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Adhérence immune
Adhérence immunitaire
Adhérences
Anti-liaisonnement
Barrière anti-adhérence
Brides d'adhérence
Démarcatif d'adhérence
Gastriques
Gestion de l'adhérence au traitement
Gestion de l'adhérence thérapeutique
Gestion de l'adhésion au traitement
Gestion de l'observance thérapeutique
Gestion de la compliance
Gestion de la compliance au traitement
Immune-adhérence
Immuno-adhérence
Immunoadhérence
Importateur adhérant au PGQI
Importatrice adhérant au PGQI
Inobservance du traitement
Inobservance thérapeutique
Intestinales
Junk bond
Masque anti-solidarisation
Matériau barrière
Mésentériques
Non-adhérence
Non-adhérence au traitement
Non-adhérence thérapeutique
Non-adhésion au traitement
Non-adhésion thérapeutique
Non-compliance
Non-compliance au traitement
Non-compliance thérapeutique
Non-observance du traitement
Non-observance thérapeutique
OBSO
Obligation amortissable
Obligation assortie de warrant
Obligation avec bon de souscription d'obligations
Obligation avec warrant
Obligation de pacotille
Obligation déclassée
Obligation pourrie
Obligation rachetable
Obligation remboursable
Obligation remboursable avant terme
Obligation remboursable par anticipation
Obligation spéculative
Obligation warrantée
Obligation à demande
Obligation à haut risque
Obligation à option
Obligation à risque et rendement élevés
Obligation à taux élevé
Obligation à warrant
Pare-adhérence
Paroi abdominale
Phénomène de Nelson
Produit anti-solidarisation
Précontrainte par adhérence
Précontrainte par câbles adhérents
Précontrainte par fils adhérents
Précontrainte par prétension
Précontrainte à fils adhérents
Précontrainte à prétension
Prétension
Titulaire de permis PGQI
écran anti-adhérence
écran pare-adhérence
épiploïques

Traduction de «l'obligation d'adhérer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
masque anti-solidarisation [ produit anti-solidarisation | pare-adhérence | écran anti-adhérence | barrière anti-adhérence | écran pare-adhérence | anti-liaisonnement | matériau barrière | démarcatif d'adhérence ]

bond breaker


précontrainte par prétension [ précontrainte par fils adhérents | précontrainte par câbles adhérents | précontrainte à prétension | précontrainte à fils adhérents | précontrainte par adhérence | prétension ]

pretensioning [ pre-tensioning | Hoyer method of prestressing ]


immunoadhérence | immuno-adhérence | adhérence immunitaire | adhérence immune | immune-adhérence | phénomène de Nelson

immune adherence


non-observance thérapeutique | non-observance du traitement | inobservance thérapeutique | inobservance du traitement | non-adhésion thérapeutique | non-adhésion au traitement | non-adhérence | non-adhérence au traitement | non-adhérence thérapeutique | non-compliance thérapeutique | non-compliance au traitement | non-compliance

non-adherence to therapy | non-adherence to treatment | non-adherence | non-compliance with therapy | non-compliance with treatment | non-compliance


titulaire de permis PGQI [ importateur adhérant au PGQI | importatrice adhérant au PGQI | titulaire de permis d'importation adhérant au Programmme de gestion de la qualité des importateurs | titulaire de permis du Programme de gestion de la qualité des importateurs ]

QMPI licence holder [ QMPI importer | Quality Management Program Import licence holder ]


obligation à option | obligation à warrant | obligation assortie de warrant | obligation avec bon de souscription d'obligations | obligation avec warrant | obligation warrantée | OBSO [Abbr.]

bond carrying a warrant | bond with warrant | bond with warrant attached | debenture with warrant | optional bond | warrant bond | warrant issue


junk bond | obligation à haut risque | obligation à risque et rendement élevés | obligation à taux élevé | obligation de pacotille | obligation déclassée | obligation pourrie | obligation spéculative

junk bond | speculative bond | speculative grade bond


Adhérences (de):diaphragmatiques | épiploïques | gastriques | intestinales | mésentériques | paroi abdominale | pelviennes, chez l'homme | Brides d'adhérence

