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Abus d'une substance psycho-active
Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Effectuer des plantations selon les consignes données
Employé payé selon le régime de paye courant
Employé payé selon les rapports rétroactifs
Employé rémunéré selon le régime de paye courant
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Hallucinose
Installer les clients selon la liste d’attente
Jalousie
Junk bond
Mauvais voyages
OBSO
Obligation assortie de warrant
Obligation avec bon de souscription d'obligations
Obligation avec warrant
Obligation de pacotille
Obligation déclassée
Obligation pourrie
Obligation spéculative
Obligation warrantée
Obligation à haut risque
Obligation à option
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Obligation à warrant
Paranoïa
Placer les clients selon la liste d’attente
Préparer des médicaments selon une prescription
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Vos obligations selon la loi

Vertaling van "l'obligation selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


obligation à option | obligation à warrant | obligation assortie de warrant | obligation avec bon de souscription d'obligations | obligation avec warrant | obligation warrantée | OBSO [Abbr.]

bond carrying a warrant | bond with warrant | bond with warrant attached | debenture with warrant | optional bond | warrant bond | warrant issue


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


employé payé selon le régime de paye courant [ employé payé selon les rapports rétroactifs | employé rémunéré selon le régime de paye courant | employé payé selon les rapports rétroactifs ]

employee paid on a negative basis [ employee paid on a current basis | employee paid currently ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules


préparer des médicaments selon une prescription

prepare medicinal products from prescription | prepare pharmaceutical form of medication from prescription | prepare medication according to prescriptions | prepare medication from prescription
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les formats et schémas de données définis par le CRU peuvent également s'accompagner de l'obligation selon laquelle toutes les données que doivent communiquer les établissements, en particulier celles visées à l'article 7, paragraphe 2, du règlement (UE) no 806/2014, doivent être confirmées par un auditeur ou, le cas échéant, par l'autorité compétente.

The data formats and representations defined by the Board may also include the requirement that all the data to be reported by institutions, in particular those referred to in Article 7(2) of Regulation (EU) No 806/2014, are confirmed by an auditor or, where relevant, by the competent authority.


Lorsque l'État membre demandeur établit que les données d'Eurodac concernent un mineur, il n'utilise celles-ci à des fins répressives que dans le respect de sa législation sur les mineurs et conformément à l'obligation selon laquelle l'intérêt supérieur de l'enfant doit être une considération primordiale.

Where the requesting Member State establishes that Eurodac data pertain to a minor, these data may only be used for law enforcement purposes by the requesting Member State in accordance with that State's laws applicable to minors and in accordance with the obligation to give primary consideration to the best interests of the child.


L'obligation selon laquelle les services accessoires de type bancaire doivent être fournis par une entité juridique distincte ne devrait pas empêcher les DCT de bénéficier de tels services, notamment lorsqu'ils participent à un système de règlement de titres exploité par un autre DCT.

The requirement to provide banking type of ancillary services in separate legal entity should not prevent CSDs from receiving such services, in particular when they are participants in a securities settlement system operated by another CSD.


3. Le calcul du TAEG repose sur l’hypothèse que le contrat de crédit restera valable pendant la durée convenue et que le prêteur et le consommateur rempliront leurs obligations selon les conditions et aux dates précisées dans le contrat de crédit.

3. The calculation of the APRC shall be based on the assumption that the credit agreement is to remain valid for the period agreed and that the creditor and the consumer will fulfil their obligations under the terms and by the dates specified in the credit agreement.


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Sur la base des travaux de la commission, et après avoir préparé toutes les éventuelles modifications du cadre juridique de l'Union et, si nécessaire, du traité, et en tenant compte, le cas échéant, des changements constitutionnels dans les États membres, la Commission soumet des propositions pour l'émission commune d'obligations selon les principes suivants:

On the basis of the work of the committee, and after all eventual changes to the EU legal framework and, if necessary, a Treaty change and taking into account where necessary Member States’ constitutional changes, if appropriate, the Commission puts forward proposals for the setting up of a system for the common issuance of bonds according to the following principles:


Sur la base des travaux de la commission, et après avoir préparé toutes les éventuelles modifications du cadre juridique de l'Union et, si nécessaire, du traité, et en tenant compte, le cas échéant, des changements constitutionnels dans les États membres, la Commission soumet des propositions pour l'émission commune d'obligations selon les principes suivants:

On the basis of the work of the committee, and after all eventual changes to the EU legal framework and, if necessary, a Treaty change and taking into account where necessary Member States’ constitutional changes, if appropriate, the Commission puts forward proposals for the setting up of a system for the common issuance of bonds according to the following principles:


Pour ce qui est du financement de l'ICD, il s'agit d'une obligation juridiquement contraignante: les fonds alloués au programme Erasmus Mundus proviennent des programmes géographiques de l'ICD qui sont soumis à l'obligation selon laquelle 100 % des mesures financées doivent satisfaire aux critères de classification dans la catégorie de l'aide publique au développement (APD) telle que définie par le Comité d'aide au développement (CAD) de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

For DCI funding, this is also legally obligatory: Erasmus Mundus funds are drawn from DCI geographic programmes, which are subject to the requirement that 100% of measures financed must meet the criteria for classification as Official Development Assistance (ODA) as defined by the OECD/DAC.


3. Le calcul du taux annuel effectif global repose sur l'hypothèse que le contrat de crédit restera valable pendant la durée convenue et que le prêteur et le consommateur rempliront leurs obligations selon les conditions et dans les délais précisés dans le contrat de crédit.

3. The calculation of the annual percentage rate of charge shall be based on the assumption that the credit agreement is to remain valid for the period agreed and that the creditor and the consumer will fulfil their obligations under the terms and by the dates specified in the credit agreement.


L’annexe III, partie E, point 3, deuxième paragraphe, du règlement (CEE) no 2092/91 prévoit une dérogation à l’obligation selon laquelle il convient que tous les équipements utilisés dans les unités préparant des aliments composés pour animaux soumis au règlement (CEE) no 2092/91 du Conseil soient complètement séparés des équipements utilisés pour la préparation des aliments composés non soumis audit règlement.

The second paragraph of point 3 of Part E of Annex III to Regulation (EEC) No 2092/91 provides for a derogation from the obligation for all equipment used in units preparing compound feedingstuffs covered by Council Regulation (EEC) No 2092/91 to be completely separated from equipment used for preparing compound feedingstuffs not covered by that Regulation.


L'amendement vise à tirer de réels avantages de la possibilité de recourir à des tiers pour l'exécution de certaines obligations; selon la proposition actuelle, les personnes ou établissements relevant de la directive devraient manifestement s'acquitter à nouveau de ces obligations, afin de ne pas mettre en jeu leur responsabilité, ce qui anéantirait tous les avantages d'un tel système.

The amendment seeks to deliver some real benefits from the possibility of third compliance; as currently proposed those subject to the Directive would clearly have to duplicate compliance in order protect themselves from liability thus negating any advantage from such a system.


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