Vertaling van "l'objet d'une réponse " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

programmation adaptée à l'objet | programmation objet | programmation orientée objet | programmation orientée vers l'objet | programmation par objet
Object-Oriented Programming | OOP [Abbr.]

langage à objet | langage adapté à l'objet | langage objet | langage orienté objet | langage orienté vers l'objet | LOO [Abbr.]
object language | object-oriented language | OOL [Abbr.]

Lettre formulaire objet : Réponse à une demande de recherche débit - crédit
Form Letter - Answer to a Research Request

Lettre formulaire objet : Réponse sur lettre reçue d'un bénéficiaire
Form Letter - Answer to a Letter Received by a Beneficiary

défense de la requête reconventionnelle en divorce | réplique reconventionnelle | réponse à la défense à la demande reconventionnelle | réponse à la défense à la requête reconventionnelle en divorce | réponse à la défense reconventionnelle | réponse reconventionnelle
answer to counterpetition | reply to answer to counter-petition | reply to defence to counterclaim

restaurateur d'objets d’art | restaurateur d'objets d’art/restauratrice d'objets d’art | restauratrice d'objets d’art
artifact conservator | restoration technician | art restorer | restoration artist

Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir : quatrième rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées [ Questions sans réponse : la réponse du gouvernement au rapport S'entendre pour agir | Questions sans réponse ]
Unanswered questions: the government's response to A consensus for action: fourth report of the Standing Committee on Human Rights and the Status of Disabled Persons [ Unanswered questions: the government's response to A consensus for action | Unanswered questions ]

réponse immunitaire à médiation cellulaire | réponse immunitaire cellulaire | réponse immune à médiation cellulaire | réponse thymodépendante | réponse immune cellulaire
cell-mediated immune response | cell-mediated response | cellular immune response | thymus dependant response

modélisation par objet | POO | modélisation orientée objet | programmation orientée objet
object-oriented modelling | object-oriented paradigm

IdO | web des objets | informatique ubiquitaire | Internet des objets
smart devices | Ubiquitous computing | Internet of Things | Pervasive systems

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

C. considérant que, conformément à la procédure habituelle, un questionnaire a été envoyé à l'administration du Parlement européen et que les réponses ont été, pour la plupart, examinées au sein de la commission du contrôle budgétaire, en présence des vice-présidents chargés du budget, du Secrétaire général et de l'auditeur interne; considérant que, pour la première fois, plusieurs questions posées par les députés n'ont pas fait l'objet de réponse ni par écrit ni oralement et qu'ainsi, le Parlement a été dans l'impossibilité de disposer d'informations pertinentes et de prendre une décision fondée quant à certains aspects importants liés à la décharge du Parlement européen;
C. whereas, in accordance with the usual procedure, a questionnaire was sent to the Parliament administration and the majority of replies were discussed by the Committee on Budgetary Control, in the presence of the Vice-Presidents responsible for budget, the Secretary-General and the Internal Auditor; whereas for the first time, a series of questions from Members did not receive any reply, either in writing or orally, thus preventing Parliament from having the relevant information and being able to make an informed decision as to certain important aspects relating to the discharge of Parliament;

3. Les États membres peuvent décider, au cas par cas, et si leur législation nationale le prévoit, de ne pas appliquer la présente directive aux projets, ou aux parties de projets, ayant pour seul objet la défense ou aux projets ayant pour seul objet la réponse à des situations d'urgence à caractère civil, s'ils estiment que cette application irait à l'encontre de ces besoins".
paragraph 3 is replaced by the following:" '3. Member States may decide, on a case-by-case basis and if so provided under national law, not to apply this Directive to projects, or parts of projects, having defence as their sole purpose, or to projects having the response to civil emergencies as their sole purpose , if they deem that such application would have an adverse effect on those purposes'.

Contrairement au transport aérien, seules 15 % des demandes d'information et des plaintes n'ont pas fait l'objet de réponses de la part des compagnies de chemin de fer ou des autorités nationales chargées de faire appliquer la législation.
Out of all the requests for information and complaints, only 15% – contrasting with the figure for air transport – went unanswered by railway undertakings or national enforcement authorities.

Lorsqu'une réponse positive est obtenue concernant un élément identifiable d'un objet, le bureau Sirene de l'État membre d'exécution informe son homologue de l'État membre signalant des circonstances de cette réponse positive, au moyen d'un formulaire G, en indiquant dans le champ 090 (“Informations complémentaires”) que la saisie ne porte pas sur l'objet intégral mais sur un ou plusieurs éléments de celui-ci.
Where a hit is achieved on an identifiable component of an object the Sirene Bureau of the executing Member State shall inform the Sirene Bureau of the issuing Member State of the circumstances of the hit using a G form, explaining in field 090 (Additional information) that the seizure is not of the complete object but of a component or components.

Aucun formulaire n'est envoyé pour les signalements qui, bien que reliés à un signalement ayant donné lieu à une réponse positive, n'étaient pas eux-mêmes l'objet de cette réponse.
No forms shall be sent on alerts which, although linked to an alert on which there was a hit, were not respectively the object of the hit.

Aucun formulaire n’est envoyé pour les signalements qui, bien que reliés à un signalement ayant donné lieu à une réponse positive, n’étaient pas eux-mêmes l’objet de cette réponse.
No forms shall be sent on alerts which, although linked to an alert on which there was a hit, were not respectively the object of the hit.

Le rôle de la Commission dans les négociations actuellement en cours au sein du Conseil de l’Europe a déjà fait l’objet de réponses aux questions orales H-0570/04 et H-0067/05 .
The role of the Commission in the negotiations currently held in Council of Europe was already the subject of the reply to oral questions H-0570/04 and H-0067/05 .

En revanche, pour les biens importés - c'est-à-dire ceux qui font actuellement l'objet de transit douanier - la question de la définition du moment à partir duquel les transactions les concernant rentreront dans le champ d'application de la TVA reste ouverte et la réponse à y apporter devra refléter un équilibre entre deux principes opposés: garantir le flux rapide des biens franchissant les frontières externes, qu'ils fassent l'objet d'une mise en libre pratique en frontière ou continuent à donner lieu à un transit douanier, d'une part; assurer un traitement fiscal égal des transactions internes à l'Union européenne en évitant de conférer des avantages indus aux biens importés, d'autre part.
On the other hand, for imported goods, i.e. those currently subject to customs transit, it has not yet been decided at what point any transactions should be covered by the VAT legislation; the solution needs to balance two opposing principles, first that goods should be sllowed to cross external borders without delay, whether they are released for free circulation at the border or continue to be subject to customs transit, and secondly that domestic Community transactions be assured equal tax treatment, without conferring unintended advantages on imported goods.

Lorsque les conclusions d'un mémoire en réponse ont pour objet l'annulation, totale ou partielle, de la décision du Tribunal sur un moyen qui n'avait pas été soulevé dans le pourvoi, la partie requérante ou toute autre partie peut présenter un mémoire en réplique dont l'objet est limité à ce moyen, dans un délai de deux mois à compter de la signification du mémoire en réponse considéré.
2. Where the response seeks to set aside, in whole or in part, the decision of the General Court on a plea in law which was not raised in the appeal, the appellant or any other party may submit a reply on that plea alone within two months of the service of the response in question.