Vertaling van "l'occurrence la directive " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale
entity occurrence | occurrence | entity instance | instance

occurrence directe
direct occurrence

occurrence d'entité [ instance d'entité | occurrence | instance ]
entity occurrence [ entity instance | occurrence | instance ]

analyse des co-occurrences [ étude des co-occurrences ]
cooccurrence analysis

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]
directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]

écart réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart total réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart total réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart réel sur quantité de main-d'œuvre directe | écart global sur rendement de la main-d'œuvre directe | écart global réel sur temps de main-d'œuvre directe | écart global réel sur quantité de main-d'œuvre directe
direct labour yield variance | labour yield variance | total direct labour yield variance

probabilité d'occurrence
probability | likelihood

maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.
endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Faut-il interpréter les articles 28 et 30 du traité instituant la Communauté européenne en ce sens qu’ils s’opposent à la réglementation d’un État membre — en l’occurrence, le décret flamand du 17 juillet 2000, relatif à l’organisation du marché de l’électricité, considéré conjointement avec l’arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 2004, favorisant la production d’électricité à partir des sources d’énergie renouvelables, tel qu’appliqué par la VREG — qui limite la distribution gratuite d’électricité écologique à l’électricité produite par des installations de production qui injectent leur électricité directement dans un réseau de distribution situé en Belgique et en exclut l’électricité produite par des installations de production qui n’injectent pas leur électricité directement dans un réseau de distribution situé en Belgique?
Should Article 28 and Article 30 of the Treaty Establishing the European Community be interpreted as precluding a regulation of a Member State, in the present case the Flemish Decreet van 17 juli 2000 houdende de organisatie van de elektriciteitsmarkt (Decree of 17 July 2000 on the organisation of the electricity market) read in conjunction with the Decision of 5 March 2004 promoting the production of electricity from renewable energy sources, as applied by the VREG, which restricts free distribution to the electricity in generating installations which feed directly into a distribution system in Belgium and excludes from free distribution the electricity in generating installations which do not feed directly into a distribution system in Belgium?

L'objectif principal de la proposition à l'examen est de garantir une surveillance complémentaire appropriée en comblant les lacunes involontaires qui sont apparues dans la surveillance complémentaire du fait de définitions figurant dans les directives sectorielles, en l'occurrence la directive "fonds propres" et les directives relatives à l'assurance.
The primary aim of this proposal is to ensure appropriate supplementary supervision, i.e. to plug the unintended gaps that have evolved in supplementary supervision owing to the definitions in the sectoral directives, namely the Capital Requirements Directive and the insurance directives.

L’article 1er, paragraphe 2, sous a), de la directive 2001/29/CE (1), fait-il échec à l’application d’une disposition de transposition (en l’occurrence l’article 95a, paragraphe 3, UrhG [Gesetz über Urheberrecht und verwandte Schutzrechte — Urheberrechtsgesetz], loi sur le droit d’auteur et les droits voisins) en droit national de l’article 6, paragraphe 2, de ladite directive, lorsque la mesure technique en question protège à la fois non seulement des oeuvres ou d’autres objets protégés, mais aussi des programmes d’ordinateur?
Does Article 1(2)(a) of Directive 2001/29/EC (1) preclude the application of a provision (in this case Paragraph 95a(3) of the UrhG [Gesetz über Urheberrecht und verwandte Schutzrechte, Law on copyright and related rights]) which transposes Article 6(2) of Directive 2001/29/EC into national law if the technological measure in question protects not only works or other subject-matter but also computer programs?

La Commission considère qu’il n’y a pas lieu en l’occurrence de demander aux États membres de lui communiquer des documents explicatifs pour clarifier la relation entre les dispositions de la présente directive et les parties correspondantes des actes de transposition nationaux.
The Commission considers that in this particular case it is not justified to ask Member States to communicate explanatory documents to the Commission in order to explain the relationship between the provisions of this Directive and the corresponding parts of national transposition documents.

