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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Anticiper la demande d’hébergement
Anticiper les réservations
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Junk bond
Mauvais voyages
OBSO
Obligation amortissable
Obligation assortie de warrant
Obligation avec bon de souscription d'obligations
Obligation avec warrant
Obligation de pacotille
Obligation déclassée
Obligation pourrie
Obligation rachetable
Obligation remboursable
Obligation remboursable avant terme
Obligation remboursable par anticipation
Obligation spéculative
Obligation warrantée
Obligation à demande
Obligation à haut risque
Obligation à option
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Obligation à warrant
Paranoïa
Prévoir l'imprévisible
Prévoir l'imprévisible - pour affronter les urgences
Prévoir la demande d’hébergement
Prévoir le dommage
Prévoir le préjudice
Prévoir les réservations
Prévoir les séismes
Prévoir les tremblements de terre
Prévoir un appel
Prévoir un droit d'appel
Psychose SAI
Ressources touristiques d’une destination à améliorer
Ressources touristiques d’une destination à compléter
Ressources touristiques d’une destination à développer
Ressources touristiques à prévoir
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «l'obligation de prévoir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
prévoir les séismes | prévoir les tremblements de terre

forecast earthquakes | predicting earthquakes | predict earthquakes | seismic forecasting


anticiper les réservations | prévoir les réservations | anticiper la demande d’hébergement | prévoir la demande d’hébergement

forecast demand of occupancy | forecast occupancy demands | estimate number of booking requests | forecast occupancy demand


prévoir un droit d'appel [ prévoir un appel ]

make provision for an appeal [ provide for an appeal | provide an appeal ]


prévoir le dommage [ prévoir le préjudice ]

foresee the injury


Prévoir l'imprévisible - pour affronter les urgences [ Prévoir l'imprévisible ]

Expect the Unexpected - Plan for Emergencies [ Expect the Unexpected ]


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


obligation à option | obligation à warrant | obligation assortie de warrant | obligation avec bon de souscription d'obligations | obligation avec warrant | obligation warrantée | OBSO [Abbr.]

bond carrying a warrant | bond with warrant | bond with warrant attached | debenture with warrant | optional bond | warrant bond | warrant issue


obligation à demande | obligation amortissable | obligation rachetable | obligation remboursable | obligation remboursable avant terme | obligation remboursable par anticipation

callable bond | redeemable bond


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


ressources touristiques à prévoir | ressources touristiques d’une destination à compléter | ressources touristiques d’une destination à améliorer | ressources touristiques d’une destination à développer

tourist resources for further development | tourist resources with potential for development | development of a tourist destination's resources | tourist resources of a destination for further development
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres n'ont pas l'obligation de prévoir des couloirs séparés indiqués par le panneau figurant dans la partie B1 («visa non requis») de l'annexe III. Les États membres décident de le faire ou non, et à quels points de passage frontaliers, en fonction des besoins concrets.

The provision of separate lanes indicated by the sign shown in part B1 (‘visa not required’) of Annex III is not obligatory. Member States shall decide whether to do so and at which border crossing points in accordance with practical needs.


Les obligations dans la présente directive de prévoir, dans leur droit national, des sanctions pour les personnes physiques et morales ne dispensent pas les États membres de l’obligation de prévoir dans le droit national des sanctions administratives et d’autres mesures pour les violations prévues par le règlement (UE) no 596/2014, à moins que les États membres n’aient décidé, conformément au règlement (UE) no 596/2014, de ne prévoir que des sanctions pénales pour lesdites violations dans leur droit national.

The obligations in this Directive to provide for penalties on natural persons and sanctions on legal persons in their national law do not exempt Member States from the obligation to provide in national law for administrative sanctions and other measures for breaches provided for in Regulation (EU) No 596/2014 unless Member States have decided, in accordance with Regulation (EU) No 596/2014, to provide only for criminal sanctions for such breaches in their national law.


(15 ter) Les obligations prévues aux articles 6 et 8 ne dispensent pas les États membres de l'obligation de prévoir dans leur législation nationale des sanctions et des mesures administratives à appliquer aux infractions prévues par le règlement (UE) n° ./2014 [MAR] , à moins que les États membres n'aient décidé, conformément aux dispositions dudit règlement, de ne prévoir que des sanctions pénales pour lesdites infractions dans leur législation nationale.