Adhesions (of):abdominal (wall) | diaphragm | intestine | male pelvis | mesenteric | omentum | stomach | Adhesive bands


obligation à demande | obligation amortissable | obligation rachetable | obligation remboursable | obligation remboursable avant terme | obligation remboursable par anticipation

callable bond | redeemable bond


gestion de l'observance thérapeutique | gestion de l'adhésion au traitement | gestion de l'adhérence thérapeutique | gestion de l'adhérence au traitement | gestion de la compliance au traitement | gestion de la compliance

management of adherence to therapy | management of adherence | management of compliance
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(1) En vertu de l'article 4, paragraphe 1, de l'acte d'adhésion de 2011 , la Croatie, qui a adhéré à l'Union le 1 juillet 2013, est tenue, à compter de cette date, de soumettre à l'obligation de visa les ressortissants des pays tiers qui sont énumérés à l'annexe I du règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil du 15 mars 2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette ob ...[+++]

(1) Pursuant to Article 4(1) of the 2011 Act of Accession, Croatia, which acceded to the Union on 1 July 2013, is required from that date to subject nationals of third countries, which are listed in Annex I to Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement , to a visa obligation.


(Le document est déposé) Question n 127 L'hon. Scott Brison: En ce qui concerne la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) des États Unis (É.-U.): a) quand et comment le gouvernement a-t-il été mis au courant de cette loi; b) pour chaque année, quelles mesures le gouvernement a-t-il prises depuis l’adoption de la loi aux É.-U.; c) au cours de l’étude de cette loi aux É.-U., le Canada a-t-il fait valoir son point de vue au gouvernement américain et, si tel est le cas, (i) quand, (ii) par qui, (iii) à qui, (iv) à quelles dates, (v) en vertu de quelle autorité (vi) quel était l’effet recherché (vii) quels ont été les résultats; d) combien de personnes seront touchées au Canada; e) comment a-t-on calculé le chiffre indiqué en d); f) com ...[+++]

(Return tabled) Question No. 127 Hon. Scott Brison: With regard to the United States (U.S). Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) when was the government first made aware of this legislation and how; (b) what steps has Canada taken since the legislation's introduction in the U.S., broken down by year; (c) during the consideration of this legislation in the U.S., did Canada make any representations to the U.S. government and if so, (i) when, (ii) by whom, (iii) to whom, (iv) on what dates, (v) by what authority (vi) with what desired effect (vii) and with what outcome; (d) how many individuals in Canada will be affected; (e) how was the figure in (d) calculated; (f) how many Canadian citizens residing in Canada are U.S. person ...[+++]


R. considérant que le Soudan du Sud n'a pas encore adhéré à l'accord de Cotonou et que son gouvernement s'est déclaré préoccupé à propos des répercussions potentielles sur ses relations avec la République du Soudan; considérant que l'adhésion à l'accord de Cotonou n'oblige pas le Soudan du Sud à adhérer immédiatement au statut de Rome; considérant que cette réticence vis-à-vis de son adhésion à l'accord de Cotonou pose des problèmes pour la programmation de l'aide de l'UE à partir de 2014 au titre du 11 Fonds européen de développem ...[+++]

R. whereas South Sudan has not yet acceded to the Cotonou Agreement, with the Government of South Sudan voicing concerns about potential implications for its relations with the Republic of the Sudan; whereas accession to the Cotonou Agreement would not oblige South Sudan to accede immediately to the Rome Statute; whereas this reluctance to accede to the Cotonou Agreement is leading to problems in programming EU aid from 2014 onwards under the 11th European Development Fund, which could potentially result in South Sudan losing out, not only in terms of national allocations, but also with a view to regional funds and substantial Europea ...[+++]


R. considérant que le Soudan du Sud n'a pas encore adhéré à l'accord de Cotonou et que son gouvernement s'est déclaré préoccupé à propos des répercussions potentielles sur ses relations avec la République du Soudan; considérant que l'adhésion à l'accord de Cotonou n'oblige pas le Soudan du Sud à adhérer immédiatement au statut de Rome; considérant que cette réticence vis-à-vis de son adhésion à l'accord de Cotonou pose des problèmes pour la programmation de l'aide de l'UE à partir de 2014 au titre du 11 Fonds européen de développem ...[+++]