Il s'agit en l'occurrence de la directive 99/31/CE relative à la mise en décharge des déchets, des normes de rendement applicables nouvelles chaudières à eau chaude, de la directive sur l'étiquetage des appareils (2000/13/CE), de la directive sur les émissions industrielles (2010/75/UE) et du programme «Motor Challenge» qui vise à améliorer le rendement énergétique des moteurs électriques industriels.
These five policies are the Landfill Directive (99/31/EC), the efficiency standards for new hot-water boilers, the Directive on labelling of appliances (2000/13/EC), the Industrial Emissions Directive (2010/75/EU) and the Motor Challenge programme, aimed at improving the energy efficiency of industrial electric motors.

Il ne lui viendrait pas à l’esprit – et on peut se demander comment il le pourrait – d’admettre les lacunes des politiques migratoires actuelles ou la non-application des directives européennes, en l’occurrence la directive 2004/38/CE.
It does not occur to it – and one wonders how it could – to admit the failings of current migration policies or the lack of application of European directives, in this case Directive 2004/38/EC.

Comme la législation communautaire en vigueur, en l'occurrence la directive 94/55/CE du Conseil du 21 novembre 1994 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route , modifiée en dernier lieu par la directive 2001/7/CE de la Commission , et la directive 96/49/CE du Conseil du 23 juillet 1996 relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer , modifiée en dernier lieu par la directive 2001/6/CE de la Commission , contient déjà des règles appropriées, il est inutile d'adopter des dispositions supplémentaires à cet égard.
As existing Community legislation, in particular Council Directive 94/55/EC of 21 November 1994 on the approximation of the laws of the Member States with regard to the transport of dangerous goods by road , as last amended by Commission Directive 2001/7/EC , and Council Directive 96/49/EC of 23 July 1996 on the approximation of the laws of the Member States with regard to the transport of dangerous goods by rail , as last amended by Commission Directive 2001/6/EC , already contain appropriate rules, there is no need to adopt supplementary provisions in this respect;

Dans la mesure où la législation communautaire en vigueur, en l'occurrence la directive 2001/18/CE et la législation sectorielle qui prévoit une évaluation spécifique des risques menée selon les principes énoncées dans cette directive, prescrit déjà des règles qui sont compatibles avec les objectifs du protocole, il est inutile d'adopter des dispositions supplémentaires pour les importations d'OGM dans la Communauté.
As existing Community legislation, and in particular Directive 2001/18/EC and sectoral legislation providing for a specific risk assessment to be carried out in accordance with the principles set out in that Directive, already contain rules which are in line with the objectives of the Protocol, there is no need to adopt supplementary provisions with regard to imports of GMOs into the Community;

8. demande à la Commission de veiller au respect de l'article 37 du traité Euratom sur les effets transfrontaliers et à l'obligation des États membres de notifier à la Commission les activités liées à l'énergie nucléaire qui pourraient affecter les citoyens d'un autre État membre, et d'informer le Parlement européen des réponses fournies par le gouvernement britannique à sa demande d'information, et d'émettre un avis sur l'applicabilité en l'occurrence des directives 96/29/Euratom (article 50) et 89/618/Euratom (article 5), conjointement avec les directives 92/3/Euratom en cas de transport d'eau polluée par radiation;
8. Calls upon the Commission to ensure compliance with Article 37 of the Euratom Treaty in respect of crossborder effects and the obligation for Member States to notify the Commission of nuclear-related activities which could affect citizens of another Member State, to inform the European Parliament of the answers given by the United Kingdom government to its request for information, and to state its view on the applicability to this case of Directives 96/29/Euratom (Article 50) and 89/618/Euratom (Article 5), together with 92/3/Euratom in the event of shipment of radioactively-contaminated water;

En l'occurrence, il y a lieu de citer, dans les documents, les spécifications ou les notices exigées par ces directives et accompagnant le matériel, les références des directives en question telles qu'elles sont publiées au Journal officiel des Communautés européennes.
In this case the particulars of those directives, as published in the Official Journal of the European Communities, must be given in the documents, notices or instructions required by those directives and accompanying such equipment.