(15b) The obligations under Articles 6 and 8 do not exempt Member States from the obligation to provide in national law for administrative sanctions and measures for the breaches set out in Regulation (EU) No ./2014 [MAR] unless Member States have decided, in accordance with the provisions of Regulation (EU) No ./2014 [MAR], to lay down only criminal sanctions for such breaches in their national law.


Le 19 novembre 2012 (2), le FSOC (Financial Stability Oversight Council), l'autorité américaine de réglementation, a lancé une révision de la réglementation existante en proposant des hypothèses très proches de celles de la CE: obligation de prévoir une réserve de capital, de passer obligatoirement à des fonds monétaires à valeur liquidative flottante et d'obligations d'investissement à très court terme et de fréquence accrue dans la communication au marché de la composition du portefeuille d'investissements.

On 19 November 2012 (2), the Financial Stability Oversight Council (FSOC), the United States' regulatory authority, began to revise the rules in force, putting forward proposals very similar to those issued by the Commission: the requirement to establish a capital buffer, to move to variable net asset value MMFs, to carry out very short term investments and to disclose the contents of investment portfolios more frequently.


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Les États membres n'ont pas l'obligation de prévoir des couloirs distincts indiqués par le panneau figurant dans la partie B1 ("visa non requis") de l'annexe III. Les États membres décident de le faire ou non, et à quels points de passage frontaliers, en fonction des besoins concrets".

The provision of separate lanes indicated by the sign in part B1 ("visa not required") of Annex III is not obligatory. Member States shall decide whether to do so and at which border crossing points in accordance with practical needs".


Les États membres n'ont pas l'obligation de prévoir des couloirs distincts indiqués par le panneau figurant dans la partie B1 ("visa non requis") de l'annexe III. Les États membres décident de le faire ou non, et à quels points de passage frontaliers, en fonction des besoins concrets".

The provision of separate lanes indicated by the sign in part B1 ("visa not required") of Annex III is not obligatory. Member States shall decide whether to do so and at which border crossing points in accordance with practical needs".


1 ter. Le code de conduite tient compte en particulier de l'obligation de prévoir un système efficace de contrôle du retour forcé qui figure à l'article 8, paragraphe 6, de la directive 2008/115/CE et de la stratégie en matière de droits fondamentaux visée à l'article 26 bis, paragraphe 1, du présent règlement.

1b. The Code of Conduct shall in particular pay attention to the obligation set out in Article 8(6) of Directive 2008/115/EC to provide for an effective forced-return monitoring system and to the Fundamental Rights Strategy referred to in Article 26a(1) of this Regulation.


Dès lors, l’obligation de prévoir des bâtiments totalement séparés pour les différentes catégories de déchets serait pour ces pays-là une exigence démesurée.

The requirement, therefore, that different categories of activity should have a separate building is unreasonable as far as these countries are concerned.


Le rapport se base sur un postulat selon lequel les traités devraient comprendre un élément constitutif stipulant l'obligation pour les politiques communes de figurer en tant que protocole dans le Traité cadre ainsi que l'obligation de prévoir diverses procédures d'adaptation des différents textes.

The report is based upon an assumption that the Treaties are to contain a fundamental element, that the common policies are to be included as protocols to the framework treaty and that there are to be different procedures for adapting the different texts.


considérant que l'objectif recherché peut, en effet, être également atteint si l'on impose, d'une part, aux entreprises l'obligation de prévoir, pour l'assurance-protection juridique, un contrat distinct ou un chapitre distinct dans une police unique et si on les soumet, d'autre part, à l'obligation soit d'adopter une gestion distincte pour la branche « protection juridique », soit de confier la gestion des sinistres de la branche « protection juridique » à une entreprise juridiquement distincte, soit d'accorder à l'assuré en protection juridique le droit de choisir son avocat dès qu'il est en droit de réclamer l'intervention de l'assure ...[+++]

Whereas the desired result can also be achieved by requiring undertakings to provide for a separate contract or a separate section of a single policy for legal expenses insurance and by obliging them either to have separate management for legal expenses insurance, or to entrust the management of claims in respect of legal expenses insurance to an undertaking having separate legal personality, or to afford the person having legal expenses cover the right to choose his lawyer from the moment that he has the right to claim from his insurer;


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