloir la pomme et le paradis
On ne saurait vouloir les choses et leur contraire
Paranoïa
Peut avoir des effets laxatifs
Peut obtenir des points
Peut recueillir des points
Peut réunir des points
Peut se voir accorder des points
Peut être laxatif
Psychose SAI
Put se voir attribuer des points
Réaction dépressive
Réactionnelle
Résiduel de la personnalité et du comportement
Trouble dépressif saisonnier
épisodes récurrents de dépression psychogène

Vertaling van "l'office peut pour " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs c ...[+++]

Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from c ...[+++]


toute personne physique ou morale peut adresser à l'Office des observations écrites

any natural or legal person may submit to the Office written observations


l'Office peut inviter les parties à se concilier

the Office may invite the parties to make a friendly settlement


l'Office peut conclure des accords portant sur l'échange ou l'envoi de publications

the Office may conclude agreements relating to the exchange or supply of publications


On ne peut avoir à la fois le drap et l'argent [ On ne peut pas être et avoir été | On ne peut pas gagner sur les deux tableaux | On ne saurait vouloir les choses et leur contraire | On ne peut pas tout avoir et ne rien payer | On ne saurait vouloir la pomme et le paradis | On ne peut vendre le cochon et garder l ]

You can't have your cake and eat it too


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagno ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


peut obtenir des points [ peut réunir des points | peut se voir accorder des points | put se voir attribuer des points | peut recueillir des points ]

eligible for credit


déficience dont le degré peut être évalué [ invalidité dont le degré peut être évalué | handicap dont le degré peut être évalué ]

assessable disability


peut être laxatif (1) | peut avoir des effets laxatifs (2)

may have a laxative effect (1) | may be laxative (2)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le comptable de la Commission, agissant sur proposition du comité de direction de l’office concerné, peut déléguer à un agent dudit office certaines de ses fonctions relatives à l’encaissement des recettes et au paiement des dépenses effectuées directement par l’office en question.

The Commission accounting officer, acting on a proposal from the management committee of the Office in question, may delegate to a member of the staff of the Office some of his tasks relating to the collection of revenue and the payment of expenditure made directly by the Office in question.


Lorsque les décisions, communications ou notifications de l'Office sont transmises par télécopieur ou par tout autre moyen technique de communication, le directeur exécutif peut autoriser l'utilisation d'autres moyens permettant d'identifier l'instance ou la division de l'Office dont elles émanent ainsi que le nom de l'agent ou des agents responsables, ou l'utilisation de moyens d'identification autres que le sceau de l'Office.

The Executive Director may determine that other means of identifying the department or division of the Office and the name of the official or officials responsible, or an identification other than a seal, may be used where decisions, communications or notices from the Office are transmitted by telecopier or any other technical means of communication.


Par ailleurs, le paragraphe 2 du même article prévoit qu'en cas de manquement grave aux dispositions du mémorandum ou si Eurojust ou l'Office estime qu'un tel manquement peut survenir dans un avenir proche, l'un des deux peut suspendre l'application du mémorandum pour le temps des consultations et négociations visées au paragraphe 1.

In turn, paragraph 2 of the same provision lays down that in the event of serious failing to comply with the provisions of the MoU, or if Eurojust or OHIM is of the view that such failing may occur in the near future, either of them may suspend the application of the MoU temporarily, pending the consultations and negotiations referred to in paragraph 1.


L’institution, l’organe ou l’organisme concerné peut, à tout moment, décider de prendre, en étroite coopération avec l’Office, toutes les mesures conservatoires appropriées, y compris des mesures pour sauvegarder les éléments de preuve, et informe sans délai l’Office de cette décision.

The institution, body, office or agency concerned may at any time decide to take, in close cooperation with the Office, any appropriate precautionary measures, including measures for the safeguarding of evidence, and shall inform the Office without delay of such decision.


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8. Lorsqu’un informateur qui a transmis à l’Office des informations conduisant ou se rapportant à une enquête le demande, l’Office peut informer l’informateur que l’enquête a été close.

8. Where an informant who has provided the Office with information leading or relating to an investigation so requests, the Office may notify that informant that the investigation has been closed.


(9) Afin de renforcer l'efficacité de l'action d'enquête de l'Office et à la lumière des évaluations des activités de l'Office entreprises par les institutions, notamment le rapport d'évaluation d'avril 2003 de la Commission et le rapport spécial n° 1/2005 de la Cour des comptes sur la gestion de l'Office , il convient de clarifier certains aspects et d'améliorer certaines mesures que l'Office peut prendre lors de la conduite de se ...[+++]

(9) In order to make the Office's investigative activity more effective and in the light of the evaluations of its activities made by the institutions, in particular the Commission's evaluation report of April 2003 and the Court of Auditors" special report No 1/2005 on the management of the Office , certain aspects need clarifying and certain measures the Office can take in conducting its investigations need improving.


(9) Afin de renforcer l'efficacité de l'action d'enquête de l'Office et à la lumière des évaluations des activités de l'Office entreprises par les institutions, notamment le rapport d'évaluation d'avril 2003 de la Commission et le rapport spécial n° 1/2005 de la Cour des comptes sur la gestion de l'Office , il convient de clarifier certains aspects et d'améliorer certaines mesures que l'Office peut prendre lors de la conduite de se ...[+++]

(9) In order to make the Office's investigative activity more effective and in the light of the evaluations of its activities made by the institutions, in particular the Commission's evaluation report of April 2003 and the Court of Auditors" special report No 1/2005 on the management of the Office , certain aspects need clarifying and certain measures the Office can take in conducting its investigations need improving.


4. Lorsque l'Office dispose, avant l'ouverture d'une enquête, d'éléments d'information laissant supposer l'existence d'une fraude, d'un acte de corruption ou de toute autre activité illégale visée à l'article 1er, le directeur général de l'Office peut en informer les autorités compétentes des États membres concernés et, sans préjudice des réglementations sectorielles, celles-ci donnent un suivi approprié et, le cas échéant, procèdent à des enquêtes conformément au droit national applicable, auxquelles les agents d ...[+++]

4. Where the Office has to hand, prior to an investigation, information which suggests that there has been fraud, corruption or any other illegal activity referred to in Article 1, the Director General of the Office may inform the competent authorities of the Member States concerned and, without prejudice to the sectoral rules, those authorities shall ensure that appropriate action is taken and, where necessary, undertake investigations in accordance with national law, in which staff of the Office may take part.


7. Lorsqu'il apparaît qu'une enquête ne peut pas être clôturée dans les douze mois suivant son ouverture, le directeur général de l'Office peut décider de prolonger ce délai jusqu'à six mois supplémentaires.

Where it is found that an investigation cannot be closed within 12 months after it has been opened, the Director General of the Office may decide to extend the period by up to six months.


Le règlement d'exécution peut prévoir que les dépenses de traduction mises à la charge de l'Office ne peuvent, sauf dérogation accordée par l'Office lorsque la complexité de l'affaire le justifie, dépasser un montant qui est fixé pour chaque type de procédure en fonction de la taille moyenne des mémoires reçus par l'Office.

The implementing regulation may provide that the translation expenses to be borne by the Office may not, subject to a derogation granted by the Office where justified by the complexity of the case, exceed an amount to be fixed for each category of proceedings on the basis of the average size of statements of case received by the Office.




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l'office peut pour ->

Date index: 2023-05-04
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