R. whereas South Sudan has not yet acceded to the Cotonou Agreement, with the Government of South Sudan voicing concerns about potential implications for its relations with the Republic of the Sudan; whereas accession to the Cotonou Agreement would not oblige South Sudan to accede immediately to the Rome Statute; whereas this reluctance to accede to the Cotonou Agreement is leading to problems in programming EU aid from 2014 onwards under the 11th European Development Fund, which could potentially result in South Sudan losing out, not only in terms of national allocations, but also with a view to regional funds and substantial Europea ...[+++]


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R. considérant que le Soudan du Sud n'a pas encore adhéré à l'accord de Cotonou et que son gouvernement s'est déclaré préoccupé à propos des répercussions potentielles sur ses relations avec la République du Soudan; considérant que l'adhésion à l'accord de Cotonou n'oblige pas le Soudan du Sud à adhérer immédiatement au statut de Rome; considérant que cette réticence vis-à-vis de son adhésion à l'accord de Cotonou pose des problèmes pour la programmation de l'aide de l'UE à partir de 2014 au titre du 11 Fonds européen de développeme ...[+++]

R. whereas South Sudan has not yet acceded to the Cotonou Agreement, with the Government of South Sudan voicing concerns about potential implications for its relations with the Republic of the Sudan; whereas accession to the Cotonou Agreement would not oblige South Sudan to accede immediately to the Rome Statute; whereas this reluctance to accede to the Cotonou Agreement is leading to problems in programming EU aid from 2014 onwards under the 11th European Development Fund, which could potentially result in South Sudan losing out, not only in terms of national allocations, but also with a view to regional funds and substantial European ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 1306 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la crise en Syrie: a) sur quels critères le gouvernement se base-t-il pour déterminer (i) s’il doit intervenir, (ii) quand intervenir, (iii) la nature et la portée de son intervention, le cas échéant; b) qui détermine le point a) et comment; c) à quelles sources le gouvernement se fie-t-il pour déterminer le point a); d) quelles sont les obligations juridiques examinées relativement au point a) et en quoi le principe de la responsabilité de protéger intervient-il dans la décision relative au point a); e) de quelles façons le gouvernement a-t-il évalué se ...[+++]

(Return tabled) Question No. 1306 Hon. Irwin Cotler: With regard to the crisis in Syria: (a) what criteria does the government use to determine (i) whether to intervene, (ii) when to intervene, (iii) the nature and scope of any intervention; (b) who makes the determination in (a) and how; (c) what sources does the government rely upon in determining (a); (d) what legal obligations are considered with respect to (a) and in what ways does the Responsibility to Protect doctrine factor into decision making under (a); (e) in what ways has the government evaluated its obligations under the Responsibility to Protect doctrine with respect to ...[+++]


(1) En vertu de l'article 3, paragraphe 1, de l'acte d'adhésion de 2003, les États membres qui ont adhéré à l'Union européenne le 1 mai 2004 sont tenus, à compter de cette date, de soumettre à l'obligation de visa les ressortissants des pays tiers qui sont énumérés à l'annexe I du règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil du 15 mars 2001 fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exempt ...[+++]

(1) Pursuant to Article 3(1) of the 2003 Act of Accession, the Member States which acceded to the Union on 1 May 2004 are required from that date to subject to a visa obligation nationals of the third countries listed in Annex I to Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those nationals who are exempt from that requirement .


Le commissaire à l'élargissement, Günter Verheugen, a ajouté : «Tous les pays adhérents ont démontré qu'ils étaient déterminés à progresser et tous ont des plans pour respecter leurs obligations dans les délais.

Enlargement Commissioner Günter Verheugen added : “All acceding countries have shown clear determination in moving forward and all have plans for how to meet the obligations in time.


A l'issue de cet examen, le Conseil : - constate avec satisfaction que le programme de réformes économiques prioritaires précité a, pour l'essentiel, été réalisé dans les délais prévus et qu'il s'agit d'un pas important dans la direction du rapprochement des structures de l'économie maltaise de celles de la Communauté ; - partage l'avis de la Commission qu'il est important de continuer à suivre la mise en oeuvre par Malte des réformes nécessaires à la préparation de son économie à l'adhésion à l'Union européenne ; - invite par conséquent la Commission à le tenir régulièrement informé des progrès réalisés ainsi que de l'impact de ces ré ...[+++]

Following that examination the Council: - notes with satisfaction that the abovementioned programme of priority economic reforms has, in the main, been implemented on schedule and that this represents a major step towards aligning Maltese economic structures on those of the Community; - shares the Commission's view that it is important to continue to monitor Malta's implementation of the reforms needed to prepare its economy for accession to the European Union; - therefore invites the Commission to keep it regularly informed of the progress made and the impact of the reforms on the Maltese economy; - notes that the Commission intends to examine this impact in more depth over the next few months, with a view to submitting specific proposa ...[+++]


Désormais, avec les modifications qui viennent d'être adoptées par la Commission, la proposition: - précise qu'un établissement de crédit exerçant également les activités d'une entreprise d'investissement peut adhérer à un système d'indemnisation unique si celui-ci respecte à la fois les critères de la directive relative aux systèmes de garantie des dépôts et ceux de la directive sur les systèmes d'indemnisation des investisseurs, - introduit des dispositions équivalentes à celles de la directive relative aux systèmes de garantie des dépôts en ce qui concerne la possibilité pour les succursales d'opter pour des niveaux d'indemnisation pl ...[+++]

Following the specific amendments agreed by the Commission, the proposal now: - makes clear that a credit institution that also acted as an investment firm could belong to a single compensation scheme as long as the scheme met the requirements of both the deposit-guarantee Directive and the investor compensation Directive - incorporates equivalent clauses to the bank deposit-guarantee Directive concerning the possibility for branches to opt-in to higher levels of compensation in the host country ('top-up'), the regime for branches of firms with their head office in a non-EU country (Member States must ensure home countries schemes offer equivalent cover or oblige branches to join the host country scheme) and the principle that schemes shoul ...[+++]




D'autres ont cherché : adhérences diaphragmatiques     brides d'adhérence     adhérence immune     adhérence immunitaire     anti-liaisonnement     barrière anti-adhérence     démarcatif d'adhérence     gastriques     gestion de l'adhérence au traitement     gestion de l'adhérence thérapeutique     gestion de l'adhésion au traitement     gestion de l'observance thérapeutique     gestion de la compliance     immune-adhérence     immuno-adhérence     immunoadhérence     importateur adhérant au pgqi     importatrice adhérant au pgqi     inobservance du traitement     inobservance thérapeutique     intestinales     junk bond     masque anti-solidarisation     matériau barrière     mésentériques     non-adhérence     non-adhérence au traitement     non-adhérence thérapeutique     non-adhésion au traitement     non-adhésion thérapeutique     non-compliance     non-compliance au traitement     non-compliance thérapeutique     non-observance du traitement     non-observance thérapeutique     obligation amortissable     obligation assortie de warrant     obligation avec warrant     obligation de pacotille     obligation déclassée     obligation pourrie     obligation rachetable     obligation remboursable     obligation remboursable avant terme     obligation remboursable par anticipation     obligation spéculative     obligation warrantée     obligation à demande     obligation à haut risque     obligation à option     obligation à taux élevé     obligation à warrant     pare-adhérence     paroi abdominale     pelviennes chez l'homme     phénomène de nelson     produit anti-solidarisation     précontrainte par adhérence     précontrainte par câbles adhérents     précontrainte par fils adhérents     précontrainte par prétension     précontrainte à fils adhérents     précontrainte à prétension     prétension     titulaire de permis pgqi     écran anti-adhérence     écran pare-adhérence     épiploïques     l'obligation d'adhérer     


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l'obligation d'adhérer ->

Date index: 2024-02-16